Citation Envoyé par groux Voir le message
Le pbm, c'est que je ne sais pas trop quoi envoyer
Déja , tu peux lire ça : STOP AU VOL DE PHOTOS ET DE TEXTES

On en a discuté sur un autre forum
Voilà les conseils d'un ami qui se fait régulièrement voler des textes ou des photos:

"Pour résumer, il faut d'abord être certain de pouvoir prouver l'antériorité.
Pour les photos, il suffit de posséder l'original. Même un jpg fait l'affaire, surtout s'il fait partie d'une série. On peut toujours savoir en comparant lequel a été manipulé (faut éviter bien sûr de laisser trainer des fichiers haute résolution...).
Pour les textes, il faut les protéger. Un dépôt à la Société des Gens de Lettres est parfait. On peut même maintenant se contenter d'une empreinte numérique en ligne, pour 10 euros. On peut déposer aussi l'ensemble d'un site internet. Les dépôts d'oeuvres (manuscrits, CD-Rom..., c'est plus cher, 45€ environ). Détails et tarifs sur SGDL Société des gens de lettres de France

Ensuite il ne faut pas menacer de ci ou de ça mais facturer et majorer. Pour un amateur ou un auteur, une note de cession des droits d'auteur est équivalente à une facture. Exemple :
Publication constatée d'une photographie sur tel support : x euros.
Majoration pour publication sans autorisation, sans source et sans crédit : x euros (souvent 200% du tarif de base, mais un forfait genre 200 euros fonctionne très bien aussi).
On trouve des modèles de notes de cessions sur le net.
L'éventuelle relance se fait en recommandé.


Cas des sites persos ou des blogs.
Un site web sans mentions légales (les coordonnées d'un responsable) est illégal. La CNIL est là pour ça, il faut les contacter. Mais le plus simple est de contacter l'hébergeur. C'est pratiquement toujours le cas des blogs, les blogueurs sont anonymes. On le contacte directement (via le formulaire "signaler un abus). L'hébergeur n'a généralement pas de responsabilité éditoriale. Il est par contre tenu de faire respecter sa charte (et la Loi) qui interdit la violation du droit d'auteur. Il contacte lui-même le blogueur.
"


Voilà si ça peut t'aider mais ne te laisse pas faire