Bonsoir,
la franchise en douane est affichée à Roissy - pas en gros certes, mais elle est de 140 euros. C'est bien peu pour le matériel photo ...
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Bonsoir,
la franchise en douane est affichée à Roissy - pas en gros certes, mais elle est de 140 euros. C'est bien peu pour le matériel photo ...
Tu ne dois pas avoir fait attention à la file d'étrangers qui attendent pour se faire rembourser la TVA à CDC.Citation:
Envoyé par Cavannus
Après je suis d'accord avec toi nous sommes dans une économie mondiale donc on peut acheter là où l'on veut mais en respectant les règles.
+1 avec toi luisimac concernant la frequence des controles.
Mais n'avoir jamais été controlé ne signifie pas qu'ont ne le sera jamais.
Mon seul "vrai" controle je l'ai eut en debut d'année 2008 a mon arrivée a l'aeroport de Montpellier, en descendant d'un vol interieur CDG-MPL. alors meme que je rentrais d'un voyage professionel hors europe. (aucun controle a mon arrivée en france)
Et je peux te dire que j'ai eut droit à la totale, y comprit la facture de mon sac .
Alors, certe peut etre que madame la femme du douanier avait laissé dormir ce dernier sur le canapé la nuit precedente :), mais n'empeche...
Heureusement , beta que je suis, je paye mes impots et mes taxes et j'avais toute mes factures.
Pour moi bonne affaires ne rime pas avec tentative de tromper le fisc.Quand je veux acheter un produit a l'etranger j'inclus la tva dans le calcul et si la difference (transport comprit) par rapport à un prix de reference europe est de moins de 150 euro, soit j'attends soit j'achete en europe.
CAVANUS : toute personne residant officiellement a l'etranger et achetant un produit en France peut s'il le demande, ce faire rembourser une parti de la TVA c'est ce qui s'appel un achat en detaxe (montant minimun 135€ et par magasin..tu ne peux pas additionner different achat ). le remboursement est de 14.2% les documents ce font la plus part du temps sur le lieu d'achat , (mais comme cela prends du temps certain vendeurs refuse de le faire)
Les expatriés connaissent bien ce systeme .:)
a+
Bruno
Oups, je ne le savais pas... Ceci dit je n'ai jamais eu à acheter d'articles aussi chers lors de mes séjours en France.Citation:
Envoyé par bruno34
Merci en tout cas à ce post de faire prendre conscience de ces nécessités de paperasses à ceux qui, comme moi, ont justement du mal avec les tracesseries administratives!
Oui c’est assez bizarre ce que je lis.
Ce qui m’interpelle c’est surtout que l’on puisse me demander une facture pour mon sac ? Prenons l’exemple de mon sac a dos de voyage que j’ai depuis une dizaine d’année, jamais il ne me serait venu à l’idée d’avoir sa facture sur moi ! D’ailleurs je suis certain de ne pas l’avoir !! Dans quelle mesure faut il avoir les factures de ce que l’on a sur soit ? Qu’on se trimballe les factures du matériel photo, soit c’est admis en raison du prix pourquoi pas, mais faut il des factures de tout ce que nous avons dans notre valise (et de la valise)… cela me semble étrange… j’ai déjà du mal à m’y retrouver comme ça, si en plus avant de partir faut que je fasse des doubles…
Ton information n'est pas à jour... ou ta vue baisse :rolleyes:Citation:
Envoyé par didier_gilbert
De nouvelles règles de franchises douanières et d'importation hors taxe sont d'application depuis le 1er décembre 2008, voir la Directive du Conseil 2007/74/EC de Décembre 2007.
mes sources:
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/...06:0012:FR:PDF
Les voyageurs en provenance de pays tiers et entrant dans l'UE bénéficient à présent d'une réduction supplémentaire lorsqu'ils importent des marchandises dans l'UE dans leurs bagages personnels.
Les Etats membres ont également réduit les charges administratives en renonçant de récupérer des montants relativement petits de droit de douane. Les franchises applicables aux voyageurs sont les seuils monétaires ou les limites quantitatives que les voyageurs de pays tiers entrant dans l'UE en provenance de pays tiers sont autorisés à importer hors taxes dans leurs bagages personnels.
Les règles en vigueur depuis le 1er décembre 2008 ont:
- augmenté le seuil financier actuel de 175 € à 430 € pour les personnes voyageant par voie aérienne ou maritime et de 300 € pour les voyageurs se déplaçant par voie terrestre et ceux arrivant par voie maritime à l'intérieur d'un territoire. Le seuil le plus bas, pour ce dernier, tient compte de la situation spéciale pour les Etats membres qui ont leur frontière avec des pays où les prix sont nettement inférieurs que dans la Communauté;
- aboli les limites quantitatives sur le parfum, eau de toilette, café et thé (en d'autres termes, ces articles sont à présent sous le seuil financier);
- augmenté la limite quantitative du vin de 2 litres à 4 litres;
- introduit une limite quantitative de 16 litres sur les importations de bière (seulement pour la TVA et les droits d'accises;
- donné aux Etats membres la possibilité d'introduire des limitations quantitatives sur les produits du tabac (par exemple sur les cigarettes : de 200 à 40) afin de soutenir leurs politiques sanitaires.
Regardez j'ai un ordi portable pro qui vaut presque 2 fois mon matos photo, jamais on ne m'a demandé la facture pourtant c'est pas faute d'avoir vidé ma sacoche de portable en France ou à l'étranger.
Bien évidemment .... il valait presque deux fois mais maintenant ton pc est usagé que vaut-il encore pour les douanes ... pas grand chose.Citation:
Envoyé par lbuisson
Si ce que tu transportes n'est pas neuf, n'est pas en quantité digne d'un commerçant ou d'un fraudeur et si la valeur n'est pas excessive il n'y a pas de soucis .... les douaniers n'arrêtent pas toutes les personnes qui ont une Rolex ou une Breitling au poignet heureusement ils ne feraient que ça à l'aéroport de Genève.
Maintenant si tu transportes 4 Rolex parce que tu veux en permanence avoir 4 fuseaux horaires et que ces Rolex sont dans leur boites d'origines parce que tu crains de les griffer cela devient trouble pour un douanier, mais sûrement pas que pour un douanier. Dans ce cas il est plus simple pour tout le monde d'avoir les factures dans les boites.:)
Mon portable a 6 mois à peine mais c'est un fait il n'est plus dans son emballage donc usagé ;)
Je suis d'accord mais là on revient sur le point du fait de ne pas avoir ses factures avec son matos photo
1- mon matos est usagé et hors boite
2- je ne me ballade jamais avec mes originaux de facture
3- comment vous faites dans le cas d'un cadeau (en général les gens ne vous donne pas la facture avec)
Le but des contrôles dans le cas qui nous occupe est d'éviter la fraude fiscale (en éludant la TVA et les droits à l'importation).Citation:
Envoyé par lbuisson
Si c'est un cadeau tu es au moins en possession de la carte de garantie quelque part et si sur la carte de garantie il y a le cachet du magasin xyz avec l'adresse et que le numéro de série correspond au matos que tu as il n'y a pas de problème.
Si c'est un cadeau de ta tante des USA il faudra apporter d'autres preuves .... quoique si tu es de bonne foi il est facile pour un douanier de savoir quand par où le matériel à été importé en Europe grâce au numéro de série après tu l'as peut-être volé ... mais ce n'est plus du ressort de la douane.
Il ne faut jamais se promener avec les originaux ni d'ailleurs les garder chez soi (incendie, vol) mais en lieu sur.
En ce qui me concerne, lorsque je fais un cadeau, je fourni la facture car je n'ai pas envie de faire le SAV :). Bien sur, cela dépend du cadeau ... parce que j'en entend déjà parler du bouquet de fleur hein ...:blink:
Euh vous avez une carte de garantie tamponnée du vendeur vous???
Moi aucune car la plupart du temps la carte est dans la boite et le vendeur l'a rarement ouverte pour la tamponner.
C'est marrant, mon assureur m'a dit la même chose lorsque je me suis renseigné sur le niveau de couverture de mon assurance habitation. Il m'a dit de mettre mes factures chez un ami. Mais voilà, s'il y a le feux chez lui. Et si je mets cela dans un coffre à la banque et qu'ils se font braquer. Le problème, c'est que l'on a un seul original. Je vais lancer une grande pétition national pour qu'il y ait au moins une dizaine de facture original fournit pour chaque matériel acheté. :rudolph:Citation:
Envoyé par coenpa
Une chose également assez amusante, cela m'est arrivé d'aller acheter du matériel et d'acheter plusieurs objectifs et un boitier. Le problème étant que j'ai une seule facture pour le tout. Donc lorsque j'ai vendu le boitier, je n'avais qu'une seule facture mais cette facture me servais encore pour les objectifs:blink:.
Donc la prochaine fois, je demanderais une facture par optique etc ...
il n'est pas interdit de faire un cadeau à sa famille c'est vrai, mais tout objet (à partir d'un certain montant) qui entre sur le territoire français et vient hors de la communauté européenne doit acquitter la tva + le droit de douane si mes souvenirs sont bons.Citation:
Envoyé par jcab
Si vous ne le faites pas et qu'un jour vous êtes contrôlé non seulement vous paierez les taxes mais également une amende qui peut monter à plusieurs fois les taxes. Je fais partie de cette administration quoique je ne connaisse pas bien la réglementation (qui change régulièrement). A tout moment vous devez justifier, lors d'un contrôle douanier, du matériel que vous transportez.
C'est un tord, dans ce cas tu dois garder la facture et elle doit en principe reprendre le numéro de série.Citation:
Envoyé par lbuisson
On ne me demande jamais les factures. Pourtant, à chaque fois ils me font ouvrir le sac.
J'ai 2 choses acheté hors UE et en cas de contrôle, on improvisera un "truc".
En même temps, les factures sont un peu pourris des fois et il n'y a pas de N° de serie.......
question subsidiaire... Si les douaniers peuvent retracer la vie des objectifs avec leur n° de série, le pauvre quidam a acces a ses infos aussi? je veux dire, si jamais un objectif d'occasion est vendu, on peut savoir nous aussi en tant qu'acheteur potentiel grace a ce n° d'ou il provient ou si il est fiché? (sans que ce soit le vendeur lui meme le voleur, ca peut etre une 2° main...)
Si vous dépasser la vitesse autorisée sur l'autoroute vous êtes également dans l'illégalité ...
Pourtant, tout le monde sur ce forum dépasse la limite constamment, le tout c'est de ne pas se faire choper ...
c'est un peu la même chose lorsqu'on se balade sans ses factures ...
Pourquoi ai-je l'impression que personne ne pense aux douaniers membres du forum qui doivent se fendre la pipe en vous lisant ? ... :D:D
parce que je pense qu'ils ont autres choses à faire que de vérifier les factures des personnes qui ont du matos électronique.
non ce n'est bizarre, sauf que beaucoup de gens ne le savent pas.Citation:
Envoyé par Fab!en
Bien entendu, il n'est pas pensable de se balader avec toutes ses factures, en cas de contrôle, il faudra être en mesure de les présenter au siège de la brigade qui a contrôlé.
Ceci est valable pour du matériel sensible comme le matériel photo par exemple.
Je peux me renseigner au près de mes collègues comment ça se passe concrètement.
N'oubliez pas qu'en France nous sommes relativement "souples", dans d'autres pays je ne pense que ce soit le cas.
Ne pas oublier la facture des slips et des chaussettes :lol:
Un petit retour d'expé qui répondra à certaines questions du fil...
J'ai fait établir la carte de libre circulation avant de partir aux US car mon matos était quasi neuf:
-c'est assez long (1/2h) et la dame était surprise que je connaisse la procédure... déjà que ça ne se fait pas à l'aéroport mais dans les bureaux des douane à la zone de fret (pas de parking pour un particulier ... très drole quoi)
-accueil sympa elle m'a même demandé voyant ma profession des conseils sur l'orientation de son fiston qui venait d'avoir le bac :clap_1:
-facture et matos, N° de serie et on ressort avec une belle carte en carton avec le tampon des douanes.
-elle a pris le boitiers et les objo... MAIS n'a pas jugé nécessaire d'ajouter mon eeePC ni le sac photo ni le disque dur ni le filtre polarisant Käsemann MRC Slim 77mm qui vaut bonbon (acheté chez audiophil car pas trouvé ailleurs :rolleyes: ) ni les batterie complémentaires ou les CF qui ne sont pas non plus des accessoires gratuits.
Le total en valeur d'achat, et même encore auj8 des ces "accessoires" dépasse pourtant le montant de la franchise qui était de 175€ pour les US en octobre.
Elle m'a expliqué que la chasse est surtout faite aux produit qui peuvent faire l'objet d'un commerce facile... donc les cailloux et les objo c plus facile d'en faire commerce.
Au retour j'étais tranquille car pour diverses raisons je n'ai pas fait beaucoup d'ha aux US (exemple zont pas ma taille en levis :( c gros ricain même à frisco la capitale du jean) et je n'ai ht que 2 CF pour completer les miennes (pas loin de la franchise rien qu'avec ça).... et bien j'ai croisé moins de douanier au retour qu'à l'aller à CDG et à Toulouse ... ma CLC me servira donc surtout à passer la nouvelle douane d'Andorre ou la pose est systématique auj8.
Je me permets de détérer ce post ...Citation:
Envoyé par bruno34
Effectivement la détaxe existe sous certaine condition et est désormais applicable pour un montant minimum de 175€ (je viens de consulter le site des douanes).
A toutes les personnes ayant deja bénéficié de ce système, auriez vous de bonnes adresses de magasins photos à Paris pratiquant la détaxe.
Évidemment il y a les gdes enseignes telles que la FN.., ou PIX....A, mais finalement même en enlevant les 14% de TVA déduit, on reste au dessus des petits magasins parisiens voir du partenaire.
Je pense faire un passage par notre bonne vieille france d'ici 2-3 mois. Donc si vous connaissez des petites enseignes sérieuses qui pratiquent la détaxe sur Paris, faites moi signe, j'irais peut être acheter mon premier L la bas :-D
Merci a tous
salut.
Tout les magasins ce doivent de pratiquer la detaxe dés que le client en fait la demande et respecte les montants minimums....c'est une obligation du droit commercial....
donc....
N'oublie pas de te presenter aux caisses avec ton passeport et un RIB avec une adresse dans ton pays de residence,( hors CEE) et de faire la demarche de declarer ta detaxe avant d'embarquer (quitter le territoire)....apres c'est trop tard :)).
cordialement
Bruno
Pour les conditions et déclarations j'ai lu 15fois le site de la douane, ca devrait le faire :-) Merci!
OK pour les droits commerciaux. Je pensais au contraire que tous les magasins n'étaient pas forcement en possession des formulaires (puisque trop complexes selon certains). J'avais cru lire ca qqpart... mais je veux bien te faire confiance.
En même temps si ils veulent pas, et qu'ils ne sont pas a une vente prêt... je peux repartir facilement bredouille... a moins de les menacer blablabla, mais bon je pense pas que j'aurais envie d'en arriver la!
Donc au cas ou je re itere, si vous avez deja acheté a Paris en détaxe... faites partager!! :-)
Une question :
Si on se fait controler avec du materiel non achete en France ou UE et non declare. Donc on nous colle une taxe + amende, etc. On paye le bordel.
Que se passe t-il par la suite ? Est ce que les douaniers nous filent un papier comme quoi on a paye une taxe et que plus tard si on repart et qu'on se fait encore controler, on n'aura rien a payer. Ou bien on risque de devoir repayer malgre qu'on a deja paye la taxe et une amende ?
Citation:
Envoyé par Bob-74
c'est pas illégale d'importer du matériel d'Angleterre, tva anglaise = communautaire. ça devait petre pour l'alcool ou les cigarettes
Citation:
Envoyé par wildnico
La cote d'occaz de ce site me faire rire, ce sont les prix où je les achète neufs.:beer:
C'est à ton retour à CDG que ça craint pas à l'aller :pCitation:
Envoyé par luisimac
Super donc on a le droit à 430€ ? Merci pour cette info très importante. je suis en Australie et je reviens bientot en france avec plus de XXXXX€ (prix france = XXXX€ pour moi) de matériel tous acheté à l'étranger et depuis 2 ans. Les contrôles sont rares mais arrivent, il y a 2 ans lorsque je n'étais pas encore passionné de photo (heureusement) je me suis fait controlé de la tête aux pieds. Et à coté de moi il y avait quelqu'un qui avait du matos photos (un sac Lowepro rempli) et le dounier lui a juste demandé s'il était neuf, à lui et acquis en france. Il a dit oui et est parti. Une question de chance...Citation:
Envoyé par coenpa
Bonjour à tous,
je déterre aussi ce sujet car je suis actuellement au Japon et j'envisage d'acheter un boitier d'occasion (un 40D s'échange aux environs de 360€..) dans une boutique ayant pignon sur rue.
Est-ce que l'un de vous serait me dire ce qu'il en est du passage en douane pour les objets d'occasion achetés à l'étranger? Est-ce que je devrais aussi m'acquiter de la TVA au retour?
Merci d'avance à celui ou celle qui me répondra! Je lui ramènerai quelques sushis :D
Bonne continuation à tous
xmart51
Ben oui tu devras payer la TVA a l'entrée sur le territoire Européen ...
C'est simple en fait :
- Il faut normalement que de toi-même tu ailles à la douane à l'arrivée en France pour déclarer ton matériel acheté en dehors de l'UE et t'acquiter des frais de douanes et TVA.
Ainsi ils te délivrent un document précisant que ce boitier est en règle et tu pourras circuler à l'avenir librement et sans risque.
Après c'est à toi de voir si tu y va ou pas ou si tu risques le coup de te faire prendre un jour.
Histoire vécue: en septembre dernier, j'ai acquis un 50D d'occase et un Tamron 17-50 sur Toulouse avec facture et lettre de cession. J'ai été arrêté par la douane du côté de Mirepoix: fouille complète et justification de l'achat. Etant en France, je n'avais pas la facture de mon 450D: ils m'ont soupçonné de l'avoir acheté en Andorre. Ils m'ont jugé de bonne foi. Avis aux amateurs dans certaines régions.
interessant ce fil!
mais ça m'énerve un peu aussi...
Je ne garde les factures de rien! déjà ce qui n'es pas garanti (vetements, sacs etc) ça vire de suite. Ensuite ce qui n'es plus sous garantie ça vire aussi.
Et je finirais que je suis un gros bordelique et je perds tout!
Sans parler que j'ai acheté du matos d'occase sans factures et que mon appareil photo à été gagné au loto (donc aucun documents et non c'est pas moi qui ai gagné lol)
je fait comment en cas de controle? je suis mort? je prépare ma corde au cas ou?
Oui, et tu gardes sa facture stp !!! :DCitation:
Envoyé par bourriquet83
Pas systématiqueCitation:
Envoyé par Fredo_45
Non, puisque la valeur de ce qu'il achète est en dessous de la franchise douanière de 430 Eur. Effectivement ils délivrent un doc de dédouanement, si tu déclares + de 430 Eur d'achats.Citation:
Envoyé par lbuisson
bon, on va repasser à la source :
Extrait du site des Douanes : Les franchises douanières en valeur et en quantités (achats dans un pays non membre de l'Union européenne)
"La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants :
- Voyageurs de 15 ans et plus :
- utilisant un mode de transport autre que les transports aériens ou maritimes : 300 euros
- utilisant un mode de transport aérien ou maritime : 430 euros"
- Voyageurs de moins de 15 ans, quel que soit le mode de transport : 150 euros
Donc xmart51 : tu peux rapporter ton 40D sans être inquiété à condition de produire la preuve d'achat qui te permet de certifier que tu es en dessous des 430 Euros. en l'occurrence 360 comme tu l'écris. Avec la différence tu peux me ramener les sushis j'adore ça :)
Donc si mon frère qui est aux USA en ce moment, me ramène un 70-200 f4 : 600 $ divisé par 1,4 EUR/USD de change nous donnent 428 Euros, il n'aura rien à déclarer et ce sera parfaitement légal.
Attention, c'est assez récent : la franchise était de 175 Euros jusqu'à fin 2007.
J'ai expérimenté ça car j'ai ramené 1 driver et 1 sac de golf des US il y a 2 ans, et les douaniers se sont intéressés à moi de très près, avant que je ne leur fournisse les preuves qu'il y en avait pour 200 Eur de matos.
si un jour tu as un incendie ou un vol, je te souhaite bon courage avec ton assurance pour être remboursé.....Citation:
Je ne garde les factures de rien! déjà ce qui n'es pas garanti (vetements, sacs etc) ça vire de suite. Ensuite ce qui n'es plus sous garantie ça vire aussi.
toutes mes factures sont dans un coffre fort à la banque.