Bonjour,

J'ai une question concernant la cession de droits de photos. J'ai fait une recherche sur ce forum, et trouvés des choses très intéressantes. Ceci-dit, le cas que je voudrais soumettre est un poil différent, et j'aimerais avoir votre avis.

Une société de transport gérant un petit train a contacté notre club photo pour nous demander de réaliser des photos en vue de refaire leur plaquette commerciale, et renouveler leur site web. Nous avons répondu favorablement, car l'exercice est super intéressant.

Maintenant, il faut que nous établissions un contrat entre notre club et eux, pour la cession des droits. Ma question est : doit-on faire un contrat par auteur, ou peut-on le faire globalement ? Sachant que le club n'est qu'un atelier d'une MPT qui est, elle, une vraie association, le contrat doit-il être fait au nom de cette association ? Comme il va y avoir pas mal d'images, faut-il impérativement les citer toutes ? Comment fait-on cela ? Le nom du fichier suffit-il (ça peut être modifié !) ?

Dernier point : les photos faites à bord du train, que nous avons pris gratuitement, via des invitations, nous appartiennent-elles quand même ?

Merci pour vos lumières sur le sujet (j'ai peut-être oublié des points importants).

PS : il ne s'agit pas de vendre nos photos, sauf s'ils décident de les utiliser pour des cartes postales, par exemple. Là, peut-être demandera-t-on quelque chose. Mais dans un premier temps, nous voudrions limiter leur usage à un cadre précis (plaquette, site), quitte à refaire un contrat si besoin.

Le document qui me semble le plus intéressant est celui-ci :

modèle de cession de droits d'auteurs