Taxes, Douanes, Fraudes...

[olivier59]

La TVA s'applique sur TOUT matériel entrant sur le territoire! Même pour de l'occasion! Cela m'est arrivé l'an dernier, je sais de quoi je parle. En consultant le lien mis par CELTIC, tu comprendras mieux.

ah je pensais car j'avais entendu cela.

Je vais allé voir sur le site de la douane, c'est en effet le meilleur moyen de se renseigner.

Mais la je parlai bien du cas ou la personne avait vécue un certain temps à l'étranger.

apres lecture rapide sur le site :

Les travailleurs étrangers qui, après deux ans de séjour en France, regagnent définitivement leur pays peuvent acquérir en exonération de TVA des biens de ménage de caractère personnel dans la limite de 15 245 euros et deux véhicules automobiles neufs ou d'occasion, d'une valeur unitaire maximum de 15 245 euros, utilitaires ou non.

bon dans ce cas c'ets pour les etrangers ayant vécu en France mais le contraire peut être valable (je vais cherhcer) mais ce que je disais était donc vrai :
on peut être exonéré de droits de douanes dans certaines conditions


On peut noter aussi qu'il n'y a pas de droits de douanes pour les appareils photo mais la TVA est quand même valable (19,6%). Site internet de la Douane : Estimez les droits et taxes à payer à la douane sur vos achats à l'étranger