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  1. #1
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    Par défaut [Droits] Je me suis fait rouler...

    Bon, je me suis fais avoir comme un bleu...
    Je vous explique: j'ai fais des photos pour mon beau-frère, champion de VTT trial. L'une d'elle se trouve dans l'Eoscope, catégorie sport.
    Il m'a demandé si son team manager pouvait récupérer quelques photos pour leur site, et se servir de l'une d'elles pour une parution dans un magazine spécialisé. J'ai accepté, à condition de voir apparaître mon nom et l'adresse de mon blog sur leur site et dans le mag. OK pour le site, le nom, le lien, impeccable. Par contre, le magazine vient de paraître, la photo de l'Eoscope y figure sans mon nom, et le cliché est "retourné" (miroir photoshop).
    Je lui ai donné les images en toute confiance, je m'en mords les doigts.
    Je suppose que je ne peux rien contre lui, non? Pas de trace écrite mis à part un mail, et bien entendu aucun contrat.
    Là où je lui en veux, c'est que ce mec m'a présenté la chose en me disant que c'est pour une parution de mon beau-frère, alors que le but est 100% commercial.
    A part lui passer une dégagée téléphonique, il y'a quelque chose à faire?
    Merci d'avance ...
    A+


  2. #2
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    si tu as tiré raw et que tu as donné un jpeg ...
    tu n'as pas de preuve de contrat, tu as au moins la preuve d'etre l'auteur
    eux ils n'ont rien

  3. #3
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    Citation Envoyé par Benoit C. Voir le message
    si tu as tiré raw et que tu as donné un jpeg ...
    Ca, c'est bon, je ne fais que du raw...

  4. #4
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    Salut André!

    Même si tu n'as rien signé, la loi française te protège bien. Les images t'appartiennent, ce que tu peux ceder ce sont les droits. Le magazine est déjà paru, donc c'est mort pour demander un publication avec ton nom, mais tu peux soit demander une compensation financière, soit éventuellement qu'ils te reprennent des photos pour le prochain avec ton nom évidemment!

  5. #5
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    Citation Envoyé par canon-passion Voir le message
    mais tu peux soit demander une compensation financière, soit éventuellement qu'ils te reprennent des photos pour le prochain avec ton nom évidemment!
    Voui, c'est comme ça que je voyais la chose, mais je ne savais pas si j'étais en droit de lui demander ça, dans la mesure où j'ai rien fait officiellement (je suppose qu'un mail n'a pas de valeur juridique?).
    Faut que je relise la longue discussion sur les droits, je voudrais éviter ce genre d'histoires la prochaine fois.
    Merci du passage ...

  6. #6
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    Je n'ais rien à rajouter à ce qui a été dit, à part, le fait que j'aimerais bien connaitre la suite...
    tu nosu tiens au courant des développements ? (quel mauvais jeux de mot pour des photographes...)

  7. #7
    Membre Avatar de Dan63
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    Bonjour,
    Canon-passion a absolument raison et ceci aux termes d'une loi du 11 mars 1957.
    Voir sur Google : loi de 1957 - Recherche Google
    Qques sites qui pourront t'aider dans ta juste recherche de reconnaissance...

  8. #8
    Scripteur Avatar de jmkdeb
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    Citation Envoyé par Le Polak Voir le message
    Voui, c'est comme ça que je voyais la chose, mais je ne savais pas si j'étais en droit de lui demander ça, dans la mesure où j'ai rien fait officiellement (je suppose qu'un mail n'a pas de valeur juridique?).
    Faut que je relise la longue discussion sur les droits, je voudrais éviter ce genre d'histoires la prochaine fois.
    Merci du passage ...
    Un mail a valeur juridique...
    La valeur juridique d'un e-mail [arobase.org]

  9. #9
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    Citation Envoyé par engel Voir le message
    Je n'ais rien à rajouter à ce qui a été dit, à part, le fait que j'aimerais bien connaitre la suite...
    tu nosu tiens au courant des développements ? (quel mauvais jeux de mot pour des photographes...)
    Pas de soucis ...
    J'appelle ce type demain, je vous tiendrai au jus. C'est quand même dommage d'en arriver là...

  10. #10
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    Citation Envoyé par Le Polak Voir le message
    Voui, c'est comme ça que je voyais la chose, mais je ne savais pas si j'étais en droit de lui demander ça, dans la mesure où j'ai rien fait officiellement (je suppose qu'un mail n'a pas de valeur juridique?).
    Faut que je relise la longue discussion sur les droits, je voudrais éviter ce genre d'histoires la prochaine fois.
    Merci du passage ...
    Pas de soucis, même si tu n'as pas de papier signé, tu restes le propriétaire des photos. Au contraire, le fait qu'il n'y ait pas de document met le spolieur dans l'embarras, à lui de prouver qu'il a acquis légalement les photos.

    Je suppose que tu ne veux pas en arrivé là, mais en cas de suite judiciaire, toi avec tes RAW, tu peux prouver que les clichés t'appartiennent, lui il n'a rien!

    Donc une petite transaction à l'amiable s'impose!

  11. #11
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    Citation Envoyé par Dan63 Voir le message
    Bonjour,
    Canon-passion a absolument raison et ceci aux termes d'une loi du 11 mars 1957.
    Voir sur Google : loi de 1957 - Recherche Google
    Qques sites qui pourront t'aider dans ta juste recherche de reconnaissance...
    Citation Envoyé par jmkdeb Voir le message
    Un mail a valeur juridique...
    La valeur juridique d'un e-mail [arobase.org]
    Merci à vous 2, c'est le genre d'arguments qui peuvent appuyer mon coup de gueule de demain.

  12. #12
    Membre Avatar de Le Polak
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    Citation Envoyé par canon-passion Voir le message
    Donc une petite transaction à l'amiable s'impose!
    Surtout que je veux pas mettre le beauf' dans l'embarras... "Bosser" pour la famille, c'est vraiment le dernier des trucs à faire!!!

  13. #13
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    et ta soeur elle en pense quoi ? :clown:

  14. #14
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    Contentieux juridique??? faut pas réver..

    ils vont faire le mort et au pire diront qu'ils ont fait un oubli non réparable une fois le tirage lancé..

    Un proces pour une photo de compet de VTT (normal de se faire rouler )dans un mag à tirage spécialisé ça doit pas chercher les frais d'avocat..

    Donc soit avoinée téléphnique pour se défouler, soit demande appuyée et amicale de nouvelle publication (pour le bien des 2 parties , compte tenu de la qualité de ton travail..)..

    (Plus un abonnement! )
    Dernière modification par Myso. ; 25/06/2007 à 23h35.

  15. #15
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    Citation Envoyé par Myso. Voir le message
    Donc soit avoinée téléphnique pour se défouler, soit demande appuyée et amicale de nouvelle publication (pour le bien des 2 parties , compte tenu de la qualité de ton travail..)..

    (Plus un abonnement! )
    Ca risque d'être un petit mélange de tout ça... Petite avoinée, demande appuyée, courtoise, mais surement pas amicale, et un abonnement à RP ou CI parce que je me fous de "trial mag" !!!
    A+

  16. #16
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    Citation Envoyé par echoes Voir le message
    et ta soeur elle en pense quoi ? :clown:
    Elle en pense qu'il nous manque du monde pour le Téléthon .

  17. #17
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    Citation Envoyé par jmkdeb Voir le message
    Un mail a valeur juridique...
    La valeur juridique d'un e-mail [arobase.org]
    J'allais le dire ! Je me suis largement faite devancée...

    Tiens nous au courant de la suite des événements.

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    Dernière modification par Araucana ; 26/06/2007 à 22h01.

  18. #18
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    Tu es dans ton droit à 100%, tu leur demandes de te payer ou tu les menace d'un procès. Bon, s'ils refusent c'est chiant, parce que faudra mettre à exécution tes menaces

  19. #19
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    Même pas le temps de réagir tout a été dit y compris sur la valeur juridique du mail ! Je dors trop et voilà le résultat. Reste le courrier "appuyé" et ça je sais faire si tu souhaites. Quant à Anna, un bisou de notre part et pour ceux qui n'ont pas suivi, c'est dans le menu défilant.

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  20. #20
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    Citation Envoyé par PHILBB37 Voir le message
    Même pas le temps de réagir tout a été dit y compris sur la valeur juridique du mail ! Je dors trop et voilà le résultat. Reste le courrier "appuyé" et ça je sais faire si tu souhaites.
    Merci Philippe, mais je ne vais pas t'embêter pour si peu à quelques heures de ton départ (je ne devrais pas avoir tant de scrupules pour embêter des gens qui partent en vacacnces ...).
    Je vais commencer par le coup de fil. On verra comment ça réagit.
    Merci encore à tous!!!
    A+


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