Rachats droits photos

**TJ Arts** · 27/08/2009, 20h39

Voici mon sujet

Un modèle et un photographe signe un contrat photo en double exemplaire.
2 mois après la séance, le modèle veut récupérer toutes ses photos et veut aussi qu'elles ne soient plus exploitables.

Que peut demander le photographe au modèle, rachat des photos et a qu'elle prix ?

J'aimerai des renseignement sur ce cas............

**Balilaï** · 27/08/2009, 20h55

Tu as payé ce modèle ou non ?
Est ce que tu exploites actuellement ces photos ?

**TJ Arts** · 27/08/2009, 21h01

Non, je n'ai pas payé le modèle.

Les photos sont sur un book et une des photos dans un de mes livres,
dans mon livre on ne voit pas le visage.

**godillon** · 27/08/2009, 21h14

Dans un genre un peu différent , j'avais confié un cd à un imprimeur pour faire une maquette de calendriers.

Je n'ai pas donné suite.

je retrouve MES photos en cartes postales et en posters!

j'ai adoré, j'ai rasé l'usine :angel_not

Plus sérieusement j'ai collecté les points de ventes et d'expositions et j'ai eu pour réponse" si vous me faites Ch .... je ferai durer un maximum"
Dégouté

**browning** · 28/08/2009, 09h02

le modèle va peut-être reprendre les photos et les exploiter elle-même!

si tu souhaites lui céder, alors refais un contrat comme quoi elle ne peut pas les utiliser... si non rachat je dirais

elle a invoqué une raison particulière?

**TJ Arts** · 28/08/2009, 09h08

La raison est sa mère..........???????????

Et combiien je peux demander pour le rachat ?

**Fredo_45** · 28/08/2009, 09h10

Facture lui le book... Y'a combien d'heures de prise de vue et de traitement ?

**fablabla** · 28/08/2009, 09h14

ça n'a rien a voir mais c'est le meme principe.

cherchant un photographe pour mon mariage, quasiment tous me proposaient des albums. Je voulais absolument les photos sur cd (ou dvd). Pour eux cela reviens à donner les photos libre de droits.

Donc dans la majorité des cas, il fallait payer le photographe le prix convenu pour un album (sans album dans mon cas) entre 800 et 1000 euros, et se rajoute à ça les photos libre de droit sur un support : entre 500 et 1000€.

Voilà ça peut te donner une indication sur les tarifs des photographes de mariage

**mouzhik** · 28/08/2009, 09h20

les photos sont à toi, donc si le modèle les veut, c'est à toi de lui donner un prix.

sinon le modèle peut retirer son autorisation à tout moment et sans justifier sa raison, hélas...

**TJ Arts** · 28/08/2009, 09h33

Il y a eu 3 heures de prises de vues.
et autant d'heures de traitements.
155 Photos au total.

**fortsympa** · 28/08/2009, 09h35

les photos sont a toi et tu as le droit de le diffuser (elle a signe pour cela)

donc tu peux refuser sa demander ou lui vendre au meme prix qu'a un client (ex 40 euro par heure de travail.. donc 6 h dans ton cas)

**guilc** · 28/08/2009, 09h36

Envoyé par fablabla

et se rajoute à ça les photos libre de droit sur un support : entre 500 et 1000€.

Accessoirement, les photos "libres de droits", en France, ça n'existe pas (c'est même interdit par le CPI).
Et 500 à 1000€ pour une utilisation large et sur une longue période, c'est cadeau !

**Fredo_45** · 28/08/2009, 09h37

75 € de l'heure est un bon début pour le W de prise de vue, pour la cession des droits c'est a toi de voir ... Après tu peut lui céder uniquement pour un usage privé ...

**guilc** · 28/08/2009, 09h38

Envoyé par fortsympa

les photos sont a toi et tu as le droit de le diffuser (elle a signe pour cela)

Non.

Il y a un truc (en France en tous cas, au Canada je sais pas :p) qui s'appelle le droit à l'image. Le modèle à le droit à tout moment de retirer son autorisation de diffusion sans avoir à motiver son retrait !

Bien sûr, il y a matière à indemniser le préjudice causé...

**fortsympa** · 28/08/2009, 09h40

Envoyé par fablabla

ça n'a rien a voir mais c'est le meme principe.

cherchant un photographe pour mon mariage, quasiment tous me proposaient des albums. Je voulais absolument les photos sur cd (ou dvd). Pour eux cela reviens à donner les photos libre de droits.

Donc dans la majorité des cas, il fallait payer le photographe le prix convenu pour un album (sans album dans mon cas) entre 800 et 1000 euros, et se rajoute à ça les photos libre de droit sur un support : entre 500 et 1000€.

Voilà ça peut te donner une indication sur les tarifs des photographes de mariage

moi je trouve ca completement aberrent !!!

tout ca pour une histoire de droit ... ils font payer deux fois

et comme ca s'est fini ?

**Fredo_45** · 28/08/2009, 09h46

Non pas abérant il y a 2 prestations différentes ... La prise de vue (Album) et la cession des droits de reproduction et d'utilisation des images. Un peu comme les DVDs, tu achete une copie pour une utilisation privée, si tu veux l'utiliser pour autre chose il faut payer a la société dépositaire des droites l'usage suplèmentaire (Autrement c'est du piratage ...)

**mugul** · 28/08/2009, 09h48

Bonjour, le problème est simple. En tant qu’auteur tu es propriétaire de tes œuvres tu dispose des droit patrimoniaux et moraux. Le modèle elle est propriétaire de sont image, et elle a toute autorité pour en disposé.
Racheter les photos ne te sers a rien dans la mesure où si elle t’interdit de publier sont image tu ne peu absolument rien faire !!
Pourrai tu me faire suivre le contrat que tu lui a fais signé (en MP) ou un de tes contrat vierge...

**mugul** · 28/08/2009, 09h50

petit lien utile...
Foire aux questions de l'UPC : des réponses toutes faites aux questions les plus fréquentes

**fablabla** · 28/08/2009, 09h52

Envoyé par guilc

Accessoirement, les photos "libres de droits", en France, ça n'existe pas (c'est même interdit par le CPI).
Et 500 à 1000€ pour une utilisation large et sur une longue période, c'est cadeau !

ben en attendant, ici ils abusent tous de la situation, et surtout de la méconnaissance des textes de la part des futurs mariés.

perso ce qui me choque, c'est que c'est nous qui payons à la base, que nous sommes les modèles, et on doit payer un surplus pour avoir les photos libre de droit.
Ces photographes font tellement de photos, ils ne vont pas me faire croire qu'ils vont réutiliser nos photos plus tard, ou bien meme qu'ils sont tellement bon et leur travail tellement artistique que ça merite une compensation.

Je vous jure que j'en avais ma claque de tous ces gugus

et finalement on a trouvé un photographe, qui nous fournis le dvd de nos photos (sans album, j'aime pas les albums), + les photos en ligne et téléchargeable en hd, gratuitement pendant un an, pour un prix tout à fait honorable. en plus il est super sympa, il m'a donné plein de conseils sur mon boitier et choix d'objectifs. Le jour du mariage, il m'a meme prété son boitier+70-200mm. C'etait cool de voir autre chose.

Bon seul hic, c'est 3 semaines de délai, mais logiquement ça devrait etre bien.

**TJ Arts** · 28/08/2009, 10h16

C'est bien la première fois que cela m'arrive....

La question essentielle, est :
Dois-je lui demander une somme pour les photos prises par moi à part le coût des prises de vues ?
Et combien puis-je lui demander ?

**Bark_Vador** · 28/08/2009, 10h17

Envoyé par Jacques 78

Voici mon sujet

Un modèle et un photographe signe un contrat photo en double exemplaire.
2 mois après la séance, le modèle veut récupérer toutes ses photos et veut aussi qu'elles ne soient plus exploitables.

Que peut demander le photographe au modèle, rachat des photos et a qu'elle prix ?

J'aimerai des renseignement sur ce cas............

Cela m'étonnerait fort que tes donzelles soient disposées à payer quoi que ce soit pour récupérer les photos. Simplement, elles te font du rentre-dedans, en espérant que cela suffira pour te faire lacher prise. Dans ton cas, je te conseille de demander un avis juridique à un cabinet spécialisé sur Internet en précisant le plus exactement possible les circonstances. Cela ne coûte pas cher: de l'ordre de 20-30€. Après, en fonction de la réponse, tu les dégoûtes en leur demandant le tarif fort, de l'ordre de 20€/cliché, soit 3000€ si j'ai bien suivi.

**floanne** · 28/08/2009, 13h13

Envoyé par guilc

Non.

Il y a un truc (en France en tous cas, au Canada je sais pas :p) qui s'appelle le droit à l'image. Le modèle à le droit à tout moment de retirer son autorisation de diffusion sans avoir à motiver son retrait !

Bien sûr, il y a matière à indemniser le préjudice causé...

+1

je rajouterai que si le contrat en question ne mensionnait pas de durée d'exploitation ça ne veau plus grand chose. J'avais lu ça sur chasseur d'images, l'idée est qu'un photographe ne peut pas aquérir les drois de diffusion de l'mage d'une personne pour une durée indeterminée.

En tout cas il faudrait creuser... Si il me parait évidant qu'elle ne peut pas exploiter tes photos sans compentation, il n'est pas évident du tout que tu es le drois de lui demander quoi que ce soit si elle ne veut plus que tu exploite les photos d'elle.

++Florent.

**the cat** · 28/08/2009, 13h40

Bj à toutes et tous,

Le modèle était il majeur lors de la signature ?

c'est pour compliquer un peu plus ...

**godillon** · 28/08/2009, 14h13

il y a quelques années un numéro de Réponse Photos abordait ces sujets( je me suis quand même fait enfler). si un membre peut le retrouver, je pense qu'il y aura les réponses;

geo18 · 28/08/2009, 14h20

Envoyé par guilc

Non.

Il y a un truc (en France en tous cas, au Canada je sais pas :p) qui s'appelle le droit à l'image. Le modèle à le droit à tout moment de retirer son autorisation de diffusion sans avoir à motiver son retrait !

Bien sûr, il y a matière à indemniser le préjudice causé...

Si le modèle est majeur et a signé un contrat, ce dernier doit être respecté, un artiste qui tourne dans un film ne peut pas changer d’avis âpres signature, heureusement car cela pourrai tourner au chantage.
Le droit à l’image est tout autre chose, il vise à protéger les individus contre les abus d’exploitation des photos de personnes sans l’accord de ces derniers, ici il y a accord écrit.

**TJ Arts** · 28/08/2009, 14h31

Le modèle est majeur, 30 ans c'est un age certain........

geo18 · 28/08/2009, 14h52

Alors que vient faire la maman dans ce cas ?
Comme conseillé par d’autres, tu peux accepter de renégocier le contrat si tu le désires, mais fais attention au closes que tu mettras car si pour le moment c’est toi qui as les cartes en mains, une modification trop vague peut retourner la situation à son avantage.
A ta place, j’attendrai patiemment de voir ce qui ce passe, cela permet de réfléchir au deux parties et de prendre une décision avec du recul.

**Dr.S.goodspeed** · 28/08/2009, 15h28

+1 pour demander un avais juridique par ce que cela peut aussi avoir des conséquances sur les futures ventes de ton boukin que tu avais deja fait si j'ai bien compris

**photogerald** · 28/08/2009, 17h50

Envoyé par Jacques 78

C'est bien la première fois que cela m'arrive....

La question essentielle, est :
Dois-je lui demander une somme pour les photos prises par moi à part le coût des prises de vues ?
Et combien puis-je lui demander ?

Tu applique ton tarif de prise de vues que tu as sur ton site internet.
Le contrat que tu lui a fait signé est-il légal? car il faut préciser le détail de l'exploitation, la durée et la zone géographique comme pour les droits des photos
je suis à Landi

**bourriquet83** · 28/08/2009, 18h13

moi je me dit qu'elle à surement des raisons valables et que la meilleure chose à faire et de calmer le jeu.
Fait lui régler uniquement ce que cela t'a couté. C'est pas tres grave, de ton coté ta rien perdu et t'aura fait de jolies photos.
D'ailleurs poste en une dans la section dédiée (nu?), pour l'instant elles sont à toi

geo18 · 28/08/2009, 18h15

Peut être pas le moment de jeter de l’huile sur le feu.

**fortsympa** · 28/08/2009, 22h44

Envoyé par Fredo_45

Non pas abérant il y a 2 prestations différentes ... La prise de vue (Album) et la cession des droits de reproduction et d'utilisation des images. Un peu comme les DVDs, tu achete une copie pour une utilisation privée, si tu veux l'utiliser pour autre chose il faut payer a la société dépositaire des droites l'usage suplèmentaire (Autrement c'est du piratage ...)

la je ne suis pas d'accord

car quand tu achetes un cd tu achetes le droit de reproduire les chansons autant de fois que tu veux tant que tu les revends pas (car tu n'es pas l'auteur)

la photo c'est pareil, payer un photographe c'est payer une photo et son utilisation comme je l'entends du moment que j'en tire pas de benefice

**guilc** · 28/08/2009, 23h04

Envoyé par fortsympa

car quand tu achetes un cd tu achetes le droit de reproduire les chansons autant de fois que tu veux tant que tu les revends pas (car tu n'es pas l'auteur)

Faux : tu achètes une copie à usage privé avec le droit de l'écouter mais l'interdiction de la reproduire

la photo c'est pareil, payer un photographe c'est payer une photo et son utilisation comme je l'entends du moment que j'en tire pas de benefice

Non.
payer un photographe, c'est payer une prestation : X heures de travail au taux horaire de XX€
Les droits de reproductions n'ont rien à voir et dépendent de l'utilisation que tu comptes faire des photos. Et ce n'est pas le photographe qui le dit, c'est le code de la propriété intellectuelle (CPI), du moins en France...

Il faut bien faire la différence entre la prestation qui est "en gros" du temps de travail et la cession des droits d'auteur pour une durée et une utilisation déterminée.

**fortsympa** · 28/08/2009, 23h25

ben je suis desole mais achete un cd te donne le droit de reproduire ta musique en mp3 pour l'ecouter sur ton lecteur mp3 par exemple .. et cela est tout a fait legal aussi bien en france au qu'au canada... c'est la reproduction pour revendre qui est interdite

quand tu achetes quelque chose et que tu en fais un usage prive, tu peux en faire ce que tu en veux ... y compris pour une photo

**july13** · 28/08/2009, 23h41

Non tu as le droit de reproduire pour ton écoute dans le cadre familiale, mais par ex, tu n'as pas le droit de faire des copies et de donner à des amis (même sans bénéfice)
donc le mettre sur le MP3, aucun soucis, si c'est le tien!!

après pour la photo je ne me prononce pas, je sais pas

**fortsympa** · 28/08/2009, 23h59

en droit que ca soit de la musique ou un film ou une photo ou une peinture, on parle "d'oeuvre d'art" donc c'est le meme droit qui s'applique

il me semble que j'ai toujours parle d'usage privé y compris avec l'exemple du lecteur mp3

de toute maniere ca n'a pas de sens ce que dis guilc car sinon vous devez payer tf1, france 234567... a chaque fois que vous utilisez le magnetoscope ... et je vous fais grace de l'usage du radio-cassette quand vous ecoutiez la radio dans les annee 50-90 a enregister la musique

etre le detenteur legal (donc par l'achat) d'une "oeuvre d'art" donne le droit de juissance integralement de l' oeuvre ... dans la vie privee

**Grisha** · 29/08/2009, 00h00

Envoyé par fortsympa

ben je suis desole mais achete un cd te donne le droit de reproduire ta musique en mp3 pour l'ecouter sur ton lecteur mp3 par exemple .. et cela est tout a fait legal aussi bien en france au qu'au canada... c'est la reproduction pour revendre qui est interdite

Hello,

Pas besoin de faire de la revente pour franchir le seuil de l'illégalité. Ca fait plus de 10 ans qu'on nous rabâche que la mise a disposition gratuite (ou pas) de matériels copyrightés sur les logiciels de P2P est interdit par la loi.
Après le droit a la copie privé est largement toléré, mais ne te donne aucun droit sur les oeuvres que tu as acquis en CD ou par tout autre moyen.

**july13** · 29/08/2009, 00h03

pour l'enregistrement radio et télé apparemment c'est toléré, mais pas vraiment légal (simplement pour aller contrôler impossible)
enfin la question de départ n'était pas vraiment celle-ci

c'est quand-même dommage pour Jacques, il y a peut-être moyen de discuter calmement de ce que souhaite la modèle, et voir si par ex, la photo sans visage du livre peut faire exception.

ju

**fortsympa** · 29/08/2009, 00h04

Hello,

Pas besoin de faire de la revente pour franchir le seuil de l'illégalité. Ca fait plus de 10 ans qu'on nous rabâche que la mise a disposition gratuite (ou pas) de matériels copyrightés sur les logiciels de P2P est interdit par la loi.
Après le droit a la copie privé est largement toléré, mais ne te donne aucun droit sur les oeuvres que tu as acquis en CD ou par tout autre moyen.

ben justement le 2p2 ne rentre pas dans le cadre de mes propos

car quand on fait du 2p2 on achete rien, donc on a pas fait une demarche legal qui donne droit de jouir pleinement du bien dans sa vie privee

apres comme tu dis, le 2p2 est tolere mais ne correspond pas au statut legal que j'evoque

**fortsympa** · 29/08/2009, 00h07

Envoyé par july13

c'est quand-même dommage pour Jacques, il y a peut-être moyen de discuter calmement de ce que souhaite la modèle, et voir si par ex, la photo sans visage du livre peut faire exception.

ju

je suis d'accord

je pense que le modele de Jacques a peur que ses proches voient les photos (a commencer par sa mere) ... mais en tant qu'adulte, elle se devait de reflechir

**photogerald** · 29/08/2009, 08h24

Envoyé par fortsympa

ben je suis desole mais achete un cd te donne le droit de reproduire ta musique en mp3 pour l'ecouter sur ton lecteur mp3 par exemple .. et cela est tout a fait legal aussi bien en france au qu'au canada... c'est la reproduction pour revendre qui est interdite

quand tu achetes quelque chose et que tu en fais un usage prive, tu peux en faire ce que tu en veux ... y compris pour une photo

La différence entre la musique et la photo : un chanteur vend au particulier un cd de musique qui n'a pas pour objectif de revendre des copies au même acheteur dans différents formats, alors que le photographe peut vendre au même acheteur plusieurs tirages de la même photo à des formats différents pour distribution dans sa famille par exemple, et dans ce cas, il y a un préjudice pour le photographe.

**browning** · 29/08/2009, 09h16

une question que je me pose:

quelle relation as tu avec elle? il y a de l'amitié sympatie là derrière?

car si c'est une copine, il y a toujours moyen de trouver un arrangement.

tu peux toujours renoncer à publier les photos, mais les garder pour toi! c'est ton travail donc tu le gardes si tu veux.
si elle ne veut pas être publiée, ne la publie pas.
comptais tu retirer un bénéfice de cette séance? si pas, pourquoi lui faire payer une non publication.

si elle n'a pas été payée pour la séance il n'y a donc pas lieu de retoucher son salaire.

penses tu que tu dois lui demander une compensation pour le travail effectué?.

si c'est sa "man man" qui ne veut pas qu'elle soit publiée, alors un arrangement comme quoi tu t'engages à ne pas le faire suffit.

maintenant si elle veut les photos, là c'est autre chose, on passe au delà de la mère qui...
car ce n'est peut-être qu'un prétexte pour s'approprier les photos et les exploiter par elle même.

donc si ce n'est que la publication qui la dérange, le problème est vite résolu.
si non c'est ton oeuvre, ton travail, tu as le droit de refuser de céder les droits!

**fortsympa** · 29/08/2009, 13h46

Envoyé par photogerald

La différence entre la musique et la photo : un chanteur vend au particulier un cd de musique qui n'a pas pour objectif de revendre des copies au même acheteur dans différents formats, alors que le photographe peut vendre au même acheteur plusieurs tirages de la même photo à des formats différents pour distribution dans sa famille par exemple, et dans ce cas, il y a un préjudice pour le photographe.

un musicien vend un cd a un membre de la famille, rien ne dit que ce membre ne va pas en faire des copies ?

pour les photos, demander plus d'argent pour vendre les photos sur un suport numerique, desole mais c'est du vol sous couvert d'argument faussement juridique

car comme pour le cd, l'acheteur n'a pas le droit d'en faire des copies.... mais il a le droit de les avoir sur un support numerique si ca lui plait

oui il y a risque ... mais le risque de copie est aussi grand dans la musique que la photo... et tant qu'il n'est pas prouve que la personne a fait des copies, elle n'a commis aucune erreur... et rien ne justifie de vendre un objet plus cher sous pretexte que la personne en fera peut etre des copies

donc desole, mais je le redis : demande 500-1000 euro de plus .. c'est du vol sous couvert d'argument juridique non valable

**TJ Arts** · 29/08/2009, 15h35

L'affaire est arrangé.

Elle passe outre sa mère et elle fait comme convenu au départ.

Merci à tous.
Je pense qu'il faut faire une rubrique pour un cas comme celui que je vient de rencontrer, stipulent bien ce que le photographe doit faire.

En tout cas, j'ai revus de mon coté, les contrats que j'établis.

**photogerald** · 29/08/2009, 16h46

Envoyé par fortsympa

pour les photos, demander plus d'argent pour vendre les photos sur un suport numerique, desole mais c'est du vol sous couvert d'argument faussement juridique

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