Bonjour à tous,
Une petite question me taraude. Quelques uns de mes amis sont partis faire une balade en VTT organisée par un club. En regardant de plus prés le formulaire d'inscription, j'ai remarqué une petite phrase du type " En s'inscrivant, les participants perdent tous droits à l'image" .Les termes ne sont peut être pas exactement ceux-ci .J'ai trouvé cela un peu abusif !
Que dit la loi par rapport à ce genre de clause ? J'ai beau cherché je n'ai rien trouvé
Je remercie d'avance nos amis juristes du site .
@+ xav