Bonjour à tous,

Je me suis fait faire une carte de libre circulation auprès de la Douane française pour mon matériel actuel. Même avec des factures européennes, pas de soucis tant que la TVA est payée.

Quid à présent si j'achète un boitier à un autoentrepreneur. Ce statut fait qu'il n'est pas assujetti à la TVA (TVA non applicable, art. 293B du CGI.).
Quelqu'un a-t-il une idée du comportement de la douane dans un cas pareil ?
Perso, j'aurais tendance à dire qu'il incombe à l'autoentrepreneur de s'acquitter de la TVA est que le client (moi) n'est plus concerné par ce pb.

Merci.