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Discussion: Contrat Creative Commons
Mode arborescent
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01/02/2017, 11h22 #2ZoizoGuest
Bonjour,
Dans ton cas rien de plus facile, tu rédiges un contrat avec la fédé qui stipule notamment que, la concernant, tes photos sont libres de droit.
Simple feuille en présentant les deux entités, la tienne et la fédé, un article comme quoi tu exerces en qualité de simple amateur, puis un article précisant qu'elle dispose d'un usage libre des photos de ta production, précise quand même que tu souhaites avoir ta signature en bas à droite de chacune (soigne ta pub), date et signature.
Perso je mettrai une date, on ne sait jamais comment tournent les événements, par exemple : "pour l'année 2017 ......blabla....". Tu renouvelles l'année prochaine et puis c'est tout.
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