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Vue hybride
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18/06/2007, 10h05 #1
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Une association (loi 1901 ou pas) dispose d'un n°SIRET. Donc pas de problèmes pour facturer une note d'auteurs.
A savoir cependant, les "petites" assos travaillent souvent sans TVA. Attention lors de la remise du devis... confusion possible entre HT et TTC (sauf si tu n'appliques pas la TVA).
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