Dédouanement

**crashbash** · 11/09/2007, 00h20

Bonsoir,

Y a t-il de livrer avec les appareils photos,obectifs ou autres un certificat de dedouanement, parce que en sortant de l'union européenne il en faut un en cas de controle sinon bonjour la facture.

merci pour la reponse.

**vstrom** · 11/09/2007, 00h32

Normalement la facture doit suffire ??? Je ne suis pas expert en la matière, mais il n'y a pas de frais de douane en intra-UE. Donc c'est comme si ton matériel venait de France. Pour sortir, si tu as la facture c'est bon (le problème c'est plutôt pour rentrer d'ailleurs ??).

Ou alors j'ai pas compris.

**crashbash** · 11/09/2007, 09h23

La facture et le certificat de dédouanement sont 2 choses différentes.

J'ai acheté en france pas mal de matos pour l'argentique (ancienne monture canon) j'ai eu la facture + le certif daté, cacheté... d'ou aujourd'hui l'achat de nouveaux matériel en numérique.

Si il n'y a pas de certificat est que tu vas par exemple aux etat unis et qu'il y a un controle de douane (maintenant beaucoup de controle dans les aeroports) t"as tout faut.

a+

**TheYoda** · 11/09/2007, 09h30

Envoyé par crashbash

La facture et le certificat de dédouanement sont 2 choses différentes.

J'ai acheté en france pas mal de matos pour l'argentique (ancienne monture canon) j'ai eu la facture + le certif daté, cacheté... d'ou aujourd'hui l'achat de nouveaux matériel en numérique.

Si il n'y a pas de certificat est que tu vas par exemple aux etat unis et qu'il y a un controle de douane (maintenant beaucoup de controle dans les aeroports) t"as tout faut.

a+

Je voyage régulièrement et dans pas mal de pays (y compris les états-unis) et on ne m'a jamais demandé un certificat de dédouanement.

A partir des factures, j'ai fait établir une carte de libre circulation et plus de problèmes

**jrobert** · 11/09/2007, 09h32

Ce sont bien 2 chose differentes, cependant si tu vas a la gendarmerie te faire une carte de dedouanement pour tout ton materiel (au lieu d'avoir une carte par matos) ben ils te demandent la facture.

La facture prouve que tu l'as achete un pays particulier (intra UE par exemple) donc tu n'as pas a payer les frais de douanes.

voila voila

**vstrom** · 11/09/2007, 09h57

Et bien j'aurais appris quelque chose.

J'étais persuadé que le problème ne se posait que lorsqu'on regagne son pays de résidence et qu'effectivement il pouvait y avoir des contrôles contre les "importations sauvages" et récupérer TVA, taxe de douanes, etc...

**crashbash** · 11/09/2007, 10h00

Salut Jrobert,

je me suis renseigné a la douane francaise il n'y a que eux qui font des papiers en regle, pas de frais de dédouanement mais la taxe a payer de 19.6% en ce qui concerne la photo, pour un appareil acheté par exemple en chine et qui donc rentre en france.

Un appareil acheté en union européenne et que tu circule dans celui-ci OK mais dés que tu vas dans un pays qui n'en fait pas parti si tu ne l'a pas aie, aie,aie d'ou ma premiere question est ce que Audiophilfoto delivre le certif.

A+

**Helios** · 11/09/2007, 10h09

Envoyé par vstrom

Et bien j'aurais appris quelque chose.

J'étais persuadé que le problème ne se posait que lorsqu'on regagne son pays de résidence et qu'effectivement il pouvait y avoir des contrôles contre les "importations sauvages" et récupérer TVA, taxe de douanes, etc...

Et c'est toi qui a raison

, c'est au retour dans son propre pays que ce genre de controle à lieu car evidemment c'est son propre pays qui à interet à ce que la TVA ait été acquitée et non pas le pays que l'on visite qui en a strictement rien à faire.

Pour la carte de libre-circulation, à vérifier, mais il ne me semble pas que la gendarmerie s'occupe de ça. En tout cas moi j'ai fais établir la mienne au bureau des douanes, au moins un par département, ou bien en zone portuaire ou aéoroport. Cependant il me semble avoir lu sur le site des douanes, qu'en cas d'ajout ou de retrait de matériel de la carte il faudra ensuite retourner au même bureau, d'où l'interet de la faire établir près de chez soi.

Pour plus d'info et de certitude rien ne vaut le détour sur les sites des douanes : Voir ce post

**Helios** · 11/09/2007, 10h11

Envoyé par crashbash

Un appareil acheté en union européenne et que tu circule dans celui-ci OK mais dés que tu vas dans un pays qui n'en fait pas parti si tu ne l'a pas aie, aie,aie d'ou ma premiere question est ce que Audiophilfoto delivre le certif.

A+

C'est au retour en Europe que le controle sera fait, et donc si tu as la facture, et les factures d'Audiophil mentionne bien sur le pays, aucun soucis, l'Allemagne faisant bien sur partie de l'Europe

, donc aucun soucis.

**jrobert** · 11/09/2007, 10h20

ouille ouille
ma faute, je pensais au douanes, desolé....:rudolph:

Si tu vérifie sur le site des douanes, pour faire la carte de libre circulation, ils ont juste besoin de la facture prouvant dans quel pays tu l'as acheté. Donc vu que Audiophil est en UE, cela fonctionne sans problème, il te suffit donc juste de garder la facture audiophil et si tu prefere etre complètement tranquille, fais une carte de libre circulation dans les douanes de ton département avec la facture.

M'enfin, je bosse en chine une bonne partie de l'année, je fais souvent des allées retour avec le matos et je n'ai jamais été contrôlé par les douanes.

Enfin ca dépend surement de l'aéroport d'arrivée....

A+

**crashbash** · 11/09/2007, 10h22

Salut Helios,

Tout a fait d'accord avec toi .

Mais pourquoi qu'a chaque achat a l'epoque (il y a 20 ans) le vendeur ma dit de toujours garder le certif sur moi quand j'irais a l'etranger.

A+

**Helios** · 11/09/2007, 10h31

Envoyé par crashbash

Salut Helios,

Tout a fait d'accord avec toi .

Mais pourquoi qu'a chaque achat a l'epoque (il y a 20 ans) le vendeur ma dit de toujours garder le certif sur moi quand j'irais a l'etranger.

A+

Je ne saurais te dire pourquoi, sinon que les lois, l'Europe, ont bien changé depuis 20 ans

**crashbash** · 11/09/2007, 10h37

Certainement qu' en partant a l'etranger sans le certif ou la facture j'aurais payer les taxes du pays en cours!

Merci a Helios et Jrobert.

A+

**pyrros** · 11/09/2007, 11h12

moi je suis passe cet ete a cote de l andorre et j ai ete controle par la douane ... j etais heureux d avoir ma carte de libre circulation pour mon matos ...

ca prend 5 min a faire il suffit de la facture avec le numero de serie inscrit dessus ...

tu peux aussi garder chaque facture mais le sac est deja assez encombre pour pas avoir en a ajouter

**clintharry** · 12/09/2007, 20h22

Salut, concernant le site des douanes, pour des infos sur cette carte de libre circulation, c'est là: http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=19

Et il n'y à que les Douanes qui l'établissent, pas la Gendarmerie....

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