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Discussion: Bond, James Bond...
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24/10/2006, 12h43 #6
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ça c'est vrai !
le gamin certainement pas, les parents ...
la question ne se pose en terme de "courage", mais bien entendu de droit et plus particulièrement de "droit à l'image", et dans le contexte actuel, il est naturel de se poser des questions.
Faire comme si il n'y avait pas de cadre n'est pas une solution !
Ceci dit, comme tu le dis, si l'image n'est pas dévalorisante, si elle ne peut prêter à interprétation et si, en toute bonne foi, elle représente quelque chose de beau, alors je pense qu'elle mérite d'être postée.
Pour rappel, le site ne peut être tenu pour responsable de ce qui est posté sur le forum. C'est le forumeur qui en a l'entière responsabilité. Ce qui ne nous empèche pas de retirer une photo si elle nous semble "douteuse".
Tu peux toujours poster en ajoutant la mention "Si les personnes représentées sur cette image le ressentent comme un préjudice, je m'engage à la retirer sans délais"
Ah, j'allais oublier :
Mon site est hébergé à l’étranger. Est-ce que j’échappe à la législation française sur le droit d’auteur ?
pas du tout. Le droit applicable est celui du pays où le site est consultable... La jurisprudence dominante est claire sur ce point.Dernière modification par TransFXB ; 24/10/2006 à 12h46.
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