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Discussion: Intervalomètre pour 450D (et 400D, 350D...)
Vue hybride
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25/04/2008, 15h15 #1Membre
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Le message dont je parlais indiquait 60 euros, donc à peu près le même montant.Je crois que pour la solution 4, il y a une valeur minimum pour le prélevement de la taxe. Mais je ne me souviens plus de combien (je crois autour de 40 euros mais à vérifier) et donc ton achat serait légal.
J'ai tenté de trouver l'info sur le site des douanes...
Apparemment tout est là :
Site internet de la Douane : Les achats à distance et les envois entre particuliers
Problème, c'est pas forcément très clair.
On lit par exemple ceci :
Apparemment, les 45 euros ça ne s'appliquerait que pour des envois entre particuliers et pas pour un achat ?Vous pouvez recevoir en franchise de droits et taxes, sous certaines conditions, des marchandises envoyées par un particulier se trouvant hors de l’Union européenne.
Quelles sont ces conditions ?
- la valeur globale des marchandises ne doit pas excéder 45 euros ;
- l’importation doit être dépourvue de tout caractère commercial (importation occasionnelle, à usage personnel ou familial, et à titre gratuit) ;
- les seuils quantitatifs pour certaines marchandises doivent être respectés.
En dehors des franchises douanières, ci-dessus, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur.
Pire :
Site internet de la Douane : Estimez les droits et taxes à payer à la douane sur vos achats à l'étranger
Sur le tableau, on voit 0% de droits de douane pour la plupart des appareils électroniques... Donc il faut payer des droits de douane mais ils sont nuls ? J'avoue que je ne comprends plus trop !
Enfin, la TVA est censée être appliquée dans tous les cas, sur le total facture + droits de douane.
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