Tirages d'art vs cartes postales et posters

[Smejko]

Bonjour à tous!
Je me pose une question depuis un moment. Lorsque l'on vend des tirages d'art, c'est à dire signés, numérotés et limités (maximum 30 exemplaires, tous formats et supports confondus), il me semble que l'on ne devrait pas pouvoir vendre de cartes postales, poster (livres?) contenant ces mêmes images, hors ces deux choses semblent compatibles, puisque souvent, dans les expos, tout cela est disponible. Alors, est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer où est la limite, je ne comprends pas trop. Si je vends un tirage 40x60 200€ car en édition limité, puis-je vendre la même photo sur une carte postale ou un poster à 10€? A priori non... et pourtant...
Merci d'avance à ceux qui répondront, parce que je suis un peu paumé face à ce sujet.

[ishoot]

Dans ce genre de business il n'y a pas réellement de contrôle, ne serait-ce que par ces tirages en nombre limité, rien ne prouve que c'est la stricte vérité.
Cela n'engage que l'acheteur.
En ce moment à Paris il y a une exposition où on peut acheter des tirages effectués selon la méthode traditionnelle, personne n'est allé voir si c'était du vrai car le certificat d'origine ne vaut que par le papier sur lequel il est imprimé.
Il y a de nombreuses années j'ai acheté un batik soit disant en nombre limité... sans aucune illusion, mais il me plaisait

[Runi]

Pour moi il n'y a pas d'incompatibilité entre les deux: quand tu achètes le poster tu achètes une image de décoration, quand tu achètes le tirage numéroté et signé tu achètes une œuvre d'art ou, plus prosaïquement, un artiste et sa cote sur le marché de l'art. C'est-à-dire que la valeur du tirage est liée à la cote de l'artiste producteur: s'il devient une superstar ton tirage avec son certificat vaudra des millions, ton poster lui ne vaudra pas beaucoup plus que sa valeur d'origine (et le tirage sans son certificat vaudra autant que le poster).
En ce qui concerne le nombre de tirages originaux qu'un artiste émet c'est une question de stratégie: plus il en émet et plus il se fait de l'argent à court terme, mais à long terme s'il rencontre le succès ses travaux auront moins de valeur (simple rapport offre/demande).

[Smejko]

Merci à vous pour vos réactions, mais quelqu'un sait-il ce qu'il en est au niveau du droit (français ou autre)? Puisque l'"oeuvre d'art" est définie par la loi, cela doit l'être aussi... Par ailleurs, la même question se pose pour des images vendues à des banques d'images (sans licence d'exclusivité, bien sûr) que quelqu'un voudrait ensuite avoir en tirage d'art dans son salon... Bref, je pense qu'on doit être pas mal à être confronté à ce genre de situation un jour ou l'autre, mieux vaut savoir ce qu'on peut faire en théorie... ou pas.

[aureille64]

le gros avantage de vendre des tirages d'art , c'est a dire en nombre limité a 30 c'est q'une tva a 5.5 est applicable .
il y a une photo que je vends très bien a des magasins et il peuvent la revendre a une tva de 5.5 ce qui fait une marge plus grande et un argument de vente supplémentaire pour moi .

[grincheux21]

bonjour,

pas évident ta question.....d'ailleurs, il suffit de voir le bordel actuel dans cette soi-disant "profession".....

apparemment, il faudrait lire des textes de droit pour tenter de comprendre comment faire...

par contre, une notion qui existait à une certaine époque entre "photographes pros " était de ne pas vendre une image selon deux ou plus voies de diffusion différentes....

- d'un côté.....c'est le photographe......donc, l'auteur, qui tire et vend ses images suffisamment belles pour être appelées oeuvre d'art en appliquant une TVA de 5,5% (sauf si c'est un pur amateur qui n'a droit à rien ) pour les 30 premiers tirages qu'il propose en spécifiant que ce sont des tirages originaux....et numérotés...

- de l'autre, le photographe fait réaliser un certain nombre d'image en format carte postale.....et là, à moins qu'il ait les reins solides pour les réaliser lui-même , il va être obligé de "négocier" les prix de vente des tirages de ses images à un imprimeur, puis il cherchera des distributeurs.....chacun d'entre eux ne travaillant qu'en appliquant la TVA professionnelle....donc, délicat pour un amateur..

mais...de nos jours, cela semble bien lointain et incompréhensible pour une grande majorité....

bon courage,
claude

[Runi]

Puisque l'"oeuvre d'art" est définie par la loi, cela doit l'être aussi...

Pour que les gens visualisent de quoi on parle:
Article 98A du code général des impôts:
"II. Sont considérées comme oeuvres d'art les réalisations ci-après :
[...]
7° Photographies prises par l'artiste, tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de trente exemplaires, tous formats et supports confondus."
On parle donc effectivement "d'œuvre d'art" au sens fiscal du terme.

d'un côté.....c'est le photographe......donc, l'auteur, qui tire et vend ses images suffisamment belles pour être appelées oeuvre d'art en appliquant une TVA de 5,5% (sauf si c'est un pur amateur qui n'a droit à rien ) pour les 30 premiers tirages qu'il propose en spécifiant que ce sont des tirages originaux....et numérotés...

Presque: il ne s'agit pas des 30 premiers tirages mais de 30 tirages tout court. Si on fait 31 tirages, aucun d'entre eux n'a droit au taux réduit à 5.5%. Dans la pratique si on a fait la série progressivement (par exemple si on tire le 31e dix ans après le 1er) il semble qu'il y ait tolérance de la part de l'administration, mais normalement à partir du moment où on applique le taux réduit 30 est une limite absolue à ne pas dépasser.

Personnellement (en tant que professionnel de l'Art) à partir du moment où vous destinez une photo à être une œuvre d'art en en faisant un tirage d'art je vous déconseille très fortement à la fois d'en faire un autre usage et de dépasser les trente exemplaires parce que c'est quelque chose qui vous fait beaucoup perdre en crédibilité (à votre avis l'acheteur à qui vous avez vendu un tirage limité à trente exemplaire il va le prendre comment quand il découvrira que la série fait en fait 100 exemplaires?).
Si quelqu'un veut vous l'acheter alors que vous avez atteint le quota ou vous acheter une image que vous avez vendu sous une autre forme, il vaut mieux lui en proposer une autre similaire.

[galakfr]

Tout dépends de votre statut! Si tu es Auteur-Photographe tu ne peux vendre que des tirages d'art, pas possible de vendre des posters ou carte postale toi même car c'est du commerce et l'administration fiscale t'obligerai de prendre un statut d'artisan ( ce qui est fiscalement parlant, beaucoup moins intéressant). Par contre rien ne t'empêche de faire une Cession de droits de ta photo auprès d'un éditeur qui lui s'occupera de la vente de poster ou cartes postales... La Cession de droit est d'ailleurs la base du Statut d'Auteur-Photographe.

[galakfr]

Par contre une fois ta série de 30 exemplaires épuisée, je te déconseille d'aller au delà c'est à dire de vendre 31,32,33,34...etc D'une part quand ça se saura tu seras décridibilisé et d'autre part si tes anciens acheteurs l'apprennent , tu risque un beau procés puisque tu as vendu un tirage original au départ et qui ne l'est plus et n'aura donc plus la même valeur. Je lis un peu tout et n'importe quoi sur ce fil. La vente de tirages originaux n'est pas qu'une question de TVA. Vis a vis des personnes a qui tu as vendus tes 30 premiers tirages, tu n'as pas le droit d'aller au dela!

En gros avec un statut d'artisan tu peux faire ce que tu veux, tirages originaux,posters et carte postale, si tu es Auteur-Photographe c'est seulement tirages originaux, pour les posters et carte postale c'est note d'auteur auprès d'une entreprise qui les commercialisera.

[Smejko]

Merci à vous pour vos messages!
Alors je ne parle pas de TVA, mais juste, en effet, de l'aspect théorique de vendre des tirages d'art signés et numérotés (max 30, perso, je fais 25) ET EN PLUS, non pas de faire un gros commerce de carte postale, mais de proposer les mêmes images, non signées ni numérotées en format carte postale lors d'expos... cela me semble incompatible, et pourtant, j'ai l'impression que c'est très répandu comme pratique. En effet, celui qui achète un tirage à 5000€ (ce n'est pas mon tarif! aura les nerfs s'il s’aperçoit que chaque péquin passé par l'expo est reparti avec la même image, achetée 2€, voire donnée. Ou pire, qu'elle figure sur une bouteille de shampoing (vente par banque d'image), donc je suis d'accord qu'il ne vaut mieux pas mélanger les genres. Après, si le droit ne définit pas vraiment cela, je me pose des questions. On vend en tirages d'art à 5000€ et c'est tout, on est un artiste, et le prix est justifié par une cote que l'on tente de faire grimper, donc on ne fait pas n'importe quoi avec les photos. Ou alors on vend en tirage d'art "grand public" (façon de parler) à 100-200€ avec une tolérance pour les images non signées (on n'est clairement pas dans le même marché, de toute façon, et je ne suis pas sûr que celui qui achète un tirage à 150€ signé considère cela comme un investissement dans l'art)...
Bref, tout cela est bien flou!

[galakfr]

Rien est flou au contraire, je te l'ai expliqué plus haut. Tout dépends de ton statut, si tu es artisan tu as le droit si tu es auteur tu n'as pas le droit. Si certains qui ont un statut d'auteur-photographe le fond, en cas de controle, l'administration fiscale leur demandera de prendre un statut d'Artisan avec les charge sociale a verser non lus a l'Agessa mais à l'ursaff, et là crois moi c'est braucoup moins intéressant. Il faut faire très attention de nos jours suivant le statut que l'on a choisi, d'autant que photographe est un métier en pleine mutation et en crise. Certains Artisans pourraient dénoncer ces pratiques si un Auteur-Photographe se met a faite du commerce...
Quel est ton statut exact?

[Smejko]

OK, merci Galakfr, je comprends ce que tu m'expliques au niveau du statut du photographe, c'est du point de vue de la photographie, du point de vue du produit "œuvre d'art", que je suis étonné qu'il n'y ait pas de restriction à utiliser l'image pour une utilisation bien moins euh... "élitiste", on va dire, même si on a le statut qui convient.

[galakfr]

C'est le cas dans la peinture... Quand on va chez certaines enseigne de deco et d'encadrement, il y a plein de reproduction d'oeuvres d'art

[Smejko]

OK, ça se tient!