Bonjour les amis,
Une petite question qui reste sans réponse malgré du temps passé sur le net. Je suis en discussion avec un éditeur pour la cession de droits d'une photo. Nous sommes d'accord sur la somme, et l'éditeur vient de me renvoyer un contrat rédigé par leur soin, le mien ne leur convenait pas... en effet, j'avais par exemple exclus de mon contrat la cession des droits pour une utilisation de la photo dans du merchandising (tee shirt, mug, collier....) alors qu'eux on inclu cela dans leur contrat, pour la même somme... ne faut-il pas rédiger un contrat spécifique pour ce genre d'utilisation en négociant un pourcentage sur les ventes ? Une idée là dessus ? certains ont-ils déjà eu ce problème...
De plus pour la durée d'exploitation, l'éditeur met dans son contrat: "pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle attachés à la photographie"... c'est un peu vague nan ? la propriété intellectuelle, c'est pas jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ???? si c'est ça, c'est un peu long ;-)
Désolé de prendre de ton temps... si quelqu'un a des pistes ça serait top ! merci ;-)
Chris