[Achat à l'étranger] Problèmes de TVA

[canon-passion]

Lorsque l'on achète du matériel neuf en dehors de la CEE, on s'expose a devoir payer de la TVA et des frais de douanes, tout le monde commence a le savoir. Donc les soi-disants bonnes affaires faites chez les Chinois ou les Américains sont de la poudre aux yeux quand on additionne le prix payer avec le port + les frais de TVA et de douane, on arrive a un total supérieur a ce que l'on peut trouver en Europe, notamment chez Audiophil.

Ce que l'on sait moins, c'est que cela concerne également les achats d'occasion, même entre particuliers. Je viens d'en faire la mauvaise expérience. J'ai décidemment pas de bol, c'est la deuxième fois que j'ai des contrôles douaniers.

J'ai acheté il y a quelques temps en EOS 1V au States. Au bout de 10 jours n'ayant pas de livraison, je contacte mon vendeur qui m'assure que le colis est parti le lendemain de la transaction. Deux jours plus tard, je reçois un courrier de La Poste Courrier International qui me demande pour que mon matériel soit dédouanné, de faire parvenir la facture relative à l'achat ou un justificatif d'achat.

Très étonné je téléphone au numero indiqué de la Douane en précisant bien qu'il s'agit d'une vente entre particuliers sur du matériel d'occasion. La personne que j'ai eu en ligne m'a alors précisé que cela ne changeait rien au fait que le matériel ne soit pas neuf, que tout matériel entrant sur le sol français devait être taxé au ratio de sa valeur d'achat!

J'ai donc du m'acquitter de la TVA (19,6 %) ainsi que des frais de douanes pour pouvoir récuperer mon matériel!

Certains vous diront que cela dépend du transporteur, c'est faux, en l'occurence dans le premier cas c'était UPS, et là La Poste, à chaque fois on perd!

j'ai récuperé mon matériel 1 semaine après, le colis avait bien été ouvert, le scotch spécifique des Douanes bien présent sur le paquet ainsi que sur le plastique de chaque produit!

Le seule façon d'échapper a cette taxation, c'est que le vendeur indique sur le colis un envoi sans valeur commerciale et comme cadeau, mais c'est pas évident, surtout si l'on veut assurer la marchandise pour le transport.

je n'ai rien contre les douaniers qui font leur boulot, mais je dis un grand merci à l'Etat Français qui trouve vraiment tous les prétextes pour nous piquer du pognon! :censored: :censored:

Quelques infos utiles:
http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?p...htm&cusnum=955

[rui]

Lorsque l'on achète du matériel neuf en dehors de la CEE, on s'expose a devoir payer de la TVA et des frais de douanes, tout le monde commence a le savoir....
Ce que l'on sait moins, c'est que cela concerne également les achats d'occasion, même entre particuliers....

Sincèrement désolé pour ta malchance. Par contre, merci de nous prévenir que la TVA est également redevable pour du matos d'occas. La, je viens d'en apprendre une bonne.
Bonne soirée quand même

[nicklamor]

Il faut quand même relativiser: je viens de commander d'occase aux US sur le forum FM un 135L 2.0, et j'ai demandé au gars de marquer sur le formulaire de dédouanement:
Used Canon Lens
Value: 500 USD
Serial number :xxxxxxxxx
Je lui avais demandé un transporteur avec tracking, il m'a fait payer 35 USD pour ça et l'a envoyé en "Express mail" par USPS.
Le correspondant en France de USPS c'est Chronopost.

Hé bien malgré les papiers en règle, la douane n'a rien vu passer, et pas de taxe.
J'avais au départ demandé expressement une valeur déclarée pour qu'il soit assuré pendant le transport (OK, j'avais un peu grugé, j'ai mis 500USD alors qu'il me l'a vendu 788 USD) et pour payer les 27% de TVA+Taxe ce qui m'aurait fait un quitus de TVA , pratique pour revendre un jour à des Frenchies suspiscieux. Mais comme c'est passé à l'as alors que les choses avaient été bien faites, on peut dire qu'avec USPS c'est la loterie.

Avec HK_Digi, j'ai commandé pas mal de matos en gift, jamais taxé. J'ai d'ailleurs jamais vu personne sur Hardware.Fr dire qu'il s'était fait taxer avec HK-Digi qui envoie en EMS(mais bon, les gens ne se vantent peut être pas dans ce cas). Alors qu'avec UPS ou DHL en valeur déclarée, c'est sûr que t'es taxé.

Au fait mon objo de chez FM: http://www.fredmiranda.com/forum/topic2/398789


Bien sûr je n'encourage pas la fraude. Maintenant, si le système est mal fait.....................

Mes commandes, jamais taxées:
HK_Digi (4 commandes)
50 1.4
Hoya CPL 77 Pro 1
télécommande 350D
tubes Kenko + TC x1.4

Panosaurus U.S
1 tête pano

Particulier (occasion) sur FM U.S
135L

[canon-passion]

Ben non il ne faut pas relativiser! Que la douane ne controle pas tous les colis c'est évident, maintenant quand elle le fait c'est pas drole! Quand aux gens qui ne disent pas qu'ils se sont fait gruger, ça c'est clair!
Moi ça m'est arrivé deux fois, j'ai pas honte de le dire. j'achete pas mal a l'etranger, mais généralement sur des faibles valeurs, mais j'ignorais également que les achats d'occasion entre particuliers étaient soumis aussi à la TVA.

Je viens de découvrir le sens du sigle TVA; c'est Très Vilaine Addition !

Après on s'étonne que les Français foutent le camp a l'étranger !

[nicklamor]

Ben non il ne faut pas relativiser! Que la douane ne controle pas tous les colis c'est évident, maintenant quand elle le fait c'est pas drole! Quand aux gens qui ne disent pas qu'ils se sont fait gruger, ça c'est clair!
Moi ça m'est arrivé deux fois, j'ai pas honte de le dire. j'achete pas mal a l'etranger, mais généralement sur des faibles valeurs, mais j'ignorais également que les achats d'occasion entre particuliers étaient soumis aussi à la TVA.

Je viens de découvrir le sens du sigle TVA; c'est Très Vilaine Addition !

Après on s'étonne que les Français foutent le camp a l'étranger !

Moi je le savais pour le coup des taxes sur l'occase. Par contre si je ne suis pas allé à postériori aux douanes pour faire dédouaner malgré tout (et avec les docs qui vont bien), c'est que je ne suis pas sûr du tout de la valeur de base qu'ils prennent pour taxer.
Est-ce qu'ils te font confiance?
Est-ce qu'ils demandent un relevé bancaire prouvant le montant du virement?
Est-ce qu'ils te taxent sur la base de la valeur neuve du matos en France, ou en Allemagne si tu arrives à les attendrir?
Bref vu qu'ils n'ont rien vu passer au premier coup, malgré ma relative bonne foi, j'ai écrasé et je vais me passer du quitus de TVA pour le jour de la revente.

[zig]

Me concernant, j'ai acheté une seule fois et j'ai serré les fe..es, c'est passé.

Un gars sur eBay m'avait dit que le concernant, il achetait rarement des objets en dehors CEE. Que c'était des trucs à faible valeur et que ca "passait" 9 fois sur 10. (D'ailleur ca serait pas mal si c'était integré au système).

Bref mieux vaut en effet rester dans la CEE.

Fais gaffe nicklamor, ca peut être rétroactif il me semble.

[nicklamor]

Me concernant, j'ai acheté une seule fois et j'ai serré les fe..es, c'est passé.

Un gars sur eBay m'avait dit que le concernant, il achetait rarement des objets en dehors CEE. Que c'était des trucs à faible valeur et que ca "passait" 9 fois sur 10. (D'ailleur ca serait pas mal si c'était integré au système).

Bref mieux vaut en effet rester dans la CEE.

Fais gaffe nicklamor, ca peut être rétroactif il me semble.

Voui bien sûr que c'est mieux, si tu prends par ex le 70-300 IS , il est à 495€ chez HK_Digi et 528€ sur Direktshopper Allemagne.
Là y'a pas à hésiter.

Maintenant tu veux un 135L 2.0
Audiophil: peut être 1 semaine m'a dit Mme Hocini, elle me rapellera pour confirmer. Jamais rappelé
TD, Direktshopper, ACfoto: pas en stock et délais.......? ACFoto, m'a mailé: 6 semaines mini
Rueducommerce: youpie, en stock (ce sont les SEULS à l'avoir). A.......... 1100€ BOUM!
HK-Digi: ils te trouvent presque tout Canon en 1 semaine le 135L 745€

Ah oui, tout de suite ça calme, et les bons sentiments sur la TVA et les méchants fraudeurs se font légers.

Et quand comme moi tu le trouves, certes d'occase mais état neuf,complet et livré en 5 jours à 672€ FDP inclus, t'es assez satisfait.

[LARAKIN]

Enfin il faut quand meme savoir qu'il y a des taxes partout, les taux seront bientot uniforme dans la CEE. et qu'un etranger hors CEE qui achéte en france échappe aussi à la TVA française, mais s'acquitera des taxes chez lui.

Quelque soit le pays, vous serez plus ou moins taxés.

[baron_noir]

Quel est le taux de la TVA sur le matériel d'occasion, est ce un taux réduit comme par exemple sur les pieces automobiles dans las casses ? le matéreil d'occasion peut être considéré comme étant de la récuparation ....

[frey]

ça fait peur tout ça

je viens de commander sur ebay : un filtre a ben naden (singapour) et un peleng 8mm (rep tcheque), j'espere ne pas avoir a me prendre la tete avec les douanes.

[Cedric1973]

je n'ai rien contre les douaniers qui font leur boulot, mais je dis un grand merci à l'Etat Français qui trouve vraiment tous les prétextes pour nous piquer du pognon! :censored: :censored:

Acheter à l'étranger pour ne pas payer de TVA est de la fraude fiscale, donc c'est normal que cela soir combattu par la Douane.

Par contre pour les trucs d'occasion, c'est bizarre...

[Bob-74]

Mon épouse a fait, samedi dernier, l'aller-retour Annecy Chambéry par le train (TER). Lors du retour, il y avait des douaniers avec un chien. Ils ont fouillé les sacs, posant beaucoup de questions sur les objets détenus par les passagers et, ont même fouillé un individu en le conduisant dans le sas entre 2 wagons.

[mariol]

Attention ! je vous signale que les murs ont des oreilles,il y a également des douaniers qui font de la photo et qui lisent le forum,celà pourrait leur donner des idées!!! aï ,ouille l

[canon-passion]

Ben on a rien a cacher ! les contrôles par les Douanes "Volantes" sont effectivement plus importants depuis que l'Europe a supprimée les frontières du moins dans l'espace Chengen (pas sûr de l'orthographe).
Encore une fois, je n'ai rien contre le paiement de TVA sur des produits neufs en importation, ce qui me gène, c'est que l'on nous taxe également sur l'occasion.