[Achat à l'étranger] Problèmes de TVA

[frey]

ça fait peur tout ça

je viens de commander sur ebay : un filtre a ben naden (singapour) et un peleng 8mm (rep tcheque), j'espere ne pas avoir a me prendre la tete avec les douanes.

[canon-passion]

Le taux de TVA est le même sur l'occasion que sur le neuf, il s'applique en fonction de la valeur de la marchandise. Donc pour 100 € d'achat, tu auras 19,6 € de TVA + les frais.

Dans mon cas pour une EOS 1V avec le booster BP E2, le chargeur et deux accus pour une valeur de 800€, j'ai payé 186 € soit 156 € de TVA et 30 € de frais de douane.

[pool]

A savoir également que pour aller à l'étranger tout douanier à le droit de vous demander vôtre facture d'achat et donc problèmes pour ceux qui n'auraient pas acquités les droits de douanes,çà c'est la théeorie celà ne veut pas dire,qu'ils le font sysmatiquement.....

[Bob-74]

Les contrôles "volants" des douanes sont de plus en plus nombreux et le seront encore plus dans l'avenir.
Lorsque je me déplace sur la Haute-Savoie et l'Ain, j'en vois souvent.
Alors, celui qui a du matériel doit il se déplacer systématiquement avec les nmbreuses factures - ou les photocopies - (même en France) ? :34:
Et en cas de vol, le voleur peut se retrouver avec le matériel et les factures et le revendre rapidement en se faisant passer pour le propriétaire.

[nicklamor]

Le taux de TVA est le même sur l'occasion que sur le neuf, il s'applique en fonction de la valeur de la marchandise. Donc pour 100 € d'achat, tu auras 19,6 € de TVA + les frais.

Dans mon cas pour une EOS 1V avec le booster BP E2, le chargeur et deux accus pour une valeur de 800€, j'ai payé 186 € soit 156 € de TVA et 30 € de frais de douane.

Comment ça s'est passé dans ton cas pour la base de taxation d'occase?
Ils t'ont demandé un justificatif sur le prix que tu leur indiques?
Est-ce qu'il y a un risque qu'ils jugent que le prix que tu as payé "semble" trop bas et te relèvent d'office la valeur de base taxable?

Pour le cas du 1V, les chiffres sont bizarres.
Normalement c'est pas TVA + 7%?
Parce que là, y'a moins de 4% de frais divers.
Est ce qu'il y a eu discussion entre toi et les douanes où est-ce qu'ils t'ont annoncé de but en blanc: 186€ et basta?

Je me demande si ils comparent avec des prix en ligne du commerce, et qu'ils pondèrent par l'ancienneté du matos, ou bien si ils se sont fiés aux 800 déclarés?
Je crains bien que l'on ne connaitra jamais leur cuisine interne.
C'est pour ça qu'après coup, je me suis dit: si je retourne les voir avec mon 135L pour le quitus et qu'ils regardent le prix public conseillé en France (env 1200€), ils risquent de me dire "500 USD (ou même 788) ça pue la magouille" et hop, on remonte la base taxable!

Pour mémoire, grace à l'Euro fort, 500USD=400€ seulement, soit 1/3 du prix neuf en France plein pot

[canon-passion]

Comment ça s'est passé dans ton cas pour la base de taxation d'occase?
Ils t'ont demandé un justificatif sur le prix que tu leur indiques?
Est-ce qu'il y a un risque qu'ils jugent que le prix que tu as payé "semble" trop bas et te relèvent d'office la valeur de base taxable?

Pour le cas du 1V, les chiffres sont bizarres.
Normalement c'est pas TVA + 7%?
Parce que là, y'a moins de 4% de frais divers.
Est ce qu'il y a eu discussion entre toi et les douanes où est-ce qu'ils t'ont annoncé de but en blanc: 186€ et basta?

Je me demande si ils comparent avec des prix en ligne du commerce, et qu'ils pondèrent par l'ancienneté du matos, ou bien si ils se sont fiés aux 800 déclarés?

Comme j'ai fais mon achat sur Ebay, j'ai transmis le lien de mon achat avec le descriptif. Comme j'ai envoyé également l'accusé de paiement de Paypal, ils ont pu verifier le montant de la transaction. Sinon une déclaration sur l'honneur suffit.

Pour les 186 €, ils m'ont annoncé le montant point barre. mais comme je n'avais aucune intention apparente de tromperie, je pense que c'est pour ça que je n'ai eu "que" 4 % de frais.

[didindia7]

les 30€ payés correspondent au "travail" (temps, paperasse..) des douaniers. Tu as payé la tva sur le boitier et le booster d'occase, tout cela est normal.
Je rappelle à tous qu'en plus de la tva s'ajoute un droit de douane de 6,7% (n'existe pas pour les boitiers) pour les objectifs et ces fameux frais de dédouanement (transporteur + douane) dont on ne connait pas le montant.
Donc pour les achats hors UE, calculez bien votre coup avant l'achat.

[TNK]

Philippe, je comprends ton énervement de payer ce surcoût à ton achat (d'autant que j'étais dans la même erreur que toi sur le matos d'occasion)
Mais je trouve ton couplet sur "l'état français... etc etc" un poil.... comment dire, déplacé?

On essaie quand même de se voir avant mon stage dans la Dombes?

[canon-passion]

Philippe, je comprends ton énervement de payer ce surcoût à ton achat (d'autant que j'étais dans la même erreur que toi sur le matos d'occasion)
Mais je trouve ton couplet sur "l'état français... etc etc" un poil.... comment dire, déplacé?

On essaie quand même de se voir avant mon stage dans la Dombes?

Thierry je suis tout a fait d'accord pour payer une TVA, des impots, des taxes et compagnie. C'est indispensable, j'en ai bien conscience.
Ce qui me fout les nerfs c'est que l'on taxe également le matériel d'occasion, car après tout, le vendeur a déjà payé une TVA dans son pays d'origine!
Que l'on taxe un produit d'importation neuf c'est tout a fait normal, par contre c'est quand même un peu fort de retaxer un matériel usagé, surtout au même taux que le neuf.

je prend un exemple; actuellement un 50 mm pentacon se vend entre 5 et 10 €, il echappe donc à la taxe d'importation (22€ mini). Si demain ce produit pour X ou Y raisons voit son prix s'envoler (200, 300 €) il sera taxé comme un produit neuf. C'est quand même pas bien normal pour du matériel de 30 ans qui n'est plus fabriqué!

Bon je vais arreté là, heureusement le 1V fonctionne a merveille et les 10 im/sec c'est géant !

Pour les Dombes c'est bien entendu quand tu veux! :thumbup: Au fait tu ne lis plus tes mails? :p