Cession de tous les droits, comment calculer ?

[janeiro]

Bonjour,

Je dois réaliser une photo publicitaire (avec une mise en scène) pour un rhum vieux. Habituellement je facture mon travail et les droits d'auteur (Barème officiel) en fonction du format et du nombre d’exemplaires. Mais voilà, le client souhaite la cession de tous les droits et sur une durée indéterminée. Le client entend exploiter l'image sur tous types de formats : Sets de table, 4e de couverture de menus restaurants, Presse, et même pour des campagnes publicitaires 4X3m.

Donc j'aimerai avoir vos lumières sur la façon de facturer.

Merci d'avance.

[pmy]

Bonjour,

A tout hasard, voici le "Barême UPP",
tu le connais peut-être déja, d'ailleurs, ça peut donner une base.

http://www.upp-auteurs.fr/DOCS/baremes_upp2010.pdf

(je ne pense pas que ce lien puisse être classé dans les liens commerciaux, à la modération de juger)

[Fredo_45]

En droit français tu ne peut pas le faire pour une durée illimité. Tu peut céder les droits jusqu'à ce qu'ils tombent dans le domaine public par contre (Durée de vie de l'auteur + 70 ans). Pour le barème tout usage va falloir que tu compulse le lien au dessus.

[janeiro]

Merci pmy et Fredo45 pour vos réponses ^_^.

J'ai finalement réussi à convaincre le client pour une durée limité ce qui m'a permis d'appliquer le barème.