Tarifs pros, Documents, Déclaration, Droits etc...

[Adrien]

Voila comment je résume les choses, après beaucoup de recherches et d'échanges avec des membres très sympathiques de notre bon forum :

- il faut remplir le formulaire P0i de création d'entreprise individuelle et le transmettre à son centre des impots, en inscrivant ce qu'il faut ou il faut (ex : activité : "AUTEUR PHOTOGRAPHE - prises de vues et cession de droits", etc...). Il faut en particulier choisir un régime fiscal et la TVA...perso :

=> je prends le spécial BNC : il n'y a pas de compta spécifique à tenir, juste des BNC à déclarer.
=> je prends la TVA en franchise de base, c'est à dire que je ne la facture pas, et ne la récupère pas.

- Une fois bouclé la formalité avec son centre des impôts (formulaire P0i), tu reçois un document récapitulatif qui te donne tes numéros SIRET et SIREN : il faut vérfiez que le code activité est bon (il a été établi à partir de l'activité que tu déclares dans le P0i, c'est à dire "Auteur photographe"). Pour info, le code activité ou code NAF (Nomenclature d'activité française) et anciennement code APE (Activité principale exerçée) est une information donnée par l'INSEE au moment de l'attribution des numéros SIRET et SIREN.
- Par la suite, la contrainte fiscale est de ne pas dépasser 27 000 € de CA.
- L'AGESSA remplace l'URSSAF pour la gestion des prestations sociale des auteurs photographe. L'affiliation à l'AGESSA n'est possible que si ton CA dépasse 900x le SMIC horaire (autour de 7000€). En dessous, tu est simplement assujetti : le payeur reverse une cotisation à l'AGESSA.

Remarque : L'affiliation n'est nécesssaire que pour bénéficier de la sécu, ce qui n'est pas mon cas car je souhaite exerce cette activité en activité secondaire.

Enfin, j'ai obtenu l'accord de principe de mon emplyeur pour effectuer cette démarche.

Le formulaire est dans son enveloppe, avec l'adresse de mon SIE (Service Impots Entreprises) dessus...

Adrien

[lahire]

Je pense que c'est très bien résumé.

Mais, en lisant, le paragraphe sur le "déclaratif spécial" du site d'E. Delamarre (Le déclaratif spécial ), les inconvénients, il y a une ambiguité :

Analysons les inconvénients et les interdits qui en découlent

Si vous ne remplissez pas de déclaration d’activité, vous n’aurez pas de numéro
siret et votre activité ne sera pas considérée comme professionnelle, vous n’aurez
pas accès aux avantages réservés aux pros.

Il me semble qu'il veut dire que si on ne remplit pas de P0i, pas de num. de siret (là pas de mystère), mais pourquoi cette phrase se trouve dans le paragraphe "inconvénients du déclaratif spécial" ?
Si quelqu'un pouvait confirmer...

[Julyna]

J'ai fais quelques recherches sur le site pas vraiment concluante a se ssujet j'expose donc ici ma question, j'ai rencontré il y a quelques temps un photographe qui etait salarié de son association (asso etait batti officiellement par ses parents) j'aurais souhaité savoir comment ca se passe dans ce cas la? Est ce que c'est avantageux?
Merci de m'éclairer

[magic flight]

J'ai fais quelques recherches sur le site pas vraiment concluante a se ssujet j'expose donc ici ma question, j'ai rencontré il y a quelques temps un photographe qui etait salarié de son association (asso etait batti officiellement par ses parents) j'aurais souhaité savoir comment ca se passe dans ce cas la? Est ce que c'est avantageux?
Merci de m'éclairer

quels genre de travaux faisait il ??

une assoce te permet d'être salarié.. mais ne sous estime pas le fisc.....ils ne se sont pas encore interessé à lui...

[clarkos]

A mon tour de poser une question :

J'ai effectué la semaine passée, une série de prise de vue lors d'un festival local de théâtre (10j, 12 pièces photographiées).
J'avais prévenu l'association qui organise ce festival, que je me proposais de faire des photos par plaisir personnel, et pour faire partager les photos au public, comédiens... via ma galerie de photos sur internet (en précisant clairement sur cette dernière, que les photos ne sont pas libres de droits).

Bref, pour l'instant, une compagnie me demande de manière un peu floue, quelles sont les modalités pour "exploiter" certaines de ces photos. J'ai pour l'instant répondu qu'il fallait me préciser la ou les destinations de mes photos (site web, affiche, publicité,...).

Comment dois-je me comporter dans ce cas en tant que photographe amateur ? Comment-dois-je "protéger" mon travail ?

Merci de vos lumières.

clarkos

[OlivierC]

A mon tour de poser une question :

J'ai effectué la semaine passée, une série de prise de vue lors d'un festival local de théâtre (10j, 12 pièces photographiées).
J'avais prévenu l'association qui organise ce festival, que je me proposais de faire des photos par plaisir personnel, et pour faire partager les photos au public, comédiens... via ma galerie de photos sur internet (en précisant clairement sur cette dernière, que les photos ne sont pas libres de droits).

Bref, pour l'instant, une compagnie me demande de manière un peu floue, quelles sont les modalités pour "exploiter" certaines de ces photos. J'ai pour l'instant répondu qu'il fallait me préciser la ou les destinations de mes photos (site web, affiche, publicité,...).

Comment dois-je me comporter dans ce cas en tant que photographe amateur ? Comment-dois-je "protéger" mon travail ?

Merci de vos lumières.

clarkos

Une cession de droits se compose toujours de :

- Un support (et il faut que chaque support d'utilisation soit précisé)
- Un nombre d'exemplaires
- Une étendue géographique
- Une durée dans le temps.

Pour cette prestation (la cession des droits d'utilisation) tu peux ou non facturer.

[lahire]

Comment dois-je me comporter dans ce cas en tant que photographe amateur ? Comment-dois-je "protéger" mon travail ?

Peut-être déclarer ton activité (c'est gratuit). Et ne pas oublier que tout travail doit être déclaré aux impots. Sinon faire une sessoin de droit/facture par écrit. Pour une session de droits, OlivierC a tout dit.

[domino]

Si tu relis le fil, tu as tes réponses.

[clarkos]

Merci domino , mais sur les 11 pages que j'ai parcouru en plusieurs fois (vu le temps qu'il faut), si on enlève les débats entre forumeurs, des mauvais tuyaux, des infos sur les statuts photographes et sur le prix de vente des photos... je n'ai pas trouvé les réponses à mes questions énoncées ci-dessus.

[OlivierC]

Ben didon, quel fil...
Je lis tout et je vous rejoins ;-)

souhaitez moi bon courage !

[hourlier]

bonjour a tous,
j'ai parcouru 8 pages sur les 11 et je n'ai pas "completement" trouvé les reponses à mes interrogations :
Je suis salarie en CDI pour un travail qui n'a rien a voir avec la photo (je souhaite garder ce travail)
On m'a demandé si je venais mes photos, je me suis donc renseigné et je me suis inscrit aupres de mon Centre Des Impots comme auteur-photographe.
Je comptais me mettre aussi a l'AGESSA mais quel est mon interet puisque je n'atteindrais jamais la somme requise pour etre affilié...Je me ferais jeter l'année qui suivra mon inscription...(car je suis lucide sur les ventes)...

Si je fais des factures (j'ai mon numero SIREN recu cette semaine), dois-je obligatoirement etre inscrit a l'Agessa compte tenu que j'ai un travail principal avec toutes les cotisations ?
Ne puis-je faire occasionnellement des factures a des particuliers et associations (dernieres demandes) ?
Merci de vos reponses et conseils.

Edit: si je comprends bien le message d'Adrien, je n'ai pas a me mettre a l'Agessa car j'ai deja une activite principale ?

[lahire]

Si je fais des factures (j'ai mon numero SIREN recu cette semaine), dois-je obligatoirement etre inscrit a l'Agessa compte tenu que j'ai un travail principal avec toutes les cotisations ?

Non, dans ton cas ce n'est pas utile. De toutes façons, quand un client te paieras c'est lui qui devra faire une déclaration à l'AGESSA et verser directement les cotisations (système du précompte).

[Madi]

[...] Je suis salarie en CDI pour un travail qui n'a rien a voir avec la photo (je souhaite garder ce travail)
[...]
(j'ai mon numero SIREN recu cette semaine)

Bonjour !
Il y a quelque chose qui me surprend : quand on est salarié, à ma connaissance, on n'a pas de numéro Siren propre. C'est la société qui l'a. A moins de se salarier dans sa propre boîte ?
Un numéro Siren implique des cotisations à l'Urssaf. Donc s'il y a cotisation (en personnel) à l'Urssaf, il ne faut pas (double-)cotiser à l'Agessa !!!
Est-ce que le numéro Siren que tu as comprend bien l'activité (principale ? secondaire ?) de photographe ?
Je ne sais pas si je suis très claire...
Bien cordialement,
Madi

[Adrien]

C'est pas exactement ça,

Tu as une activité principale,
Tu déclare ton activité d'Auteur Photographe (activité professionnelle non salariée indépendante),et tu reçois tes n° SIREN / SIRET, qui t'autorisent à établir une facture à une entreprise,
Par la suite tu déclares tes revenus dans la déclaration complémentaire 2042C, avec un plafond de 27 000 € HT,
Tu ne t'affilie pas à l'Agessa car ton employeur te couvre déja, cependant tu es "assujetti", c'est à dire que lorsque tu feras une facture de vente de droits d'auteur, ton client devra reverser à l'Agessa le précompte, via un bordereau séparé...

Voila !

bonjour a tous,
j'ai parcouru 8 pages sur les 11 et je n'ai pas "completement" trouvé les reponses à mes interrogations :
Je suis salarie en CDI pour un travail qui n'a rien a voir avec la photo (je souhaite garder ce travail)
On m'a demandé si je venais mes photos, je me suis donc renseigné et je me suis inscrit aupres de mon Centre Des Impots comme auteur-photographe.
Je comptais me mettre aussi a l'AGESSA mais quel est mon interet puisque je n'atteindrais jamais la somme requise pour etre affilié...Je me ferais jeter l'année qui suivra mon inscription...(car je suis lucide sur les ventes)...

Si je fais des factures (j'ai mon numero SIREN recu cette semaine), dois-je obligatoirement etre inscrit a l'Agessa compte tenu que j'ai un travail principal avec toutes les cotisations ?
Ne puis-je faire occasionnellement des factures a des particuliers et associations (dernieres demandes) ?
Merci de vos reponses et conseils.

Edit: si je comprends bien le message d'Adrien, je n'ai pas a me mettre a l'Agessa car j'ai deja une activite principale ?

[clarkos]

Pour compléter les mots d'Adrien :

Assujetti à l'Agessa signifie que tu es assujetti aux cotisations sociales liées à ton activité photographique. (en gros tu payes les charges sociales)

Affilié à l'Agessa signifie que tu dipose des droits sociaux en tant qu'artiste-auteur. (Sécu...)

Dans le cas d'Adrien, et dans le mien, nous ne sommes qu'assujetti car nous n'avons pas "besoin" de la partie "droits sociaux" (et surement pas les revenus miminums photographiques pour l'obtenir).

IMPERATIF et facile :

Télécharger sur le site de l'Agessa les différents formulaires : pré-compte des charges sociales (auteur et diffuseur), les modèles de devis, factures et note de droit d'auteur.

Sur le site de l'UPC :
le pdf "auteur photographe mode d'emploi".

[Adrien]

+1

Et aller sur le blog de Cédric !

Pour compléter les mots d'Adrien :

Assujetti à l'Agessa signifie que tu es assujetti aux cotisations sociales liées à ton activité photographique. (en gros tu payes les charges sociales)

Affilié à l'Agessa signifie que tu dipose des droits sociaux en tant qu'artiste-auteur. (Sécu...)

Dans le cas d'Adrien, et dans le mien, nous ne sommes qu'assujetti car nous n'avons pas "besoin" de la partie "droits sociaux" (et surement pas les revenus miminums photographiques pour l'obtenir).

IMPERATIF et facile :

Télécharger sur le site de l'Agessa les différents formulaires : pré-compte des charges sociales (auteur et diffuseur), les modèles de devis, factures et note de droit d'auteur.

Sur le site de l'UPC :
le pdf "auteur photographe mode d'emploi".

[hourlier]

Merci a vous.

Je vais aller voir ca...Merci pour la pertinence de la reponse.

[Nicoo]

Bonjour a tous,

Sans rentrer dans la polemique de qui a raison, les "pros" et non "pros" ayant toujours des arguments interessants je vous fais part d'une situation vecue.

J'aime bien la photo en tant que hobbie depuis quelques annees, on se prend vite au jeu c'est vrai.

J'ai integre il y a quelques temps la boite de mon pere, fournisseur de materiel sportif, en plus de mon activite principale (conseil en finance) le but etant progressivement de migrer vers une activité "familiale"... ca fait par ailleurs, plus de 20 ans que je le suis dans ses deplacements pro occasionnellement.

bref un soir de manif sportive, je m'interesse au matos des pros juste en regardant a quelques metres de distances, je fais un sourire au mec qui sort ses deux D2x de son sac et a son collegue qui lui sort ses 2 1D, rien que dalle.. je me dis bon pas cool les gars pas grave...

plus tard a une autre manif je sors mon 350 et le 17-40 pour me faire plaisir et essayer de voir ce que je peux faire... je m'approche du ring (cetait de la boxe) et essaie de me trouver une ptite place sans gener personne, les mecs etant la pour bosser... et la y en a un qui se pointe avec toute la panoplie le gilet avec ecrit en maouss dans le dos CANON etc..., il regarde mon matos et me bouscule a moitie en gros en me disant casse toi de la t'es pas la pour bosser toi... j'ai ete franchement surpris et j'ai retenu le mec de la securite derriere moi daller l'entarter (ouais manque de bol c'est un pote...).

sur le coup j'etais un peu deg, jm'attendais pas a un tel comportement, d'autant que je ne genais strictement personne... bref jlache pas l'affaire et un mois plus tard jretente lexperience qui m'avait bien plu de faire des photos sportives d'un sport que je connais bien, la boxe. Jme pointe a nouveau au bord du ring, le mec a cote me calcule pas, il fait son truc sans plus, voila... et a un moment merde jmapercois que comme un c.. jai oublie mon cable usb, jdemande gentilement a ce monsieur si il aurait un cable usb a me preter juste le temps que je fasse mon transfert.. le mec m'envoit chier carrement... la jhallucine completement, je me demande ou je suis... si jai une sale geulle ou si il se sont passes le mot de bercy a levallois de tous m'envoyer dans le mur ... :ranting2:

Bon apres ca 3e manif, jrencontre un pro que je connais bien, jlui raconte ces histoires il eclate de rire et me sors "ouais au bord du ring j'y fous meme plus les pieds, viens on va la haut" et la super cool il me sort son 400 2.8 et me dit "vas y jvais pisser et dire bonjour, amuse toi si tu veux..." .. moi la grosse banane au visage, trop jouasse, je sors le machin du sac... my god c lourd... et je mets ca derriere le 350 que j espere de ne peter tellement ca fait plastoc

depuis jai progresse, fait quelques photos sympas et je bosse pour la prod des evenements directement qui n'avait pas de photographe attitre depuis des annees... (va savoir pourquoi) et je facture normalement.

Enfin bref tout ca pour dire que je pensais trouver un milieu sympa ou pour une fois on pouvait approcher des gens qui maitrisent le truc, qui pourraient me filer un tuyau ou m'expliquer des trucs que les livres ne savent decrire etc... et pas tomber dans la jungle comme ca a ete le cas...

Apres avoir lu toutes les pages de ce thread je retiens finalement que :

- la profession est sinistree : faire de la photo se democratise, la techno aidant bien et l habitude du pas cher se repend dans le monde comme une trainee de poudre...
- il devient de plus en plus difficile de vivre de ce metier et presque impossible de gagner tres bien sa vie

d'ou je peux le comprendre un certain agacement de certains qui ont du mal a boucler la fin du mois alors qu'ils realisent un super taf par ailleurs...

pour finir jai vu une emission sur planet no limit il y a quelques jours sur les paparazzis aux states qui traquaient de la britney spears et autre paris hilton... quand j'ai vu l'ambiance entre eux finalement ca ma presque fait sourire... les courses poursuites en bagnole, les coups de crasse et les bastons de paparazz en pleine rue c'etait vraiment le bordel et pourtant beaucoup gagnent bien leur vie ...

[juliengaz]

J'ai également vu ce reportage, c'était très curieux de voir comment ils travaillent...

Ton témoignage est très intéressant, notament car j'ai une vision totalement différente de ce métier. Je suis pro, enfin j'essaye, depuis un plus de 6 mois et j'ai rencontré déjà pas mal de photographes. Contrairement à toi, cela c'est toujours très bien passé, j'ai rencontré des photographes vraiment sympas qui m'ont donnés pleins de conseils, de tuyaux, parfois même des commandes!!!
Après, cela dépend peut-être des milieux, pour ma part il s'agit du milieu marin, peut-être que les gens sont plus cools... Mais jusqu'à aujourd'hui, c'est toujours un plaisir pour moi de rencontrer un "collègue" pour échanger avec lui.
Par exemple, j'ai passé une partie de l'hiver à Hawaii pour shooter du windsurf et j'ai pu rencontrer les pointures de ce sport et même la référence en photographie de surf: Tim Mc Kenna; pareil, très sympas, très ouvert, il à prit le temps de parler avec moi et c'était que du bonheur. On à pas shooté tout les deux pendant presqu'une heure!
Pourvu que ça dure.

[domino]

Julien, ton point de vue est peut-être aussi différent du fait que tu as été perçu comme un pro, puisque tu l'es, même si débutant. Ce qu'a vécu Nicoo peut en effet arriver (fréquemment ou pas, j'en sais rien franchement) de la part de pros vis à vis d'amateurs qui ont l'occasion de les cotoyer.

[juliengaz]

Oui c'est vrai... J'ai pu en effet remarquer que les photographes que j'ai pu cotoyer n'avaient pas l'air d'avoir le même comportement vis à vis d'amateurs... Je ne pensais pas à ce critère.

[tom_hb]

je viens apporter un d'eau au moulin.

Ca fait quelques temps que je traine aux bords des carrieres d'obstacle de la région ( etant moi meme cavalier) bref la plus part du temps sur les terrains il y a souvent un pro. Dans la pluspart des cas j'ai pas de mal a parler avec eux et a echangé divers points de vue autre tit trucs. Sauf une fois ou je suis tombé sur un vieux con, mais aors un vrai de vrai. Il pensant sans doute que j'allais lui piquer son boulot. En plus pas de bol pour lui on etait 2 d'ailleurs on l'est souvent, et on se fait vite reperer

Enfin tous ca pour dire que comme partout ya des cons, et faut croire que t'as pas eu de bol Nicoo mais t'a rencontré que ca :s

[domino]

Enfin tous ca pour dire que comme partout ya des cons

Cela résume bien tout.

[jéjé]

Je suis amateur pour ma part, et les pros font la gueule lorsque je me pointe avec mon appareil notamment lors de manifestations sur Arras. Les pros iraient carrément jusqu'à dire : "dégage et laisse moi bosser". Ca les emmerde lorsqu'on est mieux placé qu'eux pour la prise de vues.J'ai l'impression qu'ils croient qu'on va effectuer des clichés et qu'on va ensuite les vendre à la presse.En tout cas, c'est une drôle de mentalité.

[Nicoo]

Vi je n'ai pas eu de chance, mais c'est vrai que la photo de sport qui plus est au bord d'un ring ou y a 10 mecs entasses sur 5 metres de cote ca aide pas a se faire des amis.

A cote de ca j'ai des amis photographes pros qui sont super geniaux...

[snake]

jéjé je te rassure ça ce passe comme ça aussi parfois enter les professionnels aussi , j'ai couvert pour mon journal quelques passage d'homme (ou de femmes) politiques et dès fois c'est pas triste. Ce n'est pas encore l'ambiance parisienne mais quand même, faut jouer des coudes tout le temps.

Fred

[loloikik]

Ben si quelqu'un veut un tirage et qu'il peut pas l'imprimer lui meme ca lui coutera les frais d'impression c'est un peu normale.

[OlivierC]

"statut de photgraphe artiste" : mais ca sort d'ou cette absurdité ?

Parce que Lucien-Louis sort une énorme bétise (une fois de plus) tu gobes et tu ne vérifies pas ????

Le statut de photgraphe artiste n'exste pas. On est assujetti a l'AGESSA selon des critères bien précis, qui n'ont rien a voir avec le type de photos réalisées et certainement pas avec un prétendu statut "d'artiste".

Si tu fais des photos et que tu te fais rémunérer, tu dois payer impots et charges sociales. Tu seras donc professionnel. Et bien évidemment tu dois déclarer ce que tu fais. Je suis meme asez étonné que tu poses la question.

Tu peux travailler pour un pro s'il te salarie

[loloikik]

J'ai ecris photographe artiste mais ma langue a fourché :ranting2: et le terme exacte que je voulai dire est Photographe auteur.
Sinon je sais que des que l'on est remunere pour des photos on deviens photographe professionnel mais dans ce cas la on a des charges a payer meme si on ne vend pas de photo donc vu le peu de nombre de photo que je pourrai etre ammené a vendre (je ne photographie que le dimanche en gros).
J'aurai plus de charges a payer que de rentrée d'argent.

Donc si j'ai bien compris, le mieu pour moi c'est de donner toutes mes photos et donc refuser de faire des impression moi meme (vu que je ne pourrai pas me faire rembourser ces frais).
Mais la je me fait tuer par les pros qui seront la :thumbup: et on retrouvera mon corps dans une 10ène d'année lol.

[CELTICJRB]

Sinon je sais que des que l'on est remunere pour des photos on deviens photographe professionnel mais dans ce cas la on a des charges a payer meme si on ne vend pas de photo

Et si l'on ne vend pas, on est rémunéré??????? Cela mérite une explication de texte, non?

Jean

[loloikik]

Ce que je voulai dire (je suis un peu fatigué donc c'est vrai que ce n'est pas très clair tout ce que j'ai dit), c'est que quand on deviens pro on a tout plein de charges fixes et cela meme avant d'avoir vendu une seule photo. Donc si c'est pour en vendre très peu j'aurai plus de charges que de revenu donc pas interessent.

Sinon j'ai pensé a autre chose qui est de faire benevolement les photos pour le club et ensuite c'est le club qui les vend comme bon lui semble.
Mais bon pareil la ca fait une mission en moin pour un pro.
Mais je crois que dans tous les cas en restant amateur meme benevole, on pique la place d'un pro et on y peut rien.

[pixydream]

"statut de photgraphe artiste" : mais ca sort d'ou cette absurdité ?

Parce que Lucien-Louis sort une énorme bétise (une fois de plus) tu gobes et tu ne vérifies pas ????

Le statut de photgraphe artiste n'exste pas. On est assujetti a l'AGESSA selon des critères bien précis, qui n'ont rien a voir avec le type de photos réalisées et certainement pas avec un prétendu statut "d'artiste".

Non Olivier. Ce statut existe, et c'est le mien... MdA inside ... En fait statut identique à celui d'artiste peintre ou illustrateur. Pour la partie "auteur" du boulot la déclaration annuelle MdA comporte un volet Agessa.

[lucien-louis]

Non Olivier. Ce statut existe, et c'est le mien... MdA inside ... En fait statut identique à celui d'artiste peintre ou illustrateur. Pour la partie "auteur" du boulot la déclaration annuelle MdA comporte un volet Agessa.

Monsieur OlivierC est peut-être un bon photographe mais il n'est guère poli et affirme parfois sans savoir.

[enjo]

Bonjour,
J'ai lu avec attention ce post...
Ayant l'envie, devant la demande, de concrétiser légalement une activité secondaire de photographie de mariages, baptême etc... en plus de mon travail salarié, je me renseigne. Je pense avoir saisis la différence entre l'auteur-photographe (artiste) et artisan (celui qui, justement, fait de la photo de mariage). Mais il est vrai que de payer quelques milliers d'euros en charges fixes est dissuasif pour qui veut couvrir cinq à dix événements par ans...
Après moultes recherches, il semble qu'un nouveau statut entre en vigueur au 1 er Janvier 2009: celui de l'auto entrepreneur. Pour résumer, formalités simplifiées (4 feuillets papier ou déclaration internet). Selon condition de ressources, impôts sur le revenu et charges sociales payées au mois ou au trimestre de façon libératoire sur le CA: 13% ou 23% selon la nature de votre prestation. Si vous ne gagnez rien, vous ne payez rien. Le prélévement étant libératoire, il ne grossit pas votre impôt sur le revenu traditionel. Bien evidemment, il y a des seuils à ne pas franchir en CA etc... Cette mesure a été votée pour endiguer le travail dissimulé et inciter chaque quidam à se déclarer (surtout depuis l'avenement de la vente sur internet: Ebay etc...). Malheureusement, il semble que cette possibilité ne sera opérationnelle qu'au 1er Janvier 2009.
Ci dessous le lien d'un site dédié à ce nouveau statut, avec les textes officiels, forum etc...
Auto-entrepreneur mode d'emploi : la création d'entreprise individuelle simplifiée
Espérant vous avoir été utile!

[OlivierC]

Un photographe auteur peut etre rémunéré :

- Pour la prestation de prise de vues (c'est en général xx euros pour une journée de PDV)
- Sur les droits de diffusion (ou sur la vente de tirages numérotés)

[OlivierC]

c'est bien là le probleme : dans ce cas il ne les garde pas pour lui

[CELTICJRB]

c'est bien là le probleme : dans ce cas il ne les garde pas pour lui

Il le devrait, a mon avis, me gourre-je?

Jean

[clarkos]

Pour reprendre et compléter les propos précédents de OlivierC, un auteur-photographe peut :

- vendre une prestation photographique
- vendre des droits d'auteurs
et ceci à des organismes avec des n° de SIREN (entreprises, associations...)
ces ventes ont soumises aux charges sociales (via l'Agessa)

- vendre des tirages d'art (signés, numérotés...)

Ce que l'on ne peut pas faire avec ce statut : vendre à des particuliers (hors photo d'art).

Avec statut, tu ne payes des charges sociales que si tu as une réelle activité (pas de vente = pas de charges sociales). Ce n'est pas le cas en tant qu'artisan photographe...

Pour reprendre le cas concret sus-présenté, un artiste-auteur ne peut pas vendre les photos à des particuliers au bord. Il est cependant possible de vendre à l'association qui organise la course hippique (par exemple) des droits d'auteur, qui se chargera de les "revendre" aux particuliers.

En gros et pour résumer, un auteur-photographe (NAF : 923A) n'a pas le droit de vente auprès des particuliers.

A plus

[OlivierC]

pour etre plus precis, on ne vend pas des doits d'auteur qui par définition sont incessibles.

On vend une cession de droits d'exploitation des images

la "vente de tirage a des particuliers" est impropre. Il s'agit de tirages numérotés

- La vente d'un tirage numéroté a un particulier est bien une vente de photographe "auteur" (AGESSA)
mais
- La vente de tirages a un particulier dans le cadre d'un mariage n'est pas une vente "auteur". C'est donc sous le régime de l'URSSAF

Il est donc bon de différencier les deux.

[loloikik]

Ok j'ai compris donc pour etre en legalité deux solutions, soit je photographie benevolement pour le compte du club qui ensuite s'ccupe d'en faire ce qu'ils veulent (vendre aux particuliers etc...) et donc je n'ai pas de statuts particulier a avoir mais dans ce cas dirons nous je pique la place d'un pro.
Soit je vend au club la prestation (le club s'occupe de vendre aux particuliers) et doit prendre le status de photographe auteur et la dans ce cas je ne pique pas la place d'un pro puisque j'en deviens un en quelque sorte et qu'il y a donc la notion de concurrence qui rentre en jeux et donc chacun a sa chance.

[OlivierC]

Ok j'ai compris donc pour etre en legalité deux solutions, soit je photographie benevolement pour le compte du club qui ensuite s'ccupe d'en faire ce qu'ils veulent (vendre aux particuliers etc...) et donc je n'ai pas de statuts particulier a avoir mais dans ce cas dirons nous je pique la place d'un pro.
Soit je vend au club la prestation (le club s'occupe de vendre aux particuliers) et doit prendre le status de photographe auteur et la dans ce cas je ne pique pas la place d'un pro puisque j'en deviens un en quelque sorte et qu'il y a donc la notion de concurrence qui rentre en jeux et donc chacun a sa chance.

Oui c'est un peu ca.
poyur ce qui est devnedre a une association je ne sais pas. ca doit etre possible

[photomartin]

Bonjour à tous !!! J'ai passé tout le week-end à vous lire (chaque fois que j'en ai eu le temps) et -enfin- je suis arrivé à la page 13 !!! :p

Malheureusement, je n'ai pas trouvé ce que je cherchais... ou je n'ai pas su trouver la réponse dans tous ces postes :blink:

Enfin, je vois que vous parlez des démarches à suivre pour déclarer son activité, vendre des photographies, etc, etc, etc... Jusque là tout va bien. Cependant, j'habite n Belgique et je me demande comment faire tout cela ici!

En fait vous parlez de l'AGESSA, des numéros SIREN/SIRET, de déclarer les revenus, et des différences du statut d'auteur photographe par rapport au statut d'artisan photographe... Et je me demandais comment fonctionne tout cela de ce coté de la frontière (c-à-d, en Belgique).

Connaisez-vous un endroit où aller demander et se renseigner? AGESSA Belge ???

En fait, ce que je voudrais savoir c’est si existe-t-il en Belgique la possibilité de "devenir photographe" (photographie social, vente d’images, etc.) sans avoir à s'installer comme indépendant (que ce soit personne physique ou morale)? Car TROP cher "pour commencer" :34:

Merci d'avance pour votre aide !!!

PhotoMartin

[clarkos]

Oui c'est un peu ca.
pour ce qui est de vendre à une association, je ne sais pas. Ca doit etre possible

Une association (loi 1901 ou pas) dispose d'un n°SIRET. Donc pas de problèmes pour facturer une note d'auteurs.
A savoir cependant, les "petites" assos travaillent souvent sans TVA. Attention lors de la remise du devis... confusion possible entre HT et TTC (sauf si tu n'appliques pas la TVA).

[clarkos]

Ce n'est pas parce que tu fais un devis à un client (pour des photos par ex.), que ce dernier va commander

Donc tant que tu n'as pas réellement vendu, tu n'as "piqué" la place de personne.

Par contre, si le client t'achète finalement des photos, et bien tant mieux pour toi et tant pis pour les autres. A condition, bien sûr, que cela soit pour des bonnes raisons : tes photos sont meilleures (ou bien les seules à avoir été prises) et pas parce que tu as vendu la photo 2 € !

PS : pour ton cas particulier, à mon avis 2 solutions s'offre à toi :
1. tu prends des photos, et après tu proposes une note de droits d'auteurs, qui stipule par exemple, que tu n'autorises que la reproduction pour les membres de l'association, et pas de droit de représentation.
2. tu te fais payer pour une prestation avant la prise de vue. Tu t'engages dans ce cas à faire un nombre et un type de photos définis avec le client. Cela suppose qu'il faut être là, et faire des photos !


Mon cas personnel :

- Je débute en tant qu'auteur-photographe, en activité secondaire (je suis salarié et gagne plutôt bien ma vie par ailleurs).
- Pour l'instant, je me suis "spécialisé" dans les photos de théâtre et de spectacle.
- Je n'ai croisé aucun photographe dans ce milieu (après une vingtaine de pièces).
- Mes clients potentiels sont des assos 1901 dans la plupart des cas (donc ne roulant pas sur l'or par définition)

Même si on peut se dire que les comédiens ou les troupes ne sont pas bien payés, que leurs fins de mois sont dures... il n'y a pas de raison de "brader" ses photos. Tout simplement, parce que si je n'étais pas là, ils n'avaient aucune photo (à part une photo de compact avec une pose de 2s, montrant un scène vide, l'acteur étant déjà sorti de scène...).
Donc autant vendre 5 photos à 10 € que 50 à 1 € (montants donnés à titre d'exemple). Bien sûr, tu peux adapter tes prix en fonction du client, et du montant total (tout le monde est sensible à une remise sur quantité).

Si les gens te disent que c'est trop cher, ben tant pis pour toi et tant pis pour eux ! (ce qui n'est finalement pas si grave, si tu fais cela en activité secondaire, tu pourras quand même manger des pâtes au fromage jusqu'à la fin du mois ).

Je t'invite donc à te renseigner sur les prix pratiqués dans ton domaine et à t'aligner dessus. Et là, pas de concurrence déloyable vis-àvis d'un pro.

[loloikik]

Ok je te remercie de tes precisions et donc dans les deux cas, c'est bien le status de photographe auteur que je dois choisir.