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Vue hybride
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29/08/2008, 10h39 #1
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et la tu as l autorisation de diffuser le texte ???
audela ... la photo ayant ete diffusee je pense pas que cela soit un probleme de poursuivre tant que tu as des preuves ...
en musique la SACEM envoie bien la facture apres l usage d un morceau de zik ...
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29/08/2008, 11h59 #2
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Sauf que si ça a été retiré, il n'y a aucune preuve que ça a été effectivement posté vis à vis de la loi. Le fait d'avoir une copie écran n'est pas recevable étant donné que cela peu être un trucage. Eventuellement si l'article est toujours dans le cache Google.
Le seul recours, pour la prochaine fois, est de contacter un huissier. Suite à son contrôle, tu pourras porter plainte. Il sera alors trop tard pour eux de retirer la photo.
Qu'ils aient retiré la photo après ton appel n'en ai pas moins préjudiciable. Ils sont totalement en tort car ils ont publié. La prochaine fois, appelle direct l'huissier plutôt que le journal.
Bruno, dans ce cas, c'est le journal qui est en tort. Si quelqu'un s'est effectivement approprié la photo, ce sera au journal de porter plainte auprès de cette personne.
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29/08/2008, 12h07 #3
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Merci pour bos messages.. la publication c'est pas ce qui me derangeait le plus, c'est surtout la proposition a la vente de celle ci...
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29/08/2008, 12h46 #4
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29/08/2008, 14h35 #5
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