publication, quels sont nos droits

[panthersky]

Bonjour,

que vaut sur le plan juridique l'autorisaion de prise de vue signé par le modèle et le photographe.

J'ai un modèle qui me demande de retirer les photos diffusés sur la toile du net. Que doit on faire, pouvons nous nous y opposer. Sa me ferait bien c**** d'avoir investit temps et argents pour me voir refusé une publication sur le net ou expo alors que le modèle à vu les photos envfin de séance et à signé!

Merci de vos retour d'expérience.


@rtistic'Mans

[gizmo15]

je dirais bien qu'une fois signé le retour en arrière n'est plus possible, car normalement un écris est une preuve et donc si cette dernière est signée et indique bien le droit au photographe la diffusion des clichés normalement pas de problème, après je ne suis ni juriste ni avocat, juste ce que je sais depuis mes cours de droit ^^

[EOS1DMKIII]

Elle ou il est présenté comment sur les images ??? A poil et dans des situations pas top, tu peux être obligé à les enlever... Ça doit s'appeler "l'atteinte à la dignité" non ? Après si aucune gêne n'est réellement occasionné par tes images, tu as le droit de les laisser, mais une mauvaise publicité est si facile à colporter, qu'il faut se demander si cela vaut vraiment la peine de les laisser...

[panthersky]

mauvaise pub pour qui le modèle ou le photographe.

En ce qui concerne les images se sont de la lingerie.
Selon elle, elle se trouve trop grosse. Voilà la raison.

[giorgioeos]

Selon elle, elle se trouve trop grosse.

Une de plus, hilarant. Enlève-les et essaye de trouver un modèle qui assume.

Georges

[gizmo15]

d'accord avec les autres, une bonne réputation est longue à faire, une mauvaise très rapide.

[EOS1DMKIII]

mauvaise pub pour qui le modèle ou le photographe.

En ce qui concerne les images se sont de la lingerie.
Selon elle, elle se trouve trop grosse. Voilà la raison.

Mauvaise pub pour le photgraphe bien sur... ton modèle va aller crier sur tout les toits que c'est toi qui l'a prise en photo et que tes tofs ne la mettent pas en valeur, qu'au contraire tu l'as grossie comme un naze... J'en passe et des meilleurs... Perso, je les vires en lui disant gentillement d'aller se faire en.... :thumbup:

[panthersky]

J'ai moi aussi des connaissances de photographes il se peut que j'enfasse assi de la mauvaise pub.

Merci de vos conseil.
Pour du nu, lingerie, comment procédé vous pour vous assurer que le modèle est de bonne fois post séance.

[grincheux21]

bonsoir,

délicat problème.....qui peut nous arriver, à tous, n'importe quand...

Théoriquement, le contrat doit décrire de manière très précise à quoi va servir l'image....si elle va passer dans des forums...sur le net....si c'est pour de la publicité...si c'est à but commercial, c'est à dire que le photographe va "récupérer" de l'argent...ETC...

donc, faire hyper attention à ce que l'on écrit et fait signer..

par contre, pour ton cas précis.....comme proposé plus haut....vire les images...et fait-lui de la pub..

bon courage

cdt
claude

[photogerald]

Bonjour,

que vaut sur le plan juridique l'autorisaion de prise de vue signé par le modèle et le photographe.



@rtistic'Mans

Le plus simple est de faire signer une autorisation sur le temps, par exemple 2 ans sur internet et 5 ans pour des expositions et surtout prévoir une indemnité financière par le modèle en cas de rupture du contrat de sont faite. Dans l'autorisation il faut préciser l'utilisation, le lieu géographique et la durée, autrement juridiquement, il peut y avoir des problèmes.

[panthersky]

Pour ma part j'utilise le formulaire EOS NUMERIQUE téléchargeable.

Je me pose la question sur la légalité de cette pratique.

une indemnité financière par le modèle en cas de rupture du contrat de sont faite

[halmyar]

Je trouve le sujet très intéressant car finalement les ruptures de contrat doivent arriver bien plus souvent que l'on ne pense.

D'après ce que j'ai compris (je ne suis pas avocat ni instruit en droit), un contrat établi entre photographe et mannequin doit respecter les règles d'obligation de conventions du code civil. Un contrat non limité dans le temps sur le papier est assimilé à un contrat à durée indéterminée (et non illimitée). Ce type de contrat peut être résilié par tout parti en observant les règles d'obligations de convention (comme un préavis, des indemnités...). Ca reste assez proche des pratiques réalisées pour un départ en cours de bail d'une location immobilière (préavis de 3 mois, loyers dus) ou d'un emploi à durée indéterminée (préavis, respect des temps de travail dus, derniers salaires réglés). Il faudrait chercher (lire) davantage le code civil pour voir ce qu'ils en disent et aussi se référer aux derniers cas de jurisprudence. La connaissance des lois permet (parfois) d'éviter le passage devant le tribunal alors que notre ignorance nous y dirige.

Je cite une phrase que j'ai lu ailleurs et qui m'a plus : "ce qui n'est pas interdit est autorisé". Il s'agit ici pour le mannequin d'envisager le devenir de ses photos. Donc bien préciser dans le contrat le cadre dans lequel elle voudra voir évoluer ses images. Restriction par exemple pour les sites porno, le domaine médical et social (maladies, usage de drogues...). Le meilleur moyen pour se prémunir des deux côtés étant la limitation dans le temps (comme cité plus haut dans les réponses) bien qu'il existe peut-être des cas où la rupture est tolérée moyennant indemnités.

Pour du nu, lingerie, comment procédé vous pour vous assurer que le modèle est de bonne fois post séance.

Je pense que c'est là que le mot professionnalisme prend tout son sens. Etre pro ne veut pas simplement dire légalité d'échange d'argent mais responsabilité de sa profession. Peut-être que le fait de passer par des agences évite ce genre de mauvaises expériences. Il doit exister également de nombreux indépendants extrêmement sérieux.

Cordialement.

PS. voici quelques liens d'affaires traitées.
BRM Avocats - Le contrat de cession de droit à l'image - 10/03/09
Contrat d'image valable sans limitation dans le temps et l'espace... - Droit et photographie