Taxes, Douanes, Fraudes...

[ishoot]

omegaone,
Effectivement le sujet revient fréquemment sur le tapis, mais la question de thehush était: je pars vivre en Asie.... et je reviens (un certain temps plus tard) avec le matos.

Ma réponse à thehush serait: "si vous êtes résident à HK ou ailleurs, il n'y a normalement pas de droit de douane à acquitter, dans la mesure où le matériel repart de France avec vous" mais on vous demandera certainement des preuves.

[dodineau]

Salut,
Pas besoin de savoir où vous résidez.
Votre passeport détermine votre nationalité et donc si vous êtes Français et que vous entrez en France, vous dédouanez. Peu importe votre lieu de résidence.

A+

[olivier59]

Salut,
Pas besoin de savoir où vous résidez.
Votre passeport détermine votre nationalité et donc si vous êtes Français et que vous entrez en France, vous dédouanez. Peu importe votre lieu de résidence.

A+

Ca me parait bizarre comme réponse

surtout que je crois qu'après un certain laps de temps (je en suis pas juriste donc je ne le connais pas) on peut rentrer sans douane.

Par exemple pour une voiture achetée aux usa mais utilisée pendant ce temps (dions 1 an - 1an1/2) on peut rentrer avec en France. De mêmes pour des bateaux ou autres donc ca doit valoir pour les appareils photo.

[dodineau]

Ca me parait bizarre comme réponse

surtout que je crois qu'après un certain laps de temps (je en suis pas juriste donc je ne le connais pas) on peut rentrer sans douane.

Par exemple pour une voiture achetée aux usa mais utilisée pendant ce temps (dions 1 an - 1an1/2) on peut rentrer avec en France. De mêmes pour des bateaux ou autres donc ca doit valoir pour les appareils photo.

Ben essaye...

Dites-vous bien que toutes les soi-disant combines que vous pouvez entendre, les douaniers en demontent des dizaines par jours...

[CELTICJRB]

Voila de la bonne lecture : Site internet de la Douane : Accueil

Jean

[canon-passion]

Ca me parait bizarre comme réponse

surtout que je crois qu'après un certain laps de temps (je en suis pas juriste donc je ne le connais pas) on peut rentrer sans douane.

Par exemple pour une voiture achetée aux usa mais utilisée pendant ce temps (dions 1 an - 1an1/2) on peut rentrer avec en France. De mêmes pour des bateaux ou autres donc ca doit valoir pour les appareils photo.

La TVA s'applique sur TOUT matériel entrant sur le territoire! Même pour de l'occasion! Cela m'est arrivé l'an dernier, je sais de quoi je parle. En consultant le lien mis par CELTIC, tu comprendras mieux.

[olivier59]

La TVA s'applique sur TOUT matériel entrant sur le territoire! Même pour de l'occasion! Cela m'est arrivé l'an dernier, je sais de quoi je parle. En consultant le lien mis par CELTIC, tu comprendras mieux.

ah je pensais car j'avais entendu cela.

Je vais allé voir sur le site de la douane, c'est en effet le meilleur moyen de se renseigner.

Mais la je parlai bien du cas ou la personne avait vécue un certain temps à l'étranger.

apres lecture rapide sur le site :

Les travailleurs étrangers qui, après deux ans de séjour en France, regagnent définitivement leur pays peuvent acquérir en exonération de TVA des biens de ménage de caractère personnel dans la limite de 15 245 euros et deux véhicules automobiles neufs ou d'occasion, d'une valeur unitaire maximum de 15 245 euros, utilitaires ou non.

bon dans ce cas c'ets pour les etrangers ayant vécu en France mais le contraire peut être valable (je vais cherhcer) mais ce que je disais était donc vrai :
on peut être exonéré de droits de douanes dans certaines conditions


On peut noter aussi qu'il n'y a pas de droits de douanes pour les appareils photo mais la TVA est quand même valable (19,6%). Site internet de la Douane : Estimez les droits et taxes à payer à la douane sur vos achats à l'étranger