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Discussion: Le 6D c'est top :-)
Vue hybride
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02/11/2013, 21h02 #1Membre
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Pour ceux que cela intéressent les échanges intracommunautaires ne sont pas exonérés de TVA sur les objets neufs. Dans le cas de la vente à distance la TVA est due par le vendeur dans le pays de destination s'il dépasse un certain seuil (dépendant des pays concernés) ou s'il opte volontairement pour ce régime nonobstant ledit seuil (à destination de la France 100.000 € en 2010), sinon il la doit chez lui. (Je ne parle pas des véhicules neufs)
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