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Discussion: publication, quels sont nos droits
Mode arborescent
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16/04/2010, 08h17 #10Utilisateur
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Le plus simple est de faire signer une autorisation sur le temps, par exemple 2 ans sur internet et 5 ans pour des expositions et surtout prévoir une indemnité financière par le modèle en cas de rupture du contrat de sont faite. Dans l'autorisation il faut préciser l'utilisation, le lieu géographique et la durée, autrement juridiquement, il peut y avoir des problèmes.
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