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Vue hybride
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28/03/2006, 09h31 #1
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Envoyé par canon-passion
Si je peux me permettre, la TVA est dûe même sur l'occasion. Le fait générateur est l'importation d'un bien sur lequel la TVA n'a pas déjà été payée, qu'il soit neuf ou non...
En pratique, il faut vraiment ne pas avoir de bol pour se faire ouvrir un colis standard à la douane, mais si ça arrive, même problème que ceux que tu exposes plus haut...
Fabrice
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