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Discussion: Avis Mark III
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06/01/2009, 14h16 #18Membre
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Normalement, si tu va en Angleterre, tu paie comme n'importe qui la TVA anglaise. Par contre, lorsque tu achète par correspondance, c'est la TVA du pays destinataire !
Trouvé sur un guide ebay :
Les biens achetés dans un autre Etat membre de l'UE sont payés taxes comprises, au taux en vigueur dans le pays d'achat, sauf les achats par correspondance et les voitures neuves, qui sont soumis à la TVA du pays de livraisonJ'ai d'ailleurs acheté des DVD en angleterre sur "l'amazone" : payé avec TVA belge.
Mais voilà, c'est peut-être plus compliqué que cela car voici un extrait du site de la commission européenne :
Les règles applicables à la vente par correspondance et à l'achat à distance sont identiques que la commande soit passée par téléphone, à partir d'un catalogue ou via Internet.C'est curieux, on peut donc parfois être soumis au taux du vendeur et parfois à celui de l'acheteur.
La règle générale qui régit la livraison de biens à des particuliers dans le marché unique est le principe "d'origine". Cela signifie que les particuliers paient la TVA dans l'État membre dans lequel ils effectuent l'achat, et n'ont pas de TVA supplémentaire à payer à leur retour dans leur propre État membre.
Cependant, pour la "vente à distance" (lorsque le fournisseur et le client sont situés dans des États membres différents et que les marchandises sont expédiées au client), il existe un certain nombre de possibilités différentes, qui toutes on trait au niveau des ventes du fournisseur, qui détermine l'application soit du principe "d'origine", soit du principe de "destination".
La règle générale veut que l'on applique le taux de TVA du fournisseur (principe "d'origine").
Toutefois, si le niveau des ventes dans tout autre État membre dépasse un certain seuil (35 000 euros ou 100 000 euros selon l'État membre), le fournisseur doit alors s'immatriculer à la TVA et facturer la TVA au taux applicable dans cet État membre (principe de "destination").
Cela signifie que les vendeurs à distance doivent facturer le taux de TVA applicable dans l'État membre du client lorsque les livraisons à l'ensemble de ses clients dans cet État membre dépassent le seuil prédéterminé.
==> en résumé : je m'y perd car j'ai déjà expérimenté les deux cas rien qu'avec l'Angleterre !!!
Au sujet des prises et des chargeurs, je pense que les chargeurs sont multi-voltage 100-240V. Pour la prise, des adaptateurs existes pour moins de 5 euros.
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