Cession de droits

[2No]

tient justement sujet qui n'a rien avoir avec la photo mais plus avec ce cas d'ecole :

Le club de plonger des glénans, propose des sorties et initiations à la plonger... service destiné aux particuliers, bref de la prestation de service...
le FISC vient de les controlés avec l'URSAAF et tout et tout, bref l'histoire s'en va dans les méandre de la justuce car ces intituts réclame pres de 180 000 €, en taxe non versé, plus condanation eventuel, car pour les services fiscaux il s'agit d'une prestation de service, imposable en taxe diverse tout comme le serait une société offrant ce type de prestation... ce club va bientot mourir...

pour en revenir à ton problème il est claire que chaque cession doit etre faite au nom des auteurs, que l'ensemble des photos doivent être détaillé, et leur usage encadrer...
la rénumération déclaré mëme s'il s'agit d'avantages en nature, ce qui reste imposable...

je te conseillerai de prendre contact avec l'agessa qui gére le pélèvement des cotisations sociales, et ou avec une des association de photographe type UPC, qui seront à même de mieux te renseigner...

Maintenant personellement je ne crois pas que se soit le but d'un club ou/et d'une association telque tu la présente de répondre à des travaux de commandes, ce qui s'apparente effectivement à ce que l'on nomme du BLACK... mais bon ça c'est une autre histoire...