histoire de douanes

bonsoir a tous.

Je ne peux m'empecher de vous raconter cette petite histoire arrivé tôt ce matin a un membres de ma famille.
Mon neveu, pour ne pas le citer avait demandé a un de ces amis, residents permanent au USA, de lui ramener un 5DmrkII + 2objectifs.
Voulant economiser sur la TVA , ils avaient decidés que l'ami americain devait declarer le materiel,comme etant le sien, et le laisser ensuite en France .

Le probleme , et je crois que c'est nouveau, (ou peut etre pas), c'est que les douaniers ont demandés a l'ami de mon neveu, en passnt en douane,de remplir une fiche complete d'importation temporaire pour du materiel photos, lui rappelant qu'il devait le redéclarer a sa sortie du territoire.

Resutats, maintenant le neveu a le choix, soit de payer la tva en declarant vouloir racheter le materiel , soit de le laisser repartir aux USA.:beta:

Voila "petite" anectode qui devrait poser quelques soucis et perte de temps pour une economie au final estimée (large) de moins de 100 euros.

a plus.
Bruno

Ps j'espere que mon post est au bon endroit :rolleyes:

Une économie de 100€ pour un Mark II et deux objectifs? Je ne vois pas du tout l'intérêt.......
J'aimerai en savoir davantage.

Jean

Ca devait bien arrivé! Les douaniers ne sont pas si bêtes pour ne pas avoir vite repéré ce genre "d'arrangements".

Rassures nous quand même, l'économie d'à peine 100 euros, c'est celle que ton neveu aura faite une fois la tva française acquittée ....

Non, ce n'est pas nouveau comme formalité.

Je tiens à rappeler que la declaration au douane est obligatoire. Toutes personnes ne respectant pas ces formalitées est considéré comme un fraudeur et est passible de poursuite.

Je rappelle aussi que toute incitation à la fraude est interdite et sera modérée

Quelque chose m'échappe quand même.
Rien n'interdit à personne de donner en cadeau son appareil photo, non ?
Du moment que le cadeau n'est pas considéré comme destiné au commerce ou à la revente, c'est à dire sans sa boîte d'origine et voire sans manuel.
Qu'en pensez-vous ?
Est-ce illégal de faire des cadeaux à sa famille consiédé comme cadeau d'occasion ?:34:

Il n'est pas interdit de prendre les douaniers pour des c...

Jean

Citation:

---

Envoyé par CELTICJRB

Il n'est pas interdit de prendre les douaniers pour des c...

Jean

---

:D :D

Citation:

---

Envoyé par Gurol

Je tiens à rappeler que la declaration au douane est obligatoire. Toutes personnes ne respectant pas ces formalitées est considéré comme un fraudeur et est passible de poursuite.

Je rappelle aussi que toute incitation à la fraude est interdite et sera modérée

---

je ne vois pas bien en quoi mon post étais une incitation, il était une reponse a l'intérogation de celticjrb

Principe de précaution... :)

Je suis mefiant en ce moment :p

ok, merci d'avoir repondu :)

Citation:

---

Envoyé par jcab

Quelque chose m'échappe quand même.
Rien n'interdit à personne de donner en cadeau son appareil photo, non ?
Du moment que le cadeau n'est pas considéré comme destiné au commerce ou à la revente, c'est à dire sans sa boîte d'origine et voire sans manuel.
Qu'en pensez-vous ?
Est-ce illégal de faire des cadeaux à sa famille consiédé comme cadeau d'occasion ?:34:

---

Non, il n'est pas interdit de faire des cadeau.
Mais il est "interdit" de faire de l'importation illégale, sans s'acquitter des taxes douanières.

De plus, la douane fait souvent des contrôles "volants" et demande tous documents relatifs aux matériels détenus.
Si l'on a pas la facture sur soi (ni la carte de libre circulation) à charge d'aller présenter les documents par la suite au bureau de douane local avec le matériel afférent. C'est une perte de temps pour tout le monde.
C'est pourquoi, je conseille d'aller à la douane et de faire établir les Cartes de Libre Circulation en présentant les matériels et les factures mentionnant l'article et le n° de série.

De plus en plus de gens se font contrôler.
Quelqu'un m'a même dit, suite à un contrôle dont il a été "victime", qu'il soupçonnait un de ses voisins de l'avoir dénoncé ! ! !

Dernièrement, je suis allé en Angleterre et sur l'autoroute entre Annecy et Calais, j'ai vu 3 contrôles de douane (tous étaient opposés à mon sens de circulation :rolleyes: Mais je n'avais rien à me reprocher étant détenteur des C.L.C.).

Citation:

---

Envoyé par Bob-74

Non, il n'est pas interdit de faire des cadeau.

---

Ah bon. :)

Citation:

---

Envoyé par Bob-74

Mais il est "interdit" de faire de l'importation illégale, sans s'acquitter des taxes douanières.

---

Entièrement d'accord.
Je fais partie de ceux qui aiment faire les choses dans les règles. Je n'aime pas jouer avec mes nerfs.:) Je n'y résisterai pas.:)
Ca fait plusieurs fois que je lis qu'il faut aller faire sa déclaration de tout son matériel à la douane. Je trouve cela bien chiant, même si je possède toutes mes factures avec TVA. Je me demande quel pourcentage d'entre nous a été déclarer son matériel ?
SI plus de la majorité des gens le font, c'est donc moi qui ne suis pas dans le coup et dans ce cas, j'irai.

Citation:

---

Envoyé par Bob-74

C'est pourquoi, je conseille d'aller à la douane et de faire établir les Cartes de Libre Circulation en présentant les matériels et les factures mentionnant l'article et le n° de série.

---

Je découvre en même temps que ton post la procédure de carte de libre circulation. Ça peut effectivement être très utile, je pense que je vais aller faire établir la mienne sous peu. (Risque-t-on des contrôles vers Monaco ? Mon matériel a été, soit importé légalement, soit acheté en France.)

Citation:

---

Envoyé par CELTICJRB

Une économie de 100€ pour un Mark II et deux objectifs? Je ne vois pas du tout l'intérêt.......
J'aimerai en savoir davantage.

Jean

---

une fois la tva et les differents frais de dossier acquittés bien sur, la difference (estimée, faudrait que je regarde le détail) est de plus ou moins 100€.
ce qui rends, bien sur, l'operation sans interet .

ceci dit l'objet du post etait surtout d'attirer l'attention par un exemple vecu (et non par: "un quelqu'un m-as dit") qu'effectivement les services de douanes en france sont tres (trops?) attentifs, et tres au courant de ce genres de pratiques


voila j'espere chers moderateurs avoir pris assez de precaution en parlant de ce sujet si ce n'est pas le cas merci de me le dire .:rolleyes:
Bruno

Citation:

---

Envoyé par beoneself

Je découvre en même temps que ton post la procédure de carte de libre circulation. Ça peut effectivement être très utile, je pense que je vais aller faire établir la mienne sous peu. (Risque-t-on des contrôles vers Monaco ? Mon matériel a été, soit importé légalement, soit acheté en France.)

---

Bien sûr que l'on risque des contrôles partout.
Bien sûr que chacun d'entre nous peut ne jamais être contrôlé. C'est comme pour l'alcool, en + de 40 de conduite je n'en ai jamais eu un seul, mais, dès à présent, je peux trés bien en avoir plusieurs.

Il n'est pas interdit de faire un cadeau, mais cela dépend du montant du cadeau.
Le fisc peut considéré que c'est un "don manuel", donc sujet à taxe.
De plus, en cas de controle (ça arrive), ce matériel n'ayant pas acquité les droits de douanes ni même une TVA car origine hors CEE, il peut être confisqué.
Mais c'est vous qui voyez....

Citation:

---

Envoyé par jcab

Quelque chose m'échappe quand même.
Rien n'interdit à personne de donner en cadeau son appareil photo, non ?
Du moment que le cadeau n'est pas considéré comme destiné au commerce ou à la revente, c'est à dire sans sa boîte d'origine et voire sans manuel.
Qu'en pensez-vous ?
Est-ce illégal de faire des cadeaux à sa famille consiédé comme cadeau d'occasion ?:34:

---

Si quelqu'un venant de l'étranger te fait un cadeau il doit en passant les douanes à l'aéroport le déclarer et donc faire une déclaration aux douanes.

A propos et pour information, la franchise en Andorre est passée à 900 euros par personne, c'est le prix d'un 50d ou de quelques objos sympas : je viens d'avoir mon 120-400 sigma à 515 roros et tout à fait légalement !

moi je me posais la question suivante...

Quand on recupere du materiel sur le marché de l'occasion, meme s'ils sont honnetes, certains vendeurs ne possèdent plus leur facture d'origine (ou alors meme quand c'est des 2° mains...). Du coup, si on veut etre dans la legalité et se faire un passe droit pour libre circulation, on fait comment avec son matos? Je me suis forcé a faire faire une declaration de vente a chaque fois que la personne n'avait plus la facture d'origine, mais est-ce vraiment reconnu à la douane au final?

je me suis renseigné à roissy quand je suis parti en argentine pour 10 jours.. le douanier a d'abord rigolé, puis m'a gentiment fait comprendre qu'il n'allait pas s'emm... à remplir des papiers pour du matos comme ça (ancien, et, visiblement, qui a vécu) et m'a remis juste un papier ou était notifié un truc du style "EOS 10D numéro xxxxxx + divers matériel photographique"... sans aucune autre précision.

Alors, certes, tout mon matos est ancien et sa valeur marchande est au ras des paquerettes aujourd'hui, mais bon... si j'avais eu les moyens (un peu juste financièrement à l'époque), j'aurai pu m'offrir toute une panoplie d'objos L et les faire passer pour "divers matériel photographique" au retour sans souci...

reste à savoir ce qu'un autre douanier aurait pensé du travail de son collègue

pour le matos d'occasion, j'ai une attestation du vendeur qui m'a vendu mon 10D, mais rien pour mes objos et autres accessoires. Cela dit, je pourrais tout aussi bien me faire mes attestations tout seul avec des signatures bidon pour tout le matos...

Du coup, pareil, je m'interroge: si j'achète d'occasion et que le vendeur n'a plus la facture d'origine, comment je fais pour prouver que la TVA a été acquittée?

Bonjour, ce poste tombe bien notamment le montant en Andorre, visiblement il y a un montant a ne pas dépasser quand on achète au U.S par exemple, je suis en train d'essayer d'avoir les textes exacts pour sa.

Les factures ne mentionnent pas les n° de série.
Du moins celles que j'ai de;
*Rue du Commerce
*Top Achat
*Pixellium
*Pixmania

Comment fait t'on dans ce cas?

Citation:

---

Envoyé par Bob-74

Non, il n'est pas interdit de faire des cadeau.
Mais il est "interdit" de faire de l'importation illégale, sans s'acquitter des taxes douanières.

De plus, la douane fait souvent des contrôles "volants" et demande tous documents relatifs aux matériels détenus.
Si l'on a pas la facture sur soi (ni la carte de libre circulation) à charge d'aller présenter les documents par la suite au bureau de douane local avec le matériel afférent. C'est une perte de temps pour tout le monde.
C'est pourquoi, je conseille d'aller à la douane et de faire établir les Cartes de Libre Circulation en présentant les matériels et les factures mentionnant l'article et le n° de série.

De plus en plus de gens se font contrôler.
Quelqu'un m'a même dit, suite à un contrôle dont il a été "victime", qu'il soupçonnait un de ses voisins de l'avoir dénoncé ! ! !

Dernièrement, je suis allé en Angleterre et sur l'autoroute entre Annecy et Calais, j'ai vu 3 contrôles de douane (tous étaient opposés à mon sens de circulation :rolleyes: Mais je n'avais rien à me reprocher étant détenteur des C.L.C.).

---

Sauf rares exceptions, je n'achète pas de matériel d'occasion sans facture.
En effet j'ai déjà vu du matériel revendu au dessus du prix d'achat.....

Citation:

---

Envoyé par Hitman_11

Les factures ne mentionnent pas les n° de série.
Du moins celles que j'ai de;
*Rue du Commerce
*Top Achat
*Pixellium
*Pixmania

Comment fait t'on dans ce cas?

---

C'était la même chose avec la **** pour l'achat de mon 20D. Quand je suis passé aux douanes pour faire ma carte de libre circulation ils ont relevé le numéro sur le boitier directement.

De toute manière pour faire cette carte il contrôle ton matos donc tu dois tout emmener.

Citation:

---

Envoyé par Viktor

Sauf rares exceptions, je n'achète pas de matériel d'occasion sans facture.
En effet j'ai déjà vu du matériel revendu au dessus du prix d'achat.....

---

+1 et si le matériel est neuf et vendu cela peut s'appeler du recel d'objet volé donc il faut exiger une facture de même je préfère garder toutes mes boites d'origine pour le matos.

Histoire vécu sur mon 24-70 2.8 L avant un voyage je cherchais ma facture pour les douanes je l'avais perdu un coup de téléphone au magasin où je l'avais acheté ils m'ont fait une copie sans problème.

Citation:

---

Envoyé par Viktor

Sauf rares exceptions, je n'achète pas de matériel d'occasion sans facture.
En effet j'ai déjà vu du matériel revendu au dessus du prix d'achat.....

---

oui mais apres, on est pas obligé d'etre forcment niais quand on achete en occaz :) Suffit de bien preparer sa recherche, connaitre le prix neuf, la cote occaz via ce super site et on sait bien a qui on a affaire...

Je n'ai acheté que des objectifs d'occaz jusqu'alors, ca c'est toujours super bien passé, mais faut dire que je prend bien la peine de discuter le bout de gras avec le vendeur avant ;)

Toujours est-il que mon 17-40 L acheté d'occaz, il ne fait pas "materiel qui a vécu" et à la douane je me demande malgré tout si je me ferais emmerder ou pas avec une simple cessation de materiel

Si avec les n° de série ils peuvent déterminer l'origine de l'objet, et bien fâchés, ils risquent fort de t'ennuyer...

Citation:

---

Envoyé par wildnico

oui mais apres, on est pas obligé d'etre forcment niais quand on achete en occaz :) Suffit de bien preparer sa recherche, connaitre le prix neuf, la cote occaz via ce super site et on sait bien a qui on a affaire...

Je n'ai acheté que des objectifs d'occaz jusqu'alors, ca c'est toujours super bien passé, mais faut dire que je prend bien la peine de discuter le bout de gras avec le vendeur avant ;)

Toujours est-il que mon 17-40 L acheté d'occaz, il ne fait pas "materiel qui a vécu" et à la douane je me demande malgré tout si je me ferais emmerder ou pas avec une simple cessation de materiel

---

Citation:

---

Envoyé par CELTICJRB

Il n'est pas interdit de prendre les douaniers pour des c...

Jean

---

J'suis pas idiot, puisque je suis douanier, disait Fernand Raynaud. :beta:

Citation:

---

Envoyé par Hitman_11

Si avec les n° de série ils peuvent déterminer l'origine de l'objet, et bien fâchés, ils risquent fort de t'ennuyer...

---

non, mon 17-40, je l'ai eu d'occaz avec la facture... ce que je veux dire c'est que si celui ci est "reglo a 100%"; il peut attirer l'oeil de douaniers sur mes autres objectifs plus vieux qui sont reglos a 95% sur, mais dont j'ai pas la facture, mais seulement un mot du vendeur avec signature et adresse...

Je fais bien attention avec qui je marchande, le souci ne vient pas de la sureté de mes objos, je n'ai aucun doute la dessus.

Et bien je reviens de New York où j'ai passé les fêtes de fin d'années, juste après Noël c'est la périodes des soldes aux Etats Unis. Je me suis bien évidemment plaisir, achat de vêtements divers, une montre de joaillerie (IWC pour les connaisseurs) mais aussi un Lx3 chez bh photo. Je n'avais jamais vu une boutique aussi complète et professionnelle avec tout ce qui ce vends à disposition pour les tester en boutique, une bonne cinquantaine de vendeurs à disposition : tous accueillant souriant et serviable: certainement un exemple pour nos boutiques françaises. Je n'ai malheureusement pas pu acheter un 5D mark II pas disponible mais 4 appareils étaient en demo (en libre service avec batterie juste retenu par un antivol) . Un détail dans tout ce que je lis m'interpelle: lorsque l'on achète quoi que ce soit aux Etats Unis vous payer les taxes de l'état ( à New York c'est de l'ordre de 8,5%). Ma question est pourquoi devrait on payer des taxes aux Etats Unis et repayer d'autres taxes en France.A mon retour en France je m'attendais a croisé quelques douaniers , et bien surprises personnes, pas même un seul douanier , merci à eux pour leurs absences.
Je reconnais que ce n'est pas comme ça que l'économie française sortira de ses problèmes mais pourquoi nous pauvres européens devrions nous payer les choses plus cher que nos amis américains ou asiatiques. Sous quel prétexte un appareil photo fabriqué en chine ou une montre fabriquée en suisse coûte plus cher à importer vers la France que vers les autres pays. Les taxes ne justifient pas à elles seules l'énorme différence de prix soit 30% (taxes 8,5% aux Usa contre 19,6 % en France) le problème est ailleurs.
Je tiens à rappeler que je paie mes impôts comme tout le monde, et ils sonts relativement important. Je ne fuis pas les taxes je cherche juste les bonnes affaires.

Citation:

---

Envoyé par luisimac

Je tiens à rappeler que je paie mes impôts comme tout le monde, et ils sonts relativement important. Je ne fuis pas les taxes je cherche juste les bonnes affaires.

---

salut,

tu paie une partie des tes impôts car la tva en fait partie.

Mais mon message c'est surtout pour l'iwc : félicitation une des marques de montres que je préfère.

luisimac,
Il y a quelques incohérences dans ce message.
En toute rigueur, pour la partie USA, le matériel/marchandises étaient exportées et les taxes locales auraient dû faire l'objet d'un remboursement, mais le jeu n'en valait peut être pas la chandelle.
Maintenant pour la partie importation dans la communauté européenne il y a deux choses:
- les droits de douane, plus ou moins élevés suivant les articles qui sont un vieux reste de protection de notre industrie locale et ce qui explique 0 % pour les boîtiers et les 7 % pour les objectifs
- la TVA plus ou moins élevée suivant les états européens et l'équivalent de la taxe locale US, alors pourquoi payer la taxe US et pas celle de la CEE???

Avant de me faire incendier par certains membres, pour moi acheter aux USA ,en Asie, ou quand bien même en Allemagne ou au Luxembourg, c'est pareil: les taxes restent dans ces pays rien ne reviens à l'état français. Donc je ne comprends les critiques de certains qui me reprocherais de fuire les taxes alors que sur le forum on incite à acheter hors France . De plus je ne vois pas trop les problèmes que je pourrais avoir. J'ai souvent pris l'avion et jamais on ne m'a interrogé sur la provenance de mon matériel photo ou informatique. Jamais je n'ai entendu parler de carte de libre circulation dans un aéroport. Jamais je n'ai rencontrer un douanier lors de mes départs depuis CDG me questionnant. Je dois certainement avoir beaucoup de chance et je croise les doigts pour que ça dure.

Au Usa impossible de s'affranchir des taxes (en revanche en Asie c'est possible). J'ai demandé parce que je m'attendais à rencontrer des douaniers et que je ne voulais pas payer les taxes en France et aux USA.

Bonsoir
Dans le même registre, que penseront les douanes de mon matériel acheté sur le web au Luxembourg, et pour lequel j'ai une facture avec TVA (15%) mais qui ne mentionne pas les n° de série ?
Je pars aux USA la semaine prochaine, et je suis pris de doutes...
Bonne soirée
Fredec

À propos du remboursement des taxes :
Pour le Canada (à voir pour les USA), tu paies les taxes sur place et tu peux te les faire rembourser une fois de retour dans ton pays d'origine.

À propos de la moralité de telles pratiques :
Je n'ai pas d'avis concernant ceux qui achètent du matériel dans un pays étranger pour le ramener ensuite chez eux.
Mais à ceux qui y voient une trahison nationale, je leur demande s'ils s'offusquent aussi des tas de Japonais ou Américains qui achètent des sacs Louis Vuitton, stylos Mont Blanc ou autres articles de luxe avec la TVA française et les "importent" dans leur pays. Il me semble juste que ce que la France "perd" d'un côté, elle le "gagne" aussi de l'autre.
Je dis cela juste car ces considérations morales m'agacent : qu'on s'en tienne à l'aspect légal me paraît suffisant.

À propos des soucis de déclaration :
En ce qui me concerne, français résidant au Canada, j'ai toujours dans la pochette de mon appareil une photocopie de ma facture (achat au Canada) pour tout contrôle entre les USA, le Canada et la France. L'original reste chez moi.

J'ai eu la chance de ne jamais avoir eu de contrôle. Je me demande toutefois où s'arrêtent et où commencent ces déclarations obligatoires : à mon boîtier? aux objectifs? aux télécommandes et autres accessoires? au pied photo?... Et ma lampe de spéléo (que je trimballe en même temps) coûte à elle seule plus cher que mon 450D + objectif : vais-je la déclarer aussi?