Pour ton pb de TVA, ben je te dirais bien que tu as toutes les chances qu'on ne t'embête pas (sauf si tu trimballes une cargaison de matos photo) MAIS sans les factures indiquant le paiement de la TVA, les douaniers au retour en Europe sont en droits de te demander de payer la TVA (la franchise douanière étant de 175 € par personne, ce qui n'est pas lourd) sur la valeur marchande de l'objet, c'est à dire la valeur neuve diminuée d'un facteur de vétusté dépendant de l'état et de l'âge de l'appareil/objectif...
Dans tous les cas, il ne s'agira que de prouver ta bonne foi et de donner une explication acceptée par le représentant de l'administration des douanes ... personnellement, je n'ai jamais été embêté par les douanes, mais bon, ça arrivera peut être un jour...
Bon voyage et Bonnes Photos !
@+
Noa
Pour la douane, il suffit d'une fois, d'une seule.
C'est ce qui m'est arrivé. Heureusement, j'avais eu la précaution de prendre mes factures et, surtout, de ne pas les oublier. J'ai tout de même perdu plus d'une heure lors du contrôle.
C'est pour celà que je suis allé en douane me faire établir des cartes de circulation. Elles tiennent moins de place que les factures.
Par contre, lors du voyage, ne pas les mettre dans le sac avec le matériel, mais bien les garder sur soi (dans le cas de vol, le voleur aurait les documents ! ).
17-55 f/2.8 IS | 18-135 STM | 70-200 f/4L IS | 24+40 Pancakes | 100L Macro IS | TC1.4
Envoyé par azoe
Posté par moi, copier coller du site douane.gouv.fr
*les agents des douanes peuvent vous demander de justifier la situation régulière de certains objets. Vous devez prouver que vous les avez achetés dans l'Union européenne taxes comprises, ou, si vous les avez achetés dans un pays tiers, que vous avez déjà payé les droits et taxes éventuellement dus dans l'Union européenne.
* Vous devez présenter à la douane tout document justificatif tel qu'une facture d'achat ou une quittance douanière.
en gros si je ne peut pas prouvé que j'ai deja payer la TVA je devrais la repayer
vu que je ne possède plus ces factures c'est même pas la peine que je les prennes avec moi .
Envoyé par Bob-74
Posté par Noa Voir le message
Pour ton pb de TVA, ben je te dirais bien que tu as toutes les chances qu'on ne t'embête pas (sauf si tu trimballes une cargaison de matos photo) MAIS sans les factures indiquant le paiement de la TVA, les douaniers au retour en Europe sont en droits de te demander de payer la TVA (la franchise douanière étant de 175 € par personne, ce qui n'est pas lourd) sur la valeur marchande de l'objet, c'est à dire la valeur neuve diminuée d'un facteur de vétusté dépendant de l'état et de l'âge de l'appareil/objectif...
Dans tous les cas, il ne s'agira que de prouver ta bonne foi et de donner une explication acceptée par le représentant de l'administration des douanes ... personnellement, je n'ai jamais été embêté par les douanes, mais bon, ça arrivera peut être un jour...
Bon voyage et Bonnes Photos !
@+
Noa
Pour la douane, il suffit d'une fois, d'une seule.
C'est ce qui m'est arrivé. Heureusement, j'avais eu la précaution de prendre mes factures et, surtout, de ne pas les oublier. J'ai tout de même perdu plus d'une heure lors du contrôle.
C'est pour celà que je suis allé en douane me faire établir des cartes de circulation. Elles tiennent moins de place que les factures.
Par contre, lors du voyage, ne pas les mettre dans le sac avec le matériel, mais bien les garder sur soi (dans le cas de vol, le voleur aurait les documents ! ).
Hello !
Une p'tite question : Comment fait-on si on n'a pas de facture ?
Moi, perso, j'ai acheté mon matos d'occaz, j'ai juste une attestation de vente de la part de l'ancien proprio. (avec n° de série et tout et tout)