Utilisation d'images dans un cadre commercial sans accord préalable
Bonjour,
depuis 2 ans, je fais officiellement les photos d' une association française organisant la coupe de france d'un sport de glisse.
Par accord avec elle, elle ont l'autorisation d'utiliser les photos pour leur com personnelle, ce qui n'est pas un problème en soit vu que je m'occupe aussi de toute la com graphique de cette assoc.
J'autorise aussi tous les riders qui sont sur les photos à les diffuser dans le cadre de leur promo personnelle à condition de laisser la signature ou de créditer les images dans le cas d'utilisation dans un média suivant mon accord préalable... Jusque là pas de soucis !
Aujourd'hui, dans une grande chaine d'hypermarchés, je trouve 2 agendas scolaires d'une marque très connue de sous-vêtements destinés au jeunes (et moins jeunes), dans lesquels je retrouve une photo de moi prise lors d'une des compétitions organisés par l'association sus citée.
Je les contacte par mail pour leur demander de prendre contact avec moi car non seulement il y'a utilisation de ma photo (pleine page) dans le cadre d'une illustration, mais en plus, il y'a modification de l'image (recadrage et effacement du numéro de plaque pour mettre leur logo à la place) et enfin un beau copyright à leur nom sur l'image.
leur réponse est: 'on comprend pas les photos fournies par nos athlètes sont libres de droit' (la personne sur la photo est sponsorisée par cette marque)
Je sais à peut près quoi leur répondre suite à cette mauvaise fois évidente par contre, le calcul qui va en résulter pour un arrangement à l'amiable est un peu plus flou.
La photo rentre, je suppose, dans le cadre de 'calendrier publicitaire' ou 'éditions publicitaires' voir plus généralement dans le cadre de 'objets publicitaires'
L'upp définit aussi d'autres paramètres pouvant majorer le prix comme:
- la diffusion internationale (à vérifier si il y'a diffusion hors de France) = tarif + 50% ou + 100% en fonction de la diffusion
- photographies à caractère exceptionnel (photo faite dans des conditions difficiles, photo impossible à refaire, photos aériennes, sous-marine...) = tarif X 2
Est-ce que je me trompe?
Le tarif étant sensiblement différent suivant l'upp en fonction de cette catégorisation, laquelle correspond exactement ?
Enfin est-ce que mes bases de calcul préalables don correctes?
Merci