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bonjour à tous
après un achat il ya pus d'un an d'un objo sur la baie, je dois dimanche partir à NY.
sauf que je n'ai pas de facture... l'objet etant une seconde main.
quelqu'un aurait un truc pour passer à la douane et prouver que je ne l'ai pas acheter aux s mais bien en france via e bay ?
merci
Bonsoir,
Que tu aies acheté ton matos en France ou ailleurs, tu dois être en mesure de prouver que la TVA a été payée pour la France.
Dans le cas contraire ton objet sera taxé comme il se doit.
Que ce soit sur Ebay ou tout autre site, il faut impérativement demander une facture à votre acheteur pour éviter d'en arriver là.
Maintenant tu peux toujours passer, les contrôles n'étant pas systématiques :D
Tout en haut, à droite, tu as l'option 'Recherche'
Tu écris ebay (e-b-a-y si tu hésite sur l'orthographe) et tu lis les résultats. C'est un sujet qui est abordé toutes les deux semaines, tu trouveras toutes les réponses, avis et suggestions dont tu as besoin.
Si un modo passe par là et qu'il a la bonne idée de bloquer un sujet aussi lourd, je lui en serai reconnaissant. Ca nous changera des sujets fermé pour cause de vexe d'un admin!
+1
je rejoint totalement les propos de Zero_janvi , il y a un moteur de recherche sur le forum qui fonctionne en plus vraiment très bien.
Cordialement
zero janvi, as-tu la moindre idée de la définition des mots "correction" et courtoisie" ?
c'est si difficile de parler avec gentilesse et de me dire simplement les choses.
c'est hallucinant cette agressivité !
+1 il y a d'autres façon de le direCitation:
Envoyé par edaho
Au lieu de raconter des c*nneries tu ferais bien de relire la demande exprimée. il ne s'agit pas de comment acheter sur ebay, mais comment faire pour prouver que l'achat à bien été fait en France. Et nous sommes assez grands pour savoir si on doit fermer un sujet ou non, merci!Citation:
Envoyé par zero_janvi
Pour edaho et pour en revenir au sujet, c'est assez délicat. Si le vendeur est un professionnel, il doit t'établir une facture, même sur du matériel d'occasion. Si par contre c'est un particulier, ce n'est pas possible, un particulier ne peut pas faire de facture. ll y a bien un certificat de cession, mais rien ne prouve que l'achat précédent a bien été fait en france et que donc les droits ont bien été payés.
Maintenant il ne faut pas sombrer dans la parano, je te conseille d'aller à ton bureau de douane le plus proche avec une impression de la transaction ebay que tu as fait ainsi que la matériel. Les douaniers ne sont pas des idiots, si tu es de bonne fois, avec la transaction Ebay et le matériel ils pourront alors t'établir une carte de libre circulation.
Alors là, ça c'est de l'admin. C'est pas mon cas, mais merci pour ces conseils. :clap:
Merci Canon-passion pour ta réponse.
Je tiens a apporter ma pierre à l'édifice.
Suite à un voyage récent aux etats unis j'ai pu faire l'expérience suivante: une carte de libre circulation n'a de valeur que dans l'union européenne, dixit mr l'agent des douanes, les seuls documents qui fonctionne sont:- facture d'achat avec la tva inscrite, - facture européenne avec les droits indiqués, - facture autre pays avec certificat de douane indiquant les paiement des taxes.
Le plus simple est d'aller directement au bureau des douanes le plus proche et de poser des questions, ils ne mordent pas, et au pire, eu téléphone ils sont très courtois.
Cette problématique de preuve d'achat lors d'un passage en douane revient de façon récurrente. C'est un problème spécifiquement français, voire européen, ou est-ce moi qui suis complètement inconscient quand je rentre en Suisse ?
je suis allé à NY en août ...
Déjà aucun douanier n'est venu m'embêter des 2 côtés ni à l'aller, ni au retour.
J'avais pris les factures parce que je venais d'acheter le matos et l'objectif mais pour le reste (téléphone, montres, camescope, compact, PMP...) je me suis pas embêté à réimprimer toutes les factures d'autant que je ne suis pas sûr de les avoir encore toutes.
Voilà juste pour dire qu'il y a beaucoup de paranoïa (on a tellement d'objets multimédia, si chacun doit déballer ses 5 factures à chaque douanier ...) dans tout ça et à mon avis si l'objectif ne fait pas trop neuf et a la moindre marque d'usure ils ne vont pas s'embéter 20min pour ça ... Autant les douaniers français peuvent à la rigueur être motivés pour te chopper autant quand tu repars de NY je ne suis pas convaincu que les douaniers américains aient envie de plomber le marché local ...
J'ai d'ailleurs vu un reportage rigolo sur M6 de vacanciers de retour de NY, 1er jour la caméra est à l'aéroport pour voir le passage des douanes un peu par surprise, 3 douaniers en train de papoter et à ne contrôler personne.
Par contre le 2e jour les journalistes prennent rdv avec les douaniers et Oh, heureux hasard, il sont une dizaine sur le pied de guerre à contrôler tout le monde ... :D
J'ai plus l'impression qu'ils se concentrent sur les imports HK qui sont de plus en plus louches ...
Ne prends pas trop les choses à la légère quand même.......... Les contrôles douaniers, ce n'est pas de la pananoia.........Citation:
je suis allé à NY en août ...
Déjà aucun douanier n'est venu m'embêter des 2 côtés ni à l'aller, ni au retour.
J'avais pris les factures parce que je venais d'acheter le matos et l'objectif mais pour le reste (téléphone, montres, camescope, compact, PMP...) je me suis pas embêté à réimprimer toutes les factures d'autant que je ne suis pas sûr de les avoir encore toutes.
Voilà juste pour dire qu'il y a beaucoup de paranoïa (on a tellement d'objets multimédia, si chacun doit déballer ses 5 factures à chaque douanier ...) dans tout ça et à mon avis si l'objectif ne fait pas trop neuf et a la moindre marque d'usure ils ne vont pas s'embéter 20min pour ça ... Autant les douaniers français peuvent à la rigueur être motivés pour te chopper autant quand tu repars de NY je ne suis pas convaincu que les douaniers américains aient envie de plomber le marché local ...
J'ai d'ailleurs vu un reportage rigolo sur M6 de vacanciers de retour de NY, 1er jour la caméra est à l'aéroport pour voir le passage des douanes un peu par surprise, 3 douaniers en train de papoter et à ne contrôler personne.
Par contre le 2e jour les journalistes prennent rdv avec les douaniers et Oh, heureux hasard, il sont une dizaine sur le pied de guerre à contrôler tout le monde ... :D
J'ai plus l'impression qu'ils se concentrent sur les imports HK qui sont de plus en plus louches ...
J'ai qq exemples sur les forums de personnes qui ont été controlées en revenant du Japon. Ils ont été bons pour payer des taxes de douanes et la TVA sur ce qu'il n'avait pas déclaré et qui avait été acheté au Japon.
Les contrôles sont rares, mais ils existent faudrait peut être pas l'oublier!!!!!!!
Et je pense que les douaniers se moquent complètement du marché local comme tu dis. Ils font leur boulot, c'est tout!!!!!!!
Il est également très important de conserver ses factures, et pas seulement en cas de contrôle à la douane mais aussi en cas de vol ou d'incendie. Sans facture tu auras bcp de difficulté à être remboursé.......
On dit souvent que ce genre de problème n'arrive qu'aux autres, jusqu'à ce que çà nous tombe dessus......
Ouais c'est bien d'emporter ses factures avec son matos, comme ça si on se le fait voler en vacances, le voleur a tous les docs nécessaires abec le matériel pour passer en douane sans encombre ou revendre le matos peinard :)
Franchement, j'ai pas un matos de fou, mais j'ai plus les factures de tout, j'ai que du matériel d'occase, je sais pas où on met le "seuil" du truc raisonnable.
J'entends par là : vous partez en voyage avec un téléphone portable, un PC portable, un sac de voyage de marque, un appareil photo compact... Vous prenez les factures du contenu de tous vos bagages et tout ? Poussons le bouchon encore plus loin : les fringues, etc...
C'est pas clair cette histoire... J'aime pas les trucs flous.
C'est vrai que vu tous les posts qu'il y a sur le sujet par les Français, on doit penser que le problème n'est pas identique en Suisse... ou moins poursuivi...Citation:
Envoyé par Cedric68
Je suis passé aux bureaux des douanes suisses à Berne il y a quelques mois pour savoir ce qu'il en était chez nous, si un tel papier (carte de libre circulation) existait chez nous pour ne pas être embêté, mais ils m'ont dit que cela n'apportaient pas grand chose... si j'ai bien compris, tu n'as pas besoin d'avoir toutes les quittances sur toi, mais tu dois pouvoir prouver après coup que le matériel a bien été dédouané. Tu rentres donc chez toi et tu leurs envois les factures etc et le tour est joué.
Mais je crois en effet que la douane suisse regarde moins précisément les achats des particuliers... peut-être que ça viendra... il commence d'ailleurs déjà avec la douane volante!
Soyons aussi logique... tu as du matériel bien utilisé, disons que ça se voit sur la matériel, resp. qu'il n'est pas très récent, qu'on ne le trouve plus en commerce ET que ce ne sont pas des antiquités (peut-être que là, ça redevient intéressant pour les douanes)... franchement, c'est ton matériel personnel que tu as acheté il y a belle lurette et ils ne vont pas t'embêter je pense!
Bonjour,Citation:
Envoyé par Chriis
premièrement le 1er jour, tu ne sais pas où étaient les 7 autres, certainement pas en train de se reposer... De plus papoter ne veut pas dire avoir les yeux fermés sur ce qui se passe.
Deuxièmement, comme tout le monde, quand il y a une visite ça occasionne un peu de zèle, c'est de bonne guerre.
++
La reflexion sur le sujet me plait :)Citation:
Ouais c'est bien d'emporter ses factures avec son matos, comme ça si on se le fait voler en vacances, le voleur a tous les docs nécessaires abec le matériel pour passer en douane sans encombre ou revendre le matos peinard :)
Franchement, j'ai pas un matos de fou, mais j'ai plus les factures de tout, j'ai que du matériel d'occase, je sais pas où on met le "seuil" du truc raisonnable.
J'entends par là : vous partez en voyage avec un téléphone portable, un PC portable, un sac de voyage de marque, un appareil photo compact... Vous prenez les factures du contenu de tous vos bagages et tout ? Poussons le bouchon encore plus loin : les fringues, etc...
C'est pas clair cette histoire... J'aime pas les trucs flous.
Concernant un appareil photo, ben le mien a beau avoir 1 an, il est absolument neuf d'aspect! Donc la question est de savoir dans quelle mesure un douanier peut juger que celui-ci est neuf ou pas? Et quand bien même il serait d'occasion, j'aurais pu l'acheter d'occasion dans un pays étranger, auquel cas que dois payer la TVA!
Je pense que pour du gros matériel style appareil photo, ordinateur il est préférable d'avoir les factures avec soi où un certificat de libre circulation établi par la douane. Surtout pour des destinations comme les USA, le Japon, ou Honk Kong. Parce que les douaniers ne sont quand même pas cons...... et même si vous êtes de bonne foi lors d'un contrôle de douane avec votre 20D acheté d'occasion, çà peut poser problème je pense......... J'imagine qu'il faut être en mesure de prouver dans les jours qui suivent que l'on a bien acquitté de la TVA, comme l'explique grandcru75.
Après si on pousse le bouchon un peu plus loin avec les fringues par exemple, ben je dirais que déjà il faut éviter de faire comme un gros balourd lors du reportage sur M6 dimanche passé. Ce nigaud a été controlé et il avait laissé les étiquettes sur les vétements!!!!! :bash:
Ensuite je pense que c'est aussi une question de logique, du genre si tu rentres d'un voyage de 7 jours a New York et que tu reviens avec 10 jeans et 15 paires de chaussures, çà va faire louche........... :)
Y a une émission sur Planète sur les douanes dans un aéroport australien. Bien souvent çà marche un peu comme çà, les douaniers et le personnel interroge les personnes pour savoir de quoi il retourne, et ils ne sont pas trop cons à ce niveau là, c'est leur boulot!!!!!!
Et si on pousse le bouchon encore plus loin, si j'ai une grande valise Louis Vuitton pour mes bagages, est-ce que je dois prendre la factude de la valise avec moi?????
Bref, çà peut aller loin!!!!!!!!! :)
ben exactement, et c'est ce que je dis : où est le "curseur" ? Jusqu'à quelle limite est on dans son droit ou pas ?
Les douaniers sont peut-être pas cons, comme disent certains, mais en tout cas ils doivent avoir des procédures, et même obéir à des lois et des règles.
Et ça m'étonnerait que dans les lois il y ait écrit "si l'objet est petit ou apparaît usé, on le laisse passer"...
Donc au final, hormis le bon sens qui nous apparaît à nous, je suis pas sûr qu'un douanier bête et méchant en ait quelque chose à faire, de notre bon sens : il applique son job à la lettre... Donc vaut mieux savoir ce qu'il y a dans "la lettre" :)
Bah comme je l'ai dis plus haut, je pense qu'à un moment donné c'est à l'appréciation des douaniers.Citation:
ben exactement, et c'est ce que je dis : où est le "curseur" ? Jusqu'à quelle limite est on dans son droit ou pas ?
Les douaniers sont peut-être pas cons, comme disent certains, mais en tout cas ils doivent avoir des procédures, et même obéir à des lois et des règles.
Et ça m'étonnerait que dans les lois il y ait écrit "si l'objet est petit ou apparaît usé, on le laisse passer"...
Donc au final, hormis le bon sens qui nous apparaît à nous, je suis pas sûr qu'un douanier bête et méchant en ait quelque chose à faire, de notre bon sens : il applique son job à la lettre... Donc vaut mieux savoir ce qu'il y a dans "la lettre"
Exemple : si tu rentres d'un séjour à new york de 7 jours et que tu as 10 jeans diesel dans ta valise, çà fait un peu louche (même si les jeans sont vieillis ils sont pas vieux hein! :) ). Maintenant si tu n'as que 2 jeans çà doit être bon!!!!
Il ne peut pas y avoir de règles pour tout, c'est impossible
Dans l'émission qui montre les problèmes de douanes à l'aéroport de Sydney en Australie (sur Planète), on voit bien que parfois c'est à l'appréciation des douaniers.
Par exemple en arrivant en australie, tu dois déclarer le montant d'argent en espèces que tu as avec toi, et il y a un plafond.
Si au cours d'un contrôle les douanes découvrent que tu transportes plus d'argent que tu en as déclaré et que tu dépasses le plafond autorisé, ils t'interrogent. Et selon tes explications, soi l'argent t'es restitué, soi il est confisqué!!!!!!!
Enfin çà se passe comme çà à l'aéroport de Sydney (apparemment!).
ouf j'ai garder le ticket carrefour de mes calecons dim
je serais pas obligé de voyagé à poil:D
à moins de trimballer 2 valises de matos photos dans les boites d'origines (ou une valise de matos et l'autre valise de boite) le risque d'être controlé est quasi nul.
d'autant plus sur du matos d'occasion ayant déja servi
Si je me souviens bien, à une certaine époque, j'avais ça sur mon SRT 101, il y avait sur les matériels importés une étiquette ovale et dorée sur laquelle était marqué "PASSED", pour indiquer que le matériel est entré régulièrement en France ou en UE. Dans ce cas, pas besoin de facture ni de justificatif. Cela existe-t-il encore ?
Ces étiquettes n'ont jamais rien eu a voir avec un quelconque passage en douane mais tout simplement ce sont des étiquettes de contrôle qualité de l'usine.
Il faut savoir que tout peut être contrôlé par la douane, du simple caleçon au sac Vuitton en passant par du matos photo, mais la logique veut que le contrôle en vaille la peine. Pas besoin de passer 2 heures d'invertigations pour savoir si un jeans Diesel est légalement entré sur le territoire ou non. En matière de productivité, la douane aussi doit rendre des comptes.
Sachez aussi qu'en terme d'investigation, la douane a tous les droits mais le jeu doit en valoir la chandelle...
++
Citation:
Envoyé par zero_janvi
Citation:
Envoyé par vcorsair
Citation:
Envoyé par edaho
Oulà, ça s'envenime. :badmood:Citation:
Envoyé par pitweb
Il va falloir mettre un ring et des gants de boxe à disposition. A moins que ce soit la continuation d'un match de catch à quatre. Alors là, j'applaudis des deux mains, car, malgré les coups, il y a pas mal de simulation.:clap:
Bon, je suis HS et je sors.
Mais auparavant, je précise que lors du passage en douane, il est préférable d'avoir les factures des matériels que l'on transporte. A moins d'avoir fait établir une carte de libre circulation dans un bureau de douane. Mais celle ci (carte de libre circulation) ne sera établie qu'à la vue d'une facture comportant le n° de série de l'appareil à inscrire.
Personnellement, j'ai conservé toutes les factures des matériels que je possède. Les factures ne sont détruites que lorsque je ne possède plus le produit.
Il y a plusieurs années, j'ai été contrôlé et j'ai perdu presque 2 heures parce que je n'avais rien à déclarer en rentrant en France, après un passage (itinéraire plus court et rapide) par la Suisse.Citation:
Envoyé par mekilekon
Le douanier a tout fouillé, voiture, vêtements, bagages, tout contrôlé, même en soulevant les photos d'un album que j'avais dans une valise, pour voir si rien n'était caché dessous. Nombreuses questions aussi pour indiquer la provenance de divers articles que mon épouse et moi même portions sur nous (montres, bijoux, etc.. tous de provenance française et pas neuf).
Il a fait son boulot, que je comprends trés bien et n'en veux absolument pas, ni à cette administration ni à ses personnels avec qui il m'est arrivé de travailler de nombreuses fois.