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Discussion: Recherche Acheteur des Cactus V5
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17/11/2011, 14h20 #5Abonné
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La douane n'intervient que pour le passage à la frontière, et tu ne peux pas payer les douanes françaises avant qu'elles ne mettent la main sur le colis.
Les amendes et majorations ont principalement lieu lors des contrôles (douane "volante", par exemple).
J'ai déjà réglé une TVA en 2011 pour un produit acheté en 2007, pas de majoration ni d'amende car j'ai été voir les douanes de mon propre chef (régularisation d'un oubli de l'acheteur originel avant que je puisse revendre).
Rémy
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