"pan" ça m'apprendra à mieux lire ...
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"pan" ça m'apprendra à mieux lire ...
Je pense que si le photographe avait rédigé un devis (le devis à plus de valeur) et indiqué sur sa facture, les conditions d'utilisation de la photographie à la commande pour le livre, il aurait peut être eu gain de causeCitation:
Envoyé par pyrros
en meme temps dans l'arret de la cour de cassation je comprends que le livre qui publie la première fois la photo n'a aucun lien avec les autres publications