Photo publiée dans Echappement N°534 de Fev 2012 : Rémunération possible ?

[ggs]

Bonjour,

J'ai fourni fin 2011 une photo à un pilote de rallye pour un article suite à son titre de champion de Martinique des rallyes 2011.
C'est la photo de la C2 "Quick" sur le scan suivant :


Est-ce que je peux prétendre à une quelconque rémunération ?

Je précise que je ne souhaite pas entrer dans une quelconque procédure avec eux, juste savoir si j'ai un droit sur l'image publiée et la possibilité de d'être rémunérée pour le principe.

Merci d'avance.

[LaJague]

tu l'as "donnée" au pilote, apres il en fait ce qu'il veut

[photogerald]

tu l'as "donnée" au pilote, apres il en fait ce qu'il veut

non, code de la propriéte intellectuelle! Il a droit à une rémunération et en plus si elle n'est pas signée, il y a atteinte au droit moral donc un préjudice.

[denman]

Exact mais, à mon avis, il risque d'entrer en procédure avec eux... A lui de tenter à l'amiable.

[Ayrton93]

non, code de la propriéte intellectuelle! Il a droit à une rémunération et en plus si elle n'est pas signée, il y a atteinte au droit moral donc un préjudice.

Attends ..., il est autorisé de céder à titre gracieux, tout ne doit pas être ramené à l'argent

Ceci dit, il a 2 fautifs dans l'affaire, 1 le pilote, par omission sûrement d'avoir donné une photo pour reproduction qui ne lui appartenait pas et 2, l'éditeur qui lui, se devait de demander si le pilote était le propriétaire de la photo, faute grave pour un éditeur qui se doit de poser le crédit sur la photo ... cqfd

Il va t'être difficile de demander dédommagement sans entrer dans une partie de ping-pong entre le pilote et l'éditeur et donc une procédure longue et coûteuse avec .... l'éditeur. Essaye effectivement l'amiable avec l'éditeur et l'appui du pilote.

Pour la France la photo est une oeuvre de l'esprit propriété de son auteur et comme tout oeuvre de l'esprit, celle-ci est incessible, elle reste à vie la propriété de l'auteur qui doit définir dans quelles conditions quand il donne une photo, le receveur peut utiliser cette photo. En clair faire remplir des papiers et des papiers ... ou rappeler cela à chaque fois que l'on donne une photo et donc embaucher une secrétaire

Pour résumer et pour répondre à ta question, non celle-ci ne donne pas droit automatiquement à rémunération, mais obligatoirement à ... négociation

[klyc]

Ceci dit, il à 2 fautifs dans l'affaire, 1 le pilote, par omission sûrement et 2, l'éditeur qui lui se devait de demander si le pilote était le propriétaire de la photo, faute grave pour un éditeur qui se devait même de poser le crédit sur la photo ... cqfd

Y'a encore des magazines qui ne passent pas leur temps à arnaquer leurs contributeurs ?

[grincheux21]

non, code de la propriéte intellectuelle! Il a droit à une rémunération et en plus si elle n'est pas signée, il y a atteinte au droit moral donc un préjudice.

je suis d'accord avec toi sur le principe et dans le cadre d'un problème de ce type "sur le continent"......mais j'ai tout de même un gros doute sur les espérances de résultat....

même s'il tente une "négociation avec le magazine " Echappements "...

en plus, il précise qu'il a "fourni" cette image au pilote en question sans préciser les conditions.....donc...super délicat....surtout s'il a fourni un fichier...même JPEG...

claude

[photogerald]

Attends ..., il est autorisé de céder à titre gracieux, tout ne doit pas être ramené à l'argent

Ceci dit, il a 2 fautifs dans l'affaire, 1 le pilote, par omission sûrement d'avoir donné une photo pour reproduction qui ne lui appartenait pas et 2, l'éditeur qui lui, se devait de demander si le pilote était le propriétaire de la photo, faute grave pour un éditeur qui se doit de poser le crédit sur la photo ... cqfd

Il va t'être difficile de demander dédommagement sans entrer dans une partie de ping-pong entre le pilote et l'éditeur et donc une procédure longue et coûteuse avec .... l'éditeur. Essaye effectivement l'amiable avec l'éditeur et l'appui du pilote.

Pour la France la photo est une oeuvre de l'esprit propriété de son auteur et comme tout oeuvre de l'esprit, celle-ci est incessible, elle reste à vie la propriété de l'auteur qui doit définir dans quelles conditions quand il donne une photo, le receveur peut utiliser cette photo. En clair faire remplir des papiers et des papiers ... ou rappeler cela à chaque fois que l'on donne une photo et donc embaucher une secrétaire

Pour résumer et pour répondre à ta question, non celle-ci ne donne pas droit automatiquement à rémunération, mais obligatoirement à ... négociation

Il demande dans sa question une rémunération, C'est le photographe qui décide si, il désire une rémunération et pas le journal. Dans ce cas, c'est de la contre-façon surtout que la photo n'est pas signée. Le journal est responsable en premier, car il n'a pas signé la photo. C'est marrant de voir des gens qui sont prêt à travailler gratuitement pour d'autres qui vont gagner de l'argent comme un journal.

[groux]

Sauf erreur de ma part, Echappement est un magazine à diffusion nationale, et pas limité à la Martinique.
Et le fait qu'il aie fourni l'image au pilote ne change rien: le magasine doit prendre ses précautions avant de publier une image. Il l'a d'ailleurs peut être récupérée ailleurs, cette image.
GGS, As-tu a publiée ta photo qqupart sur le net ?

Sur le principe, il faudrait effectivement se retourner vers le magasine, en leur envoyant un courrier et en demandant une compensation (pas forcément financière : si tu aimes les sports mécaniques , tu peut peut être négocier qqchose....).
Après, si le magasine fait la sourde oreille: à toi de voir si tu veut taper plus fort.

Le problème, c'est que la majorité des gens ne le feront pas, et les magasines le savent.

[Fredo_45]

Tu peut toujours demander une rémunération, doit y avoir quelque part dans la revue une mention DR qui traîne. Enfin le montant sera de l'ordre de quelques dizaines d'€ la presse sportive n'étant pas la plus rémunératrice.

[JPdsfr]

Et le fait qu'il aie fourni l'image au pilote ne change rien: le magasine doit prendre ses précautions avant de publier une image. Il l'a d'ailleurs peut être récupérée ailleurs, cette image.

Il faut différentier le coupable : Le journal il sont habitués maintenant ils prennent des précautions, soit ils sont passés par le pilote et ont eu son accord, soit par un micro stock et la aussi ils ont payé les droits ( symboliques ), dernière solution ils l'on récupéré sur le net et on tombe sur le problème des photos orphelines et la on peut en écrire un livre. C'est le fournisseur de la photo qui est responsable, le journal n'a pas a remonter toute la filière.

Si c'est le pilote, pour moi donné c'est donné, quand je donne un cd de photos je met toujours une charte des droits d'exploitation de celles ci, mais dans un cas pareil je trouve normal qu'il puisse en disposer ......... est ce qu'il ta fait payer pour avoir pris SA voiture en photo ? Et pourtant si la jurisprudence dit non, la loi stricto senso si.

Si c'est un micro stock avec une photo volée et bien adresse toi a qui l'a posté, bon courage

Bref, tu tu peut toujours t'adresser au journal pour demander l'origine de la chose, si c'est le pilote qui l'a fourni a toi de voir mais si effectivement sans accord ecrit de ta part il est en faute, je trouve cela un peu délicat, il ne fallait pas lui envoyer sans conditions pour commencer et si cela doit passer au tribunal a mon avis tu te fera débouter dans les grandes largeurs.

Mais franchement si tu crois être tombé sur une fortune, bof, la c'est s'emmerder pour un truc de 30 euros grand max.

Le mieux que tu ai a faire pour moi est d'écrire un courrier gentil au pilote en te rappelant a son bon souvenir, histoire d'augmenter ton carnet de relations.

[photogerald]

C'est le fournisseur de la photo qui est responsable, le journal n'a pas a remonter toute la filière.

Et pourtant si la jurisprudence dit non, la loi stricto senso si.


Bref, tu tu peut toujours t'adresser au journal pour demander l'origine de la chose, si c'est le pilote qui l'a fourni a toi de voir mais si effectivement sans accord ecrit de ta part il est en faute, je trouve cela un peu délicat, il ne fallait pas lui envoyer sans conditions pour commencer et si cela doit passer au tribunal a mon avis tu te fera débouter dans les grandes largeurs.

Mais franchement si tu crois être tombé sur une fortune, bof, la c'est s'emmerder pour un truc de 30 euros grand max.

Le mieux que tu ai a faire pour moi est d'écrire un courrier gentil au pilote en te rappelant a son bon souvenir, histoire d'augmenter ton carnet de relations.

"C'est le fournisseur de la photo qui est responsable, le journal n'a pas a remonter toute la filière.
Et pourtant si la jurisprudence dit non, la loi stricto senso si". Il faut pas dire n'importe quoi !
"si cela doit passer au tribunal a mon avis tu te fera débouter dans les grandes largeurs." une affirmation gratuite, car les tribunaux sont très sensibles au droit moral et dans son cas la photographie n'est pas signée et peut être recadrée.
Pour le reste, il faut en faire peut être une question de principe mais effectivement c'est des soucis et des frais d'avocats pour un résultat minime. Perso, j'enverrai une lettre d'avertissement par un avocat, souvent c'est plus efficace.

[Ayrton93]

C'est de la responsabilité de l'éditeur (Directeur de publication) de s'affranchir s'il possède bien les droits de publier

Le crédit doit apparaître sur/sous la photo ou dans un encart à part, c'est très simple
Si l'éditeur ne peut pas le mettre c'est qu'il y a rupture qq part dans la chaîne de cession des droits
Que disent les crédits ou DR du journal ?

[chico12]

Tu risques d'apprendre du journal qu'il a rémunéré ton pote le pilote pour "sa" photo...hihihi

[BZHades]

Je pense que tout à été dit sur les droits sur l'image.

Cependant, j'aimerais aussi rajouter que si les abus et vols d'image sont monnaie courante dans la presse, il ne faut pas non plus abuser du coté des photographes. Une loi, c'est un texte que le juge interprète, et qui donne une jurisprudence. Et si cette jurisprudence à un moment T est en faveur des photographe, elle peut à tout moment changer suite à des abus.

Jusqu'à il y a peu, la jurisprudence donnait par exemple, souvent raison au droit à l'image.
Depuis quelques temps, les juges ont changé de point de vue devant les abus de certains qui pour un oui ou pour un non faisait valoir ce droit pour gagner des sous (et non par dérangement réel)

Les photographes sont de plus en plus comme cela (du moins ce qu'on en lit sur les forums)... et il y a peu, un photographe a été débouté sur un vol d'image, car si tout œuvre de l'esprit est protégée, il n'avait pas su montrer le caractère original de son travail.

Sans vouloir juger la photo, ça reste une photo de voiture simple... quel travail a été accompli la dessus ?

Dans l'absolu, tu as les droits sur la photo
Dans la réalité d'un procès, il est loin d'être gagné d'avance.

Bref, comme toujours, privilégier un mauvais arrangement à l'amiable à un bon procès.

[JPdsfr]

Il faut pas dire n'importe quoi !

"C'est le fournisseur de la photo qui est responsable, le journal n'a pas a remonter toute la filière.

Quand je fourni des photos en bloc a une agence c'est l'agence ( personnes morales pour certaines ) qui est responsable et apparait dans les credits, pas moi. Le journal ou la publication ne vérifie pas que son fournisseur ai bien les droits et ne l'ai pas volée, d'ailleurs cela serait difficile a prouver a moins de se ramener avec les numeros de serie apn a chaque fois..... La plupart du temps je ne suis même pas au courant de la publication.
Si le fournisseur de la photo ment sur sur les droits qu'il peut avoir sur une image qu'il fournit je ne pense pas que ce soit le journal a mettre en cause.

"si cela doit passer au tribunal a mon avis tu te fera débouter dans les grandes largeurs." une affirmation gratuite, car les tribunaux sont très sensibles au droit moral

Sauf que ce n'est pas cela que je prend en compte mais le fait que le photographe ai envoyé une photo au pilote, la justice risquera de considérer comme un don volontaire et l'abandon des droits. Franchement vu le préjudice bof, ils ont autre chose a faire, si il l'avait récupéré sur le net cela serait complétement différent.

Comme dit BZHades il faut être aussi un peu logique, tu a l'absolu et le bon sens.
En ralant un bon coup j'en connais certains qui postent des photos sur le net et s'étonnent et hurlent de se les faire piquer sur un autre site et avaient leur compte premium sur le defunt megaupload ou la mule.

[Ayrton93]

Je pense que tout à été dit sur le droit à l'image ...

Attention mélange ici, le droit à l'image aurait été le recours du pilote vers le journal qui publierai sa photo sans son autorisation pour illustrer un article (et en considérant que l'on puisse identifier le pilote ET que cela puisse lui porter préjudice et que .... et que ...), ce n'est pas le cas ici.

[BZHades]

Attention mélange ici, le droit à l'image aurait été le recours du pilote vers le journal qui publierai sa photo sans son autorisation pour illustrer un article (et en considérant que l'on puisse identifier le pilote ET que cela puisse lui porter préjudice et que .... et que ...), ce n'est pas le cas ici.

Au temps pour moi, je voulais bien dire "le droit sur l'image" (code de la propriété intellectuelle) ... j'ai pas les yeux en face des trous moi

[4aplat]

Franchement pour une vignette montrant une voiture en statique, on se pose bien des questions

Peut être faudrait il commencer par ne pas "donner" des photos à tout le monde

[photogerald]

Sauf que ce n'est pas cela que je prend en compte mais le fait que le photographe ai envoyé une photo au pilote, la justice risquera de considérer comme un don volontaire et l'abandon des droits.

Donner une photographie à quelqu'un, c'est abandonner ces droits, si je te comprend bien le code de la propriété intellectuelle ne sert plus à rien ?

[ggs]

Oula, je ne pensais pas que ma question déchènerai tant de passion

Pour recadrer, il n'y a aucunement vol de photo.
Le pilote m'a contacté, m'a dit on fait un article sur moi dans Echappement et j'ai besoin d'une photo.
Une des tiennes me plait, est tu OK pour me l'envoyer ? J'ai répondu oui.
Ensuite il a géré avec le journaliste
Sur ca pas de soucis, à l'époque moi ca me fesais juste plaisir de savoir qu'il voulait d'une de mes photos pour son article dans Echappement, la consécration quoi, lol

plus sérieusement, ma question était de savoir à quoi donnait droit l'utilisation d'une photo dans un magasin : Rémunération forfaitaire, à négocier avec le journal ou autre !

Je n'aspire pas particulièrement à toucher des sous sur cette photo, qui je l'accorde n'est pas extra. C'est le pilote qui la voulait, j'en ai selon moi des bien meilleures de ce véhicule.
L'idée est plutôt de pouvoir bien gérer d'éventuelle demandes du genre

Merci pour les réponses, j'en apprends beaucoup ici

[ggs]

Par contre ma photo n'est pas signée de mon nom, et pire le portrait est signé du nom du journaliste alors que c'est un pote de Martinique l'auteur de la photo !
Ca vous inspire quoi ?

[Ayrton93]

Ca m'inspire que tu ne dis pas tout dans ton post initial et donc soit tu t'es ravisé, soit tu manques de cohérence.

Tu donnes plus ou alors tu prends un statut et tu te fais payer correctement et légalement (ou tu essayes malheureusement ...)

Pas d'accord sur le principe de donner en toute bonne foi, et puis se mettre au coin du bois pour attendre la faute ...

[grincheux21]

Par contre ma photo n'est pas signée de mon nom, et pire le portrait est signé du nom du journaliste alors que c'est un pote de Martinique l'auteur de la photo !
Ca vous inspire quoi ?

toutes mes excuses...car je vais être très direct :

<< tu t'es comporté comme un couillon........et tu t'es fait avoir dans les grandes largeurs.....comme nous disons en Métropole....>>

- bien sur qu'il y a vol d'image

- ce n'était pas au pilote à négocier l'image avec le magazine....mais, le magazine qui devait prendre contact avec toi pour négocier tes images

- le fait de voir UNE de ses images dans un journal n'a rien d'une "consécration"......

- je ne voudrais pas être plus "méchant"....mais, il n'est pas impossible que le pilote, lui, ait négocié quelque chose avec le journal....

la prochaine fois...fais attention.....soit tu la joues " copain/copain " et tu ne t'étonnes surtout pas de voir tes images dans des magazines....soit tu la joues "pro" et tu négocies tout cela dans les règles....

claude

[ggs]

Je pense :
1 - m'être mal exprimé,
2 - que l'humour sur l'aspet consécration n'est pas passé.

Je répète que je ne suis en rien étonné de voir la photo dans un magasine puisque j'ai été clairement contacté pour fournir une photo pour l'article !

Je ne cherche pas à faire de l'argent avec mes photos. Au contraire je suis plutot pour la promotion du rallye en Martinique, étant aussi de l'autre coté de la barrière puisque j'ai copiloté et je peux reprendre la compèt à n'importe quel moment. Et je suis conscient que notre sport manque d'image en Martinique.

Je posais une question que je pensais assez simple.
Est-il possible, ou du, d'être rémunéré au nom de la propriété intellectuelle par rapport à l'utilisation de ma photo. Et en gros de comprendre comment ca marche.

Et j'en ai soulevé une deuxième concernant la signature absent ou erronée des photos.

Faut se calmer messieurs !

[bourriquet83]

bah tout à été clair non? tu a offert la photo pour la publication. Le seul truc qui est dommage dans l'histoire c'est que la photo ne t'ai pas crédité, et la encore c'est peut-etre de ta faute... le coureur ne savait peut-etre pas qu'il fallait donner le nom du photographe et le mag s'en tape...
Comme tu lui a donné pour cette publication, il ne c'est pas posé plus de questions

Sinon à ta place je tenterais un truc. Envoi une lettre au magasine pour leur dire que tu est mécontent que ton nom ne soit pas donné avec la photo. Et qu'en geste commercial, un petit abonnement de 1 an serait le bienvenue
ça coute pas cher :p

[ggs]

Ca m'inspire que tu ne dis pas tout dans ton post initial et donc soit tu t'es ravisé, soit tu manques de cohérence.

Tu donnes plus ou alors tu prends un statut et tu te fais payer correctement et légalement (ou tu essayes malheureusement ...)

Pas d'accord sur le principe de donner en toute bonne foi, et puis se mettre au coin du bois pour attendre la faute ...

J'espère que mon dernier post t'éclaire plus.
Il n'y a point d'attente ou de recherche de faute.
Je parle de la signature car ca me parait étrage de signer une photo dont on n'est pas propriétaire ! Et il ne s'agit pas de ma photo d'ailleurs!
Encore une fois je cherche à comprendre comment ca fonctionne avant tout.

Pariel, certaines photos sont signées, d'autres pas ! Ca m'intéresse de savoir pourquoi

Et comme dit clairement dans mon premier post, aucune intention de rentrer dans des procédures avec le journal, J'ai donné sans attendre en retour au départ

[klyc]

Sur ca pas de soucis, à l'époque moi ca me fesais juste plaisir de savoir qu'il voulait d'une de mes photos pour son article dans Echappement, la consécration quoi, lol

[...]

Je n'aspire pas particulièrement à toucher des sous sur cette photo, qui je l'accorde n'est pas extra. C'est le pilote qui la voulait, j'en ai selon moi des bien meilleures de ce véhicule.
L'idée est plutôt de pouvoir bien gérer d'éventuelle demandes du genre

Vu qu'ils trouveront toujours un pigeon pour être fier d'être publié pourquoi la prochaine fois ils te paieraient ?

[ggs]

bah tout à été clair non? tu a offert la photo pour la publication. Le seul truc qui est dommage dans l'histoire c'est que la photo ne t'ai pas crédité, et la encore c'est peut-etre de ta faute... le coureur ne savait peut-etre pas qu'il fallait donner le nom du photographe et le mag s'en tape...
Comme tu lui a donné pour cette publication, il ne c'est pas posé plus de questions

Sinon à ta place je tenterais un truc. Envoi une lettre au magasine pour leur dire que tu est mécontent que ton nom ne soit pas donné avec la photo. Et qu'en geste commercial, un petit abonnement de 1 an serait le bienvenue
ça coute pas cher :p

Figure toi que les quelques fois ou j'ai été solicité je demandais juste à ce que l'adresse de ma page Web ou les photos sont visibles apparaisse.
Et ca s'est toujours bien passé

La je n'ai pas précisé, ne sachant pas comment ca se passait avec les magazines, je pensais que le journaliste s'occupait de tout ca. Il semble que non.
Pas grave. Maintenant je sais qu'il faut donner le nom
Pour la lettre, non pas la peine, comme je l'ai dit si j'avais un droit de fait sur l'image publiée j'aurai réclamé mon du, mais demander l'abonnement d'1 an c'est déjà ce que je qualifie de procédure !

[ggs]

Vu qu'ils trouveront toujours un pigeon pour être fier d'être publié pourquoi la prochaine fois ils te paieraient ?

Un peu trop facile ! A te lire on a l'impression que le seul intéret des journaux c'est d'obtenir des photos gratuites. Permets moi d'en douter !
Je ne cache pas que la perpective d'avoir une photo dans Echappement m'a plus, mais j'ai d'autres moteurs dans la vie hein

Et puis pour resituer le contexte, les "photographes" de rallye ne courent pas les rues en Martinique, rien à voir avec les dizaines de posts qu'on peut trouver sur internet sur le dernier Lyon-Charbo
Mais bon là n'est pas le sujet, être payé n'est pas ma motivation.

[klyc]

Un peu trop facile ! A te lire on a l'impression que le seul intéret des journaux c'est d'obtenir des photos gratuites. Permets moi d'en douter !

Ma très maigre expérience en tant que lecteur, pigeon et ami de pigeon me fait dire que pas mal de magazines ont pleinement pris cette direction depuis de nombreuses années. Ca ne veut pas dire que tout les titres sont concernés, mais beaucoup font le choix d'un contenu pauvre mais gratuit plutôt que d'aller vers le haut. Certains poussent le bouchon jusqu'à devoir véritablement mendier pour obtenir son du (j'ai des exemples ou des redacs ont planté des mecs sur des articles de 10 pages...).

Il existe une masse de mecs pouvant fournir une qualité suffisante et qui sont prêt à bosser gratos. Pourquoi payer ?

[JPdsfr]

Ma très maigre expérience en tant que lecteur, pigeon et ami de pigeon me fait dire que pas mal de magazines ont pleinement pris cette direction depuis de nombreuses années. Ca ne veut pas dire que tout les titres sont concernés, mais beaucoup font le choix d'un contenu pauvre mais gratuit plutôt que d'aller vers le haut. Certains poussent le bouchon jusqu'à devoir véritablement mendier pour obtenir son du (j'ai des exemples ou des redacs ont planté des mecs sur des articles de 10 pages...).

Il existe une masse de mecs pouvant fournir une qualité suffisante et qui sont prêt à bosser gratos. Pourquoi payer ?

Rassure toi, je connais aussi, tu a pas mal de magazines qui ont bien pris le pli, de toute façon je connais des domaines ou tu n'a quasiment plus de pros qui couvrent les événements, ce sont les amateurs qui fournissent les photos. Et ne parlons pas des microstocks qui fleurissent de plus en plus.

Mais bon, c'est la vie,

[ggs]

C'est comme dans tout, les abus sont possibles !

Pour en revenir au thème de la discussion, si l'occasion se représente de céder des photos, je retiens qu'il est possible de vendre/céder de manière occasionnelle.

Je demanderais des conseils ici en cas de besoin

Merci de vos réponses

[duo2photographe]

+1 c'est beaucoup de demarches meme si tu es dans ton bon droit pour gagner 30 euros ... comme deja dit plus haut ... Tu peux toujours ecrire par contre en demandant qu'un correctif soit publié en indiquant que la photo était prise par toi ... ca fait toujours plaisir ...