Calcul de droit de douane

[digitalreflexe]

si l'achat est dans la CEE pas de taxes
sinon pour un objectif, tu devras payer les droits de douane ainsi que la TVA.
lors de l'envoi, le vendeur remplira un formulaire où figure le prix de l'objet. les douanes se basent sur ce montant pour le calcul. Tu obtiens alors un certificat de passage en douane.
Attention, si les dounes considèrent le prix comme peu réaliste elles peuvent l'ajuster en fonction du marché français. Je l'ai vu faire pour des achat d'occasion aux USA de matos de golf.

[Chavin84]

si l'achat est dans la CEE pas de taxes
sinon pour un objectif, tu devras payer les droits de douane ainsi que la TVA.
lors de l'envoi, le vendeur remplira un formulaire où figure le prix de l'objet. les douanes se basent sur ce montant pour le calcul. Tu obtiens alors un certificat de passage en douane.
Attention, si les dounes considèrent le prix comme peu réaliste elles peuvent l'ajuster en fonction du marché français. Je l'ai vu faire pour des achat d'occasion aux USA de matos de golf.

Dans le cas d'achat d'occaz a l'etranger, qd doit on payer les frais de douanes et TVA?

Je demande ca car j'ai entendu dire que la facture douaniere n'était pas spécialement à payer au retrait du colis (poste ou douane) ... mais que certains ont recu leur paquet comme prévu sans facture supplémentaire... et que celle ci est arrivée 3 mois plutard ... est ce possible ?

[mekilekon]

Bonsoir,
Si l'objet transite par la Poste, la facture est jointe dans le colis et doit être payé au retrait.
Si c'est un retrait douane, l'objet sera taxé au retrait du colis au bureau des douanes.

A+

[giorgioeos]

Aucun objo n'y échappe! A moins de le planquer entre deux tonnes de cocaïne ou 2m3 de cigarettes de contrebande.

Georges