Citation Envoyé par Runi Voir le message
Un peu de lecture:
.... et on ne coupe pas non plus le pied d'un feu d'artifice ! - Droit et photographie
Je rappelle au passage que la loi est la même pour tous, qu'on soit le PSG ou l'amicale de Ploumenec-les-Artichaux, le fait qu'on soit une modeste structure ne saurait être une excuse pour manquer à la loi, quand à l'ignorance "nul ne peut ignorer la loi".
+ 1. Point barre.

Piquer une photo sur le net, la recadrer volontairement pour virer le watermark et s'en servir ensuite pour illustrer un support à vocation commerciale (que ce soit pour alimenter une caisse d'une association bénévole ou pour faire du 4x3 dans Paris) c'est :
- une violation du droit d'auteur
- de la contrefaçon.

Tu n'auras que très peu de chance d'obtenir réparation du préjudice. Mais à minima touches-en 2 mots aux intéressés pour les éduquer un peu sur ces notions. Ils peuvent très bien tomber sur un professionnel beaucoup plus mordant un jour et les conséquences financières peuvent être importantes.