Français vivant à l'étranger : quid des droits de douanes françaises?

[Breizh0_0]

Bonjour,

après plusieurs recherches sur le forum sans succès, j'ai une question à poser.

Je suis certain que ce sujet a déjà été abordé parce que il n'a rien d'original mais je ne trouve pas. Merci si vous retrouvez une ancienne discussion sur le sujet de mettre le lien en commentaire et désolé si c'est le cas.

Ma question est donc la suivante :
Comment se passe le passage à la douane française lorsque, comme c'est mon cas, on est expatrié à l'étranger, on vit et paye un loyer à l'étranger toute l'année, mais qu'on revient en France en vacances?

A priori je me dis si je dois m'acquitter des droits de douanes en France, alors pourquoi ne pas acquitter ceux-ci dans chaque pays que je visite étant donné que la France n'est pas mon pays de résidence.

Merci de vos éclaircissements!

Je rappelle par ailleurs qu'il ne s'agit pas ici de trouver un moyen de contourner la loi, mais que vivant en dehors de France, il m'est arrivé d'acheter du matériel (photo ou autres) dans mon pays de résidence actuel.

Bonne journée

[BZHades]

En tant que français résident à l'étranger, tu n'est plus soumis à la TVA française, mais aux taxes du pays de résidence ! en conséquence, tu peux te faire détaxer les produits français à condition de payer les taxes une fois rendu dans ton pays de résidence, et en théorie, tu n'as pas à t'acquitter des taxes française sur le matériel acheté à l'étranger. En pratique, j'avoue que j'ai déjà expérimenté la détaxe, mais jamais l'achat de matos à l'étranger et passage en france.
Il faut en revanche pouvoir justifier d'une résidence à l'étranger de plus de 6 mois, et n'être en France que pour moins de 3 mois.

Je te conseille quand même d'aller voir les douanes, ils seront les plus à même de te répondre, sinon, leur site doit sans doute contenir les renseignements.

[arltrick]

A ma connaissance, si tu achetes un produit dans le pays ou tu resides, 6 mois apres l'achat tu n'as pas a paye de droit de douane si tu reviens vivre en France.

Autrement dit, tu achetes un boitier aux usa ou tu resides le 1er Janvier.

Passe le 1er juillet de la meme annee tu rentres en France, tu n'as aucun droit de douane..

C'etait comme cela il y a quelques annees, a verifier aupres des services douaniers si la reglementation a change ou pas.

[fortsympa]

vu que j'ai deja passe plusieurs fois la situation, je peux te dire que tu as absolument rien a craindre, tu n'as rien a payer

une exception : si tu prevois de faire des cadeaux (donc des objets qui resteront en france, c'est ca le plus important), tu dois les declarer si la valeur globale depasse 225 euro (pas sur du chiffre)

ne t'inquiette pas, tu n'auras aucun probleme, si tu as des questions, n'hesite pas

[Breizh0_0]

Ok, merci à tous les trois pour vos infos.
Y'a t-il des papiers à montrer (en plus du passeport + certificat de résidence) propre au matériel (facture, garantie ou je ne sais quoi)?

Merci et bonne journée!

[fortsympa]

tu n'as rien a montrer, peut etre qu'il te le demanderont, mais tu as rien a montrer... a part ton passeport

[tomtom362]

La facture du matos.

Je parle en Belgique, ça doit pass être fort différent en France, je présume;
Tu paies la TVA à l'achat, puis quand tu passes les douanes (avec billet d'avion, passeport et certificat de résidence à l'étranger), tu fais cacheter la facture, que tu renvoies au magasin d'achat, qui te restitues la TVA à toi, plutôt que de l'envoyer à l'état.

Entre 2, tu auras déclaré le matériel dans ton pays de résidence.

TOMa

Edit: Oups, ça a pas l'air de se passer de la même façon...
Edit2: Laisse tomber, j'ai mal lu ton premier message, et que c'était pas en France que tu achetais ton matos... :rudolph: Tu ne devrais rien avoir à faire avec les douanes françaises! Tu paies juste les taxes dans ton pays de résidence, et Basta!

[calebrun]

Salut,

Comme dit précédemment, avec le certificat de résidence délivré par l'ambassade ou le consulat de France du pays ou tu vis, cela ne doit poser aucun problème, rien à payer !

Charly

[snorg]

Tu dois pouvoir présenter ta carte consulaire, pour celà ne pas oublier de t'immatriculer au consulat de france de ton pays de résidence.
Pour ton retour définitif en France tu peux demander un dédouanement en cas de résidence de plus d'un an et pour des achats de plus de 6 mois.
En général pas de problème à la douane française (attention ton passeport ne sert à rien pour prouver ta situation de résident à l'étranger, ta bonne foix non plus)

[Mnemmeth]

+1 rien a repayer, il faut juste que si tu reviens en residence en France ton matos ne soit pas neuf = > plus vieux que 6 mois