Taxes, Douanes, Fraudes...

[Air23]

Salut,

Pour info, j'ai commandé des bagues pour macro Kenko en Allemagne, alors que je réside en Suisse, et, à la réception, j'ai du m'acquiter de la TVA.

Bon, c'est pas la même chose si vous êtes dans un pays de l'UE, tel la France… je dis donc ça pour les petits suisses du forum.

Sinon, on peut aussi les commander à Hong-Kong. Le vendeur là-bas m'a dit qu'il mettait "cadeau" sur l'envoi, et que normalement, il n'y a dès lors pas de TVA à régler. J'ai pas testé...

Administration EOS-numérique. C'est ILLEGAL car c'est de la fraude fiscale. Après chacun prend ses responsabilités..

A+

J'imagine que l'administrateur fait référence à une éventuelle commande à Hong-Kong ? Dans mon cas, je pense pas qu'il y ai fraude, j'ai du m'acquitter des taxes à la livraison

[J-A]

Chez BH le 24-105 à 1180€ fdpin et mack garantie soit 873€ sans déclaration... autant dire inutile.

[canon-passion]

Depuis un certain temps on voit fleurir bon nombre de posts incitant plus ou moins directement à la fraude sur les taxes.

Nous vous rappelons qu'il est illégal de faire entrer du matériel sur le territoire national si vous n'avez pas payé les taxes. Le matériel peut circuler librement entre les pays membres de l'Union Européenne, pour tous les autres les taxes sont obligatoires.

Internet et Google vous renseigneront sur les lois et bureaux de douane de vos pays respectifs.

EOS-Numérique est un forum public, en tant que tel nous ne pouvons accepter des messages incitant à la fraude.

En conséquence, seront supprimés directement et sans avis, tout message faisant allusion à un moyen pour contourner la loi, ainsi que les références vers des vendeurs étrangers ne respectant pas la loi sur les taxes.

[Myso.]

Il est le plus souvent question de commentaires pour rester dans la loi et la garantie! Le net existe et le commerce international aussi.

faut bien qu'on se renseigne sur les différentes particlarités pour rester justement dans le strict respect de la loi meme si cela comporte forcément des contre hypothèses ...

On peut comprendre que l'administrateur èclaire le forum de ce rappel, de là à supprimer des posts, ils ne sont pas si tendencieux que ça..

Honk kong, l'allemagne, la suisse, e bay, singapour, andorre ..méritent des questions et des réponses..

[CELTICJRB]

On peut comprendre que l'administrateur èclaire le forum de ce rappel, de là à supprimer des posts, ils ne sont pas si tendencieux que ça..

Honk kong, l'allemagne, la suisse, e bay, singapour, andorre ..méritent des questions et des réponses..

Certains posts indiquent comment frauder, ils ont étés supprimés, et si d'autres apparaissent, ils le seront également.
Concernant les achats à l'étranger, le forum regorge de posts sur le sujet, il est bon de s'y référer.

Jean

[lazarre]

Je me permet de préciser qu'acheter en europe ne constitue pas une fraude.
De plus, acheter en fraude(donc hors europe sans s'acquiter des droits et tva) ne permet pas de beneficier de la garantie.
Economiser 350 euros sur un objectif à 1200 euros c'est surement agréable sur le moment, mais lorsque le sav canon refusera de répérer l'usm sans facture européenne...vous aurez un superbe presse papier .

J'achete en france et en europe .Si on peut acheter pour des miliers d'euros de matériels photos, la patience de l'économie permet d'etre en règle et tranquille.Pour les petits malins qui pensent que pour un petit objectif c'est pas pareil (la vie est dure, la photo trop chere...) et que les quelques euros économisés ne sont rien vis àvis de la tva.....ils utiliseront un peu moins nos infrastructures publics.

Je ne suis pas un redresseur de morale , loin de la, je suis plutot meme un gros branleur, mais nous vivons tous dans la meme société:jouons le jeux.

merci

[Myso.]

Je pense qu'un récapitulatif douanier, fiscal et SAV Canon serait la bienvenu, avec les principaux cas de figures habituels (cadeau, asie, taxes, etc, frontaliers, voyages pro et touristiques etc..)

Autant cerner le sujet dans un thread central.

[CELTICJRB]

Voici pour la législation française : Site internet de la Douane : Accueil
Pour les douanes belges : Internet Douane et Accises
Pour les différents topics sur ce sujet, chacun peut rechercher dans le forum, ce n'est pas trop demander.

Jean

[alexARC]

Ce genre de chose vaut peut-être juste le cout en cas de voyage aux USA. Tu l'achètes là-bas, ne reviens pas avec l'emballage mais juste l'objo dans ton sac photo. De cette façon, ça doit éviter un maximum la douane contrairement aux envois UPS (quasi toujours imposés) ou USPS (passant un peu plus souvent à travers les mailles du filet).

[CELTICJRB]

Ce genre de chose vaut peut-être juste le cout en cas de voyage aux USA. Tu l'achètes là-bas, ne reviens pas avec l'emballage mais juste l'objo dans ton sac photo. De cette façon, ça doit éviter un maximum la douane contrairement aux envois UPS (quasi toujours imposés) ou USPS (passant un peu plus souvent à travers les mailles du filet).

Un douanier pourra demander la facture ; que faire en ce cas????

Jean

[bluepic]

Bonjour à tous,

sans relancer la polémique et le débat sur ce sujet, j'achète régulièrement du matériel aux USA (photographique ou autre). Pour l'instant, pas de soucis du côté de la douane.

Maintenant, si je devais payer les frais de douane, l'économie serait toujours plus que substantielle au regard des prix pratiqués en France.
Quant aux problèmes de garantie, j'ai peut être de la chance mais je n'ai pas encore eu d'objectif qui se met à tomber en rade y compris après plusieurs années d'utilisation...

Toujours est-il que j'ai du mal à m'expliquer qu'un objectif puisse être vendu avec de tels écarts de prix (parfois 70% du prix de différence), au final l'objet est bien le même...

Ok, les charges, les taxes, le coût du travail horaire est bien différent d'un pays à l'autre, mais, à mon sens, cela n'explique pas (et ne justifie pas) tout.

[Helios]

Bonjour à tous,

Bonjour, sois le bienvenu sur le forum

Une petite présentation dans la section adéquate ? C'est par ici

[placitric]

Attendez-vous à des contrôles de plus en plus fréquents des douanes en zone euro.
Ils ne sont pas sourds ni aveugles et lisent les forums; tous les forums...
Il y a des ouvertures de colis nombreuses chaque jour dans les entrepôts de courrier express par les douanes.
Et le contrôle peut s'exercer partout sur le territore et à tout moment.
Je me suis fait vérifier les factures de matos plus souvent ces deux dernères années que sur les 25 années précédentes. Maintenant, ils t'enqu... (font leur métier,quoi...) même pour une montre de poignet.

[marckos]

bonjour, mon fils est aux etats unies pour 1 mois et j'ai vu cette optique chez B&H a 449$ soit 331€ la question est : peut il me ramener ce caillou ? avez vous une expérience ?
merci par avance

[dodineau]

Salut,
Vas voir ce post : ICI.

A+

[renaudkite]

Tous paranos ???
Quelques questions qui me viennent comme ça.
Quand vous voyagez, avez vous toujours toutes les factures de tout le matériel que vous emmenez ??? (moi, parfois quelques unes, jamais toutes).
êtes vous contrôlés souvent aux passages de douanes ??? (moi, jamais, pourtant je voyage au moins une fois par an vers les E-U avec un sac qui ne me quitte pas contenant un boitier, 3 optiques, un flash et un caméscope).
Avez vous souvent eu à faire jouer la garantie de votre matériel ??? (moi, jamais).

Mon matériel n'est pas très pro (Eos300D, pas d'optique L), donc une garantie courte, déjà bien dépassée, donc pas de SAV possible (ou alors hors de prix).
Je n'ai jamais acheté à l'étranger (et je n'y incite pas), même si j'y pense.
Je ne comprend pas trop cette angoisse des douanes et de la garantie........

[Helios]

Tous paranos ???
Quelques questions qui me viennent comme ça.
Quand vous voyagez, avez vous toujours toutes les factures de tout le matériel que vous emmenez ??? (moi, parfois quelques unes, jamais toutes).
êtes vous contrôlés souvent aux passages de douanes ??? (moi, jamais, pourtant je voyage au moins une fois par an vers les E-U avec un sac qui ne me quitte pas contenant un boitier, 3 optiques, un flash et un caméscope).
Avez vous souvent eu à faire jouer la garantie de votre matériel ??? (moi, jamais).

Mon matériel n'est pas très pro (Eos300D, pas d'optique L), donc une garantie courte, déjà bien dépassée, donc pas de SAV possible (ou alors hors de prix).
Je n'ai jamais acheté à l'étranger (et je n'y incite pas), même si j'y pense.
Je ne comprend pas trop cette angoisse des douanes et de la garantie........

Une partie de la réponse est dans ton post : tu n'as pas encore d'optiques honereuses... Plus le matériel est cher plus grande sera la douloureuse en cas de controle. De plus tu as eu de la chance de ne jamais avoir de probleme à faire prendre sous garantie, tant mieux pour toi : maintenant parcours un peu le forum et tu pourras t'apercevoir que ce n'est pas le cas de tout le monde ici, bon nombre de boitiers (entrée de gamme ou haut de gamme), objectifs, sont passés par le SAV (mon boitier en ce qui me concerne). Silver_dot pourra te confirmer tout cela.

Alors maintenant dire qu'on se fait forcement prendre, non, que l'on a de fortes chances d'avoir un probleme sous garantie non plus, mais cela reste possible.
Un élément souvent oublié également, en cas de revente du matériel, une facture européenne rassure enormement les acheteurs potentiels.
De plus, petit rappel, aux yeux de la loi cela reste illegale.

Maintenant il n'est pas question de porter un jugement moral, chacun est encore libre de faire ce que bon lui semble (heureusement...) mais il est tout de même normal que les gens soient un minimum informés des tenants et abouyissants de ce genre de transactions afin de voir si le jeu en vaut la chandelle (par exemple 50 euros de gagner sur un 24-105 pour perdre deux ans de garantie ça fait reflechir non ? )

ps : un petit tour sur les evaluations de certains vendeurs HK sur ebay, et on voit pas mal (de plus en plus) de gens étonnés d'avoir du payer des taxes à l'arrivée...

[AcN]

comme dit Helios, t'as pas d'optiques onéreuses, et franchement, une bonne garantie serait pas mal en cas de panne d'IS, chose qui arrivent à certaines personnes sur un 70-200, et je peux te dire que quand on paye plus de 2000€ le caillou, on est bien content d'avoir une p'tite sécurité derrière.... mais bon, je pense qu'il faut expérimenter le coup du portefeuille qui souffre pour comprendre :/

[sylvain6565]

Quelqu'un a t il une experience d'achat aux USA ou en ASIE ?

merci

...

[Breizh]

Moi j'ai une experience d'achat en Asie, très positive, avec extension Mack 7 ans offerte, mais à chaque fois que je donne mon avis là-dessus ou le détail, je me fais censurer.

Alors OUI j'ai une expérience concluante d'achat en Asie.

[sylvain6565]

Moi j'ai une experience d'achat en Asie, très positive, avec extension Mack 7 ans offerte, mais à chaque fois que je donne mon avis là-dessus ou le détail, je me fais censurer.

Alors OUI j'ai une expérience concluante d'achat en Asie.

IDEM
Alors OUI j'ai une expérience concluante d'achat en Asie (achat sur place, et par internet).

[bullsquad]

Pour ce qui est de la garantie Canon pour le matériel acheté aux USA, je peux vous faire part de mon expérience personel. Un de mes amis citoyen américain résidant en France depuis 6 mois et canoniste son 30d acheté dans son pays natal est tombé en panne (molette ar).
Canon Europe a bien prit sa garantie et pourtant le 30d a été acheté chez BHPHOTO.

[Helios]

Pour ce qui est de la garantie Canon pour le matériel acheté aux USA, je peux vous faire part de mon expérience personel. Un de mes amis citoyen américain résidant en France depuis 6 mois et canoniste son 30d acheté dans son pays natal est tombé en panne (molette ar).
Canon Europe a bien prit sa garantie et pourtant le 30d a été acheté chez BHPHOTO.

Il avait alors forcement souscrit à une garantie MACK puisque les garanties Canon sont continentales.

Mais encore une fois la garantie peut-être couverte lors d'achat en option des contrats MACK.
Mais ce n'est pas ce qui empeche tout risque de se faire prendre par la douane, lors de l'arrivée du colis en France, ou plus tard lors d'un simple controle routier par la volante, ou au retour de vacances à l'étranger.

[thehush]

Bonjour,

Une petite question...

Je pars vivre en asie normalement en juin prochain.
Imaginons que je veuille attendre d'être là bas (Hk) pour m'acheter un 24-70L.

Au bout d'un an, je vais rentrer, que va t'il se passer?
Devrais je payer une taxe ou la douane?

[thehush]

[reprise de mon post ]

Bonjour,

Une petite question...

Je pars vivre en asie normalement en juin prochain.
Imaginons que je veuille attendre d'être là bas (Hk) pour m'acheter un 24-70L.

Au bout d'un an, je vais rentrer, que va t'il se passer?
Devrais je payer une taxe ou la douane?

[omegaone]

LOL sujet trés brulant qui revient systématiquement sur ce site . Cela prouve au moins le grand engouement des canonistes, parfois même au détriment du bon sens. Alors j'y vais de mon grain de sel : la garantie est continentale, c'est un fait, alors acheter en croisant les doigts que son boitier ou objo n'est pas de défaillance, c jouer avec la chance ( ou la malchance ). Contrairement aux idées reçues, certaines séries ont des défauts et nécessitent une garantie. D'autre part, attention, les grands centres de tri postaux possédent un bureau des douanes actifs qui sont au fait des ces envois estampillés "gift" ou cadeaux et sont suscéptibles de vous livrer eux même le boitier avec les frais de douanes en sus et le procés verbal et la garantie d'etre fiché à chaque colis. Le maitre mot de la photo reste la patience, alors pour moi économie sous après sous et j'achète UE . Prendre des risques pour 200 € .......( même si cette somme est importante )

Salutations

[ishoot]

omegaone,
Effectivement le sujet revient fréquemment sur le tapis, mais la question de thehush était: je pars vivre en Asie.... et je reviens (un certain temps plus tard) avec le matos.

Ma réponse à thehush serait: "si vous êtes résident à HK ou ailleurs, il n'y a normalement pas de droit de douane à acquitter, dans la mesure où le matériel repart de France avec vous" mais on vous demandera certainement des preuves.

[dodineau]

Salut,
Pas besoin de savoir où vous résidez.
Votre passeport détermine votre nationalité et donc si vous êtes Français et que vous entrez en France, vous dédouanez. Peu importe votre lieu de résidence.

A+

[Wadman!-]

Si il laisse boîte etc sur place, et met son nouveau cailloux dans son sac parmis les autres, tu ne devras jamais rien payé...

Faut pas être plus juste que le pape hein ^^

[Adrien]

Mais...tu dédouanes si tu déclares, où si tu te fais contrôler; je dis ça, mais je dis rien....t'es pas forcé d'aller au devant, non ?

[olivier59]

Salut,
Pas besoin de savoir où vous résidez.
Votre passeport détermine votre nationalité et donc si vous êtes Français et que vous entrez en France, vous dédouanez. Peu importe votre lieu de résidence.

A+

Ca me parait bizarre comme réponse

surtout que je crois qu'après un certain laps de temps (je en suis pas juriste donc je ne le connais pas) on peut rentrer sans douane.

Par exemple pour une voiture achetée aux usa mais utilisée pendant ce temps (dions 1 an - 1an1/2) on peut rentrer avec en France. De mêmes pour des bateaux ou autres donc ca doit valoir pour les appareils photo.

[dodineau]

Si il laisse boîte etc sur place, et met son nouveau cailloux dans son sac parmis les autres, tu ne devras jamais rien payé...

Faut pas être plus juste que le pape hein ^^

Oui c'est vrai mais faut pas prendre les douaniers pour des c...
Quand tu vas passer la douane, si tu te fais contrôler, eh bien il faudra justifier de toutes les factures, pour tout le matos, neuf ou vieux. Ce n'est pas parce que ton objo est au milieu de ton matos qu'il passera inaperçu.

A+

[dodineau]

Ca me parait bizarre comme réponse

surtout que je crois qu'après un certain laps de temps (je en suis pas juriste donc je ne le connais pas) on peut rentrer sans douane.

Par exemple pour une voiture achetée aux usa mais utilisée pendant ce temps (dions 1 an - 1an1/2) on peut rentrer avec en France. De mêmes pour des bateaux ou autres donc ca doit valoir pour les appareils photo.

Ben essaye...

Dites-vous bien que toutes les soi-disant combines que vous pouvez entendre, les douaniers en demontent des dizaines par jours...

[CELTICJRB]

Voila de la bonne lecture : Site internet de la Douane : Accueil

Jean

[Tibal]

question bête: comment un douanier fera t il la différence entre un objectif acheté en UE dont la facture a été perdu (perte, incendie, inondation...) et un objectif acheté à HK sans facture ?

Il me parait aussi étrange de devoir avoir en permanence ses factures de matériel dans le cas d'un contrôle par la douane volante. C'est qd même le meilleure moyen de les perdre ou de se les faire piquer en même temps que du matos...

je me demande aussi comment faire en cas de perte ou de destruction des factures, le matos passe t il alors hors la loi?

[Helios]

Il me parait aussi étrange de devoir avoir en permanence ses factures de matériel dans le cas d'un contrôle par la douane volante. C'est qd même le meilleure moyen de les perdre ou de se les faire piquer en même temps que du matos...

Des photocopies sont suffisantes.
Mais il y encore plus pratique, se faire établir une simple carte de libre circulation (elle est gratuite) : se rendre à la douane la plus proche, avec matériel et facture (en règle bien sur, avec TVA acquitée) et en moins de 10 minutes la carte est établie. Tu peux à loisir y faire ajouter du matériel par la suite.

[Tibal]

je en connaissais pas l'existence de cette carte, c'est effectivement très pratique.

et qu'en est il en cas de perte de facture ?

[canon-passion]

Ca me parait bizarre comme réponse

surtout que je crois qu'après un certain laps de temps (je en suis pas juriste donc je ne le connais pas) on peut rentrer sans douane.

Par exemple pour une voiture achetée aux usa mais utilisée pendant ce temps (dions 1 an - 1an1/2) on peut rentrer avec en France. De mêmes pour des bateaux ou autres donc ca doit valoir pour les appareils photo.

La TVA s'applique sur TOUT matériel entrant sur le territoire! Même pour de l'occasion! Cela m'est arrivé l'an dernier, je sais de quoi je parle. En consultant le lien mis par CELTIC, tu comprendras mieux.

[Helios]

je en connaissais pas l'existence de cette carte, c'est effectivement très pratique.

et qu'en est il en cas de perte de facture ?

Aucune certitude mais je pense qu'on doit souvent leur sortir cet argument , qu'ils sont en droit de le refuser et qu'ils alignent

[olivier59]

La TVA s'applique sur TOUT matériel entrant sur le territoire! Même pour de l'occasion! Cela m'est arrivé l'an dernier, je sais de quoi je parle. En consultant le lien mis par CELTIC, tu comprendras mieux.

ah je pensais car j'avais entendu cela.

Je vais allé voir sur le site de la douane, c'est en effet le meilleur moyen de se renseigner.

Mais la je parlai bien du cas ou la personne avait vécue un certain temps à l'étranger.

apres lecture rapide sur le site :

Les travailleurs étrangers qui, après deux ans de séjour en France, regagnent définitivement leur pays peuvent acquérir en exonération de TVA des biens de ménage de caractère personnel dans la limite de 15 245 euros et deux véhicules automobiles neufs ou d'occasion, d'une valeur unitaire maximum de 15 245 euros, utilitaires ou non.

bon dans ce cas c'ets pour les etrangers ayant vécu en France mais le contraire peut être valable (je vais cherhcer) mais ce que je disais était donc vrai :
on peut être exonéré de droits de douanes dans certaines conditions


On peut noter aussi qu'il n'y a pas de droits de douanes pour les appareils photo mais la TVA est quand même valable (19,6%). Site internet de la Douane : Estimez les droits et taxes à payer à la douane sur vos achats à l'étranger

[dodineau]

...
et qu'en est il en cas de perte de facture ?

Eh bien tu en demandes un duplicata.
Il faut bien se mettre dans le crane que c'est à vous de prouver la légalité de TOUT ce que vous possédez.
Si vous avez de la contrefaçon, c'est vous le responsable. Si vous avez du matos volé, c'est vous le responsable. Si vous avez un objo, c'est à vous de prouver d'où il vient et s'il est légalement entré en France.

C'est fou le nombre de personne qui passent la douane après avoir eu leur maison totalement brulée ou qui après un divorce difficile ne peuvent plus récupérer les factures auprès de leur conjoint.

A+

[thehush]

Bon bah au moins ma question aura permis une avancée dans les ptites questions qu'on se pose

Je verrais bien quand je reviendrais.
Déjà, faudrait que je parte... :p

[Lauca]

olivier59,

Le cas que tu cites est de l'exportation (sortie du territoire français). Ce que dit l'article est que dans ce cas, lorsqu'on quitte définitivement le territoire, on peut se faire rembourser la TVA (mais pas les droits de douane !) sur certains articles que l'on EXPORTE.
Pour quelqu'un qui rentrerait en France après 2 ans à l'étranger, il faudrait voir avec le fisc du pays qu'il quitte s'il peut aussi se faire rembourser la TVA (exportation).

Par contre, à l'arrivée en France, c'est de l'importation. Et comme le dit Canon-Passion, dans ce cas tu dois acquitter la TVA + droits de douane sur tous les produits que tu importes, neuf ou occasion, que tu ais payé ou non la TVA dans le pays ou tu l'as acheté. D'où l'intérêt de se faire rembourser la TVA à la sortie du pays que l'on quitte.

[olivier59]

olivier59,

Le cas que tu cites est de l'exportation (sortie du territoire français). Ce que dit l'article est que dans ce cas, lorsqu'on quitte définitivement le territoire, on peut se faire rembourser la TVA (mais pas les droits de douane !) sur certains articles que l'on EXPORTE.
Pour quelqu'un qui rentrerait en France après 2 ans à l'étranger, il faudrait voir avec le fisc du pays qu'il quitte s'il peut aussi se faire rembourser la TVA (exportation).

Par contre, à l'arrivée en France, c'est de l'importation. Et comme le dit Canon-Passion, dans ce cas tu dois acquitter la TVA + droits de douane sur tous les produits que tu importes, neuf ou occasion, que tu ais payé ou non la TVA dans le pays ou tu l'as acheté. D'où l'intérêt de se faire rembourser la TVA à la sortie du pays que l'on quitte.

Ok, donc il faut se fair erembourser la TVA du pays que l'on quitte, mainenant je sais quelquechose car avec tous les ouis dire on sait plus trop à quoi s'en tenir.

de toute façon ce n'est pas mon cas. C'etait juste pour faire avancer le schimilimilimilblikkkkkkkkkk

[juliengaz]

Je me pose une question: par exemple, si j'achète un produit en allemagne en tant que pro donc je l'achète HT (achat intracommunautaire), la TVA ne va pas apparaitre sur ma facture. Or, qu'en sera-t'il lorsque je me déplacerai à l'étranger avec ce produit?