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Discussion: Violation du droit d'auteur ou non?
Vue hybride
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27/01/2012, 11h54 #1Membre
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Pour faire court :
- oui il y a clairement et manifestement violation de droits d'auteur. Tu peux tout à fait légalement réclamer une rétribution (il y a eu impression du calendrier donc budget et acte commercial puisque vente), à défaut le retrait pur et simple à la vente ce calendrier.
- Que veux tu faire ?
Si le club est le PSG, tu peux aller jusqu'au procès et envisager la commande d'un nouvel appareil
Si c'est l'amicale sportive de Beuzay-la-Plaine, comme dit plus haut, tous ces gens s'investissent bénévolement pour former les mômes du village et pas de quoi en faire un fromage. C'est flatteur pour toi et tu apporte ta petite contribution.
Cependant n'hésites pas à signaler le fait aux dirigeants, pour la forme (l'ignorance du droit ne saurait être invoquée puisqu'ils ont pris soin d'enlever le watermark) et à négocier une invitation au buffet campagnard annuel, des entrées au stade, un calendrier gratuit ou rien du tout ... en fonction du préjudice que tu estimes avoir subi.
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27/01/2012, 12h01 #2
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