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Bonjour à tous!
Grande question à laquelle je n'arrive pas à trouver de réponse!
le fichier numérique est il une oeuvre d'art originale? limite des 30exemplaire, signature, etc...
Sans ça je ne sais pas comment facturer ce service (vente de fichier numérique HQ sur mon site).
À mon sens, non.
Déjà comment est-ce que tu peux exprimer la quantité d'un fichier?
Exemple : Si une personne a acheté ton fichier et qu'elle l'a copié dans ses sauvegardes et sur différentes machines, ça en fait combien en tout?
De plus, suivant l'application avec laquelle tu l'ouvres, tu auras un rendu différent. De même, suivant la taille d'impression le rendu sera différent, etc...
Donc ce n'est en rien d'une œuvre d'art.
Un fichier n'est pas finalisée comme un tirage l'est.
Idem, c'est peut-être une oeuvre d'art mais à tirage illimité donc plus proche d'un morceau de musique que d'un bronze dont le moule est brisé après x copies.
Georges
La virtualisation pose pb, une vente limité est complexe, il n'y a pas a ma connaissance de DRM bloquant de façon fiable une image. Sans sa fixation sur un support papier numéroté avec certification de ta part ca me semble pas possible.
En fait le fichier c'est le moule et le tirage le bronze, bref tu vends des moules ! (A quoi ça sert les moules si t'as pas les frites ...?). ;)
Georges
Oui et non... Tu ne donnes pas assez de détails sur la situation.
En principe, si tu bosses avec un photographe tu as établi un contrat ou un marché. Les conditions de vente et de diffusion doivent être prévues.
Je dispose de milliers de clichés faits par un photographe qui a cédé ses droits à ma collectivité (conseil généra). Jamais ces clichés ne se vendront mais ils sont considérés comme "oeuvres d'art", reproductibles par nous uniquement. Tu dois poser la question à un juriste.
Actualité juridique, droit des photographes, diapositive originale, memo5
Je vous propose de lire cet article plutôt intéressant. Je serais d'avis de dire non aussi, mais apparemment il y a comme un vide législatif à ce niveau.
Il va me falloir un bon gros contrat pour quelques Méga-octets, j'ai l'impression!
Le certificat d'authenticité dans ce cas est inutile.