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Bonjour
Si un douanier est sur le forum
Je dois accueillir des amis New-yorkais pour noël
et ils me proposent de me faire cadeau d'un objo (B&H le temple de la photo)
quelle la procédure pour la suite
car j'aurai une facture US pas a mon nom
dois je acquitter les frais de douanes et taxes
Merci de vos réponses
Trouve le n° de téléphone du service des douanes de ta région et appelle, tu seras renseigné. J'ai déjà procédé de la sorte et j'ai été bien renseigné.
Logiquement tes amis peuvent te faire faire une facture à ton nom. Après effectivement tu auras à payer la TVA et les frais de douane (pour les objectifs c'est à peu près 6%). Effectivement le plus simple serait d'appeler le bureau de douane le plus proche.
Et profite ne pour passer un coup de fil a Canon, pas sur que la garante d'un an constructeur soit pris en charge ......... sauf contrat spécifique chez BH
Sinon, il suffit de le sortir de la boite, mettre la facture séparément de l'objectif (facture dans la valise, voir envoyé par courrier, et objectif dans le bagage cabine), et la douane aura bien du mal a trouver si l'objectif est neuf ou déjà utilisé et tes amis n'auront pas de taxe de douane a payer. De plus pour les taxes de douane à l'aéroport, c'est uniquement si t'as la chance de te faire contrôler
Si des fois tu ne voulais plus de cadeau...penses à moi
Citation:
Envoyé par rororomain
Ca s'appelle de l'incitation à la fraude ça!
Et il ne faut pas prendre les douaniers pour des idiots. Avec ou sans boite, il faut de toutes façons prouver que le matériel, qu'il soit neuf ou usagé a bien acquitté la TVA et les droits de douane.
Et les problèmes continueront si il veut vendre l'objectif par la suite.
Merci a tous de vos réponses
je me suis sans doute mal exprimé, mais ma question est surtout sur le terme "faire CADEAU"
et non pas achat direct.
un américain venant en France avec son matériel photo ne paye pas de frais de douane et taxes
donc si il me donne un de ses objos comment cela est considéré "genre facture de cession??"
je vais appeler les douanes dans la semaine.
Je n'ai jamais eu a prouver quoi que ce soit à la douane avec mon matos photos quand j'avais encore dans mon sac 7D, 15-85, fish eyes 8mm, 50mm F1.8 et 70-200 f4l is. A partir du moment où c est déballé, dans ton sac photos, ça passe. Ce n'est pas de l'incitation à la fraude. Je m'explique et si il est considérer toujours cela comme incitation à la fraude, je m'en excuse et je vous remercierais d'effacer mes posts correspondant. Il y a une franchise de 430€ en valeur matériel pour un transport par avion. Lors du passage en douane ton ami sera toujours le propriétaire de l'objet et étant américain, il n'aura pas a s'acquitter des frais de douane.
Lors du cadeau, une simple lettre de session te permettra de passé n'importe quelle douane (ici un cadeau donc valeur écrite sur la lettre de cession: 0€) et donc pas de TVA applicable du fait d'une somme inférieur à 430€. Après honnêtement, on m'a jamais demandé de facture à la douane ou quoi que ce soit, mise a part sortir tout les objectifs et boîtier pour les mettres dans un bac séparer lors du passage aux rayons X.
Apres comme déjà dit par d'autre, appel les douanes en leur expliquant la situation, et ils t'expliqueront. C'est ce que j'avais fait lors de mon premier voyage avec mon matos pour être sur de ne pas avoir de problème
Quand on sort de la communauté euro il faut justifier des ses achats? Il faut avoir les factures/copies du matériel qu'on trimbale?
Quand j'acheté du matériel à HK, si c'était un cadeau il n'y avait pas de frais de douane, c'était précisé sur la fiche de la poste !
C'est une question de chance, sans plus.Citation:
Envoyé par Cooc
Jean
D'après ce que je comprends ici, si c'est un cadeau que t'apportent tes amis, y'a rien! C'est un cadeau et basta. Peut être une franchise douanière en fonction du prix et du type de produit. Mais j'ai lu vite fait...Citation:
Envoyé par jf54
Achats à distance et envois entre particuliers
Oui! Les douanes se sont modernisées!!!! Il y a un site!! Woouuaaaaaa:D
Je t'invite à fouiller sur le dit site, je pense que tu trouveras toutes tes réponses!
Ce qui est sur c'est que si tu ne fais rien auprès de canon France, la garantie sera uniquement US. Et il me semble que pour avoir une garantie Europe, l’acquittement de la TVA fait partie de la procédure pour basculer la garantie de ce côté de l'atlantique...
Et moi je me suis fait contrôler à l'arrive d'un vol Roissy-Nantes. Comme quoi...... :innocent:Citation:
Envoyé par rororomain
Il faut se rappeler qque la douane à autorité sur l'ensemble du territoire. il peuvent même te contrôler en sortant e chez toi s'ils en ont envie.
Il y a effectivement une franchise, mais pour les biens que l'on ramène soi-même. Et il faut les déclarer en douane au retour en France, de façon à disposer d'un justificatif en cas de contrôle ultérieur.
de toute façons, en cas de contrôle de douane, on te demandera un justificatif: sinon, ce serait trop simple.
L'excuse du cadeau, les douaniers doivent l'entendre à longueur de journée.