Le droit d'auteur est il mort ???

[placitric]

Olivier : tu écris que : "" je travaille en bureau d'étude et les développements que nous réalisons (et facturons) pour le compte de clients deviennent leur entière propriété même si la conception des produits émane non seulement de techniques mais également de notre "matière grise" ...""
Mais tu ne nous dis pas ta tête si ton client revend à un tiers extérieur ton "travail" complet avec plans, procédés,etc.. !!!

[BZHades]

Olivier : tu écris que : "" je travaille en bureau d'étude et les développements que nous réalisons (et facturons) pour le compte de clients deviennent leur entière propriété même si la conception des produits émane non seulement de techniques mais également de notre "matière grise" ...""
Mais tu ne nous dis pas ta tête si ton client revend à un tiers extérieur ton "travail" complet avec plans, procédés,etc.. !!!

Oui, en tant que prestation compris dans leur marché. Pour travailler coté travaux dans le bâtiment, j'ai vendu à mon client une prestation de construction, comprenant la fourniture des plans d'exécution fait par un bureau d'études que je paye exprès pour cela. Et il me doit même un dossier de recollement en fin de chantier, sachant que j'ai pris une marge sur la prestation achetée au BE (amortissement de frais généraux, marge du chantier, frais de facturation etc.)

Cependant, je pense que le principe est différent. Ici, le BE n'est pas dans une activité créatrice pure. Il applique les règles de construction en vigueur, il se colle aux demandes spécifiées par la maitrise d’œuvre, bref, il n'a aucune part à la conception (gérée par l'architecte). Il ne fait qu'appliquer une recette (je ne dénigre absolument pas le travail des BE, généralement galère, car les dossiers sont mal ficelés et qu'ils doivent jongler entre des demandes client et des exigences règlementaires parfois contradictoire)
En revanche, l'architecte lui, garde sinon l'entièreté, au moins une partie des droits sur l'image du bâtiment, car pour le coup, cela fait partie du droit d'auteur en tant qu’œuvre de l'esprit, puisque non calquée sur des règles, mais juste sur l'imagination.

On a beau dire que des barres de HLM n'ont rien d'artistique... c'est pas tout à fait vrai, il reste le principe d'agencement de l'espace, le choix des coloris etc. C'est répétitif, mais pas dénué d'art ! (Cf les dessins de Piet Mondrian, les carrés de couleurs dans un enchevêtrement de lignes noires. C'est simplistes diront certains, et pourtant très travaillé)

[Exalik]

Olivier : tu écris que : "" je travaille en bureau d'étude et les développements que nous réalisons (et facturons) pour le compte de clients deviennent leur entière propriété même si la conception des produits émane non seulement de techniques mais également de notre "matière grise" ...""
Mais tu ne nous dis pas ta tête si ton client revend à un tiers extérieur ton "travail" complet avec plans, procédés,etc.. !!!

Bonsoir,

C'est ainsi et nous faisons avec mais cela reste fort heureusement plutôt rare ... les clients nous restent fidèles et nous confient la fabrication depuis de nombreuses années ;-)


Olivier