Citation Envoyé par Ducace Voir le message
Attention que pour les non assujettis à la TVA, si l'export se fait hors TVA, la TVA est à payer à l'arrivée. .
Sauf erreur de ma part, ils n'acceptent pas de commandes HT pour les non assujeti à la TVA. Une des conditions requises est d'ailleurs la communication du numéro de TVA, pour vérification, avant validation, paiement et envoi de la commande