Pour étayer l'idée de Free-Music, j'ai fait une recherche sur les droits d'auteur concernant l'éclairage de la Tour Eiffel et voilà ce que j'ai trouvé sur un site... et effectivement il faudrait une autorisation... je conseillerai donc de respecter au moins la dernière phrase de ce texte : "Il faudra simplement indiquer un "copyright Tour Eiffel - illuminations Pierre Bideau""

Si mes souvenirs sont bons, c'est le même problème pour l'Arc de Triomphe... mais est-ce la même chose pour tout bâtiment public éclairé la nuit ??

Source : ipernity: Tour Eiffel, La question du droit de l'image... by Ange Caffarelli

"La question posée à la SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL (SETE)

Bonjour, j'ai appris récemment que les droits à l'image de la tour Eiffel étaient partiellement libres. La tour en elle même est libérée de tout droit à l'image selon la volonté de son créateur, mais il semblerait que les illuminations de nuit n'aient pas le droit d'être prises en photo, et éditées sur un blog personnel de photos de voyages par exemple ( Pas d'exploitation commerciale, ni de but lucratif). Pouvez vous me dire ce qu'il en est exactement, je n'ai rien trouvé à ce sujet sur votre site

Cordialement,

Leur réponse :

bonjour,

la Tour Eiffel de jour est effectivement dans le domaine public.
Les éclairages sont effectivement protégés par des droits de marques et des droits d'auteur.
Notre accord préalable est nécessaire avant toute utilisation
concernant votre blog personnel, vous pouvez utiliser librement vos visuels. Il faudra simplement indiquer un "copyright Tour Eiffel - illuminations Pierre Bideau"
cordialement,


Service valorisation du fonds patrimonial
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL SETE
1, QUAI DE GRENELLE 75015 PARIS"