Donc, j'achète un appareil photo, je vais à la douane pour obtenir ce fameux document ; j'achète un objectif 15 jours plus tard, je vais à la douane ; 1 mois plus tard, rebelote, si c'est du matériel neuf en présentant à chaque fois la facture d'achat.
Si c'est de l'occasion acheté à un particulier par contact direct ou par l'intermédiaire d'un site de ventes en seconde mains même procédure mais avec des lettres de cession en bonne et due forme. Ils vont finir par me connaitre à la douane...
Maintenant, en cas d'achat dans un pays de la Communauté Européenne la TVA est payée chez le vendeur européen, facture à l'appui pour du matériel neuf, lettre de cession pour de l'occasion.
Si j'achète du matériel sur le marché gris et qu'il passe entre les griffes de la douane en arrivant en France, il n'est pas bien compliqué de rédiger une lettre de cession provenant d'un vendeur fictif habitant un bled perdu en Lituanie, Bulgarie, Hongrie, ou tout autre pays au choix, dans la langue du pays (pourquoi pas en cyrillique pour corser le jeu) et me rendre à la douane pour recommencer le cinéma?
J'ai 67 ans, me suis baladé en France, Suisse, Allemagne, Italie, Espagne, Andorre, Croatie, Grande Bretagne quand les frontières étaient encore bien réelles avec des contrôles aléatoires et on ne m'a jamais demandé de présenter des titres de propriété et certificats de dédouanement pour tout ce que j'avais dans mes bagages.