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Discussion: Rachats droits photos
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28/08/2009, 23h59 #19
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en droit que ca soit de la musique ou un film ou une photo ou une peinture, on parle "d'oeuvre d'art" donc c'est le meme droit qui s'applique
il me semble que j'ai toujours parle d'usage privé y compris avec l'exemple du lecteur mp3
de toute maniere ca n'a pas de sens ce que dis guilc car sinon vous devez payer tf1, france 234567... a chaque fois que vous utilisez le magnetoscope ... et je vous fais grace de l'usage du radio-cassette quand vous ecoutiez la radio dans les annee 50-90 a enregister la musique
etre le detenteur legal (donc par l'achat) d'une "oeuvre d'art" donne le droit de juissance integralement de l' oeuvre ... dans la vie privee
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