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Mode arborescent
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25/02/2013, 10h54 #21
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C'est beau
La TVA est assujettie au lieu de Residence, pas du lieu d'achat du materiel. Donc tu reside en France tu paye la TVA francaise, tu resides au Luxembourg tu paye la TVA luxembourgeoise , idem en UK ...
Ce n'est pas assujetti a une libre interpretattion c'est la loi. Si tu change de lieu de residence tu peux aussi etre assujetti a une taxe d'import ou exportation. Et ne pas croire que une fois entre les mains c'est tout bon ... La volante ou la police des frontieres peut a toute occasion demander si on a acquitte de la TVA (ne pas les prendre que pour des cons ) si oui ok, sinon ....
L'occasion, si tu prouve que c'est de l'occasion, est une autre chose, la TVA etant deja payee par le precedent proprietaire (et le transfert de HK en UK puis en France n'est fait pas de l'occasion)
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