Conseil Achat 5d3

[hugsant1978]

Ne pas confondre frais de douane et TVA.
En Europe:
- il n'y a pas de frais de douane entre pays de la communauté
- il y a une TVA payée dans le pays d'origine de la marchandise (allemagne....) donc acquittée par l'acheteur
Quand on achète hors de la communauté européenne (Suisse, Hong Kong, Japon, USA):
- il y a des frais de douane (0 % pour les boitiers, 7 % pour les objectifs)
- il y a une TVA à acquitter par le destinataire au tarif du pays destinataire (sur le produit augmenté des frais de douane, du transport et des frais du transitaire)

Question: est ce que sur votre facture il y a bien mention:
- frais de douane (en fonction du produit)
- TVA
Si ça n'y figure pas ... ce n'est pas normal....

Merci pour tous ces éclaircissements. Vous avez en effet raison. En effet sur le site il est mentionné "Suivant le pays de résidence de l'acheteur, celui-ci devra se mettre en conformité avec la législation concernant les taxes (TVA et douane) auprès de l'administration fiscale/douanière locale compétente.". Après quel est le risque de se faire controler par la douane si cela reste des achats ponctuels? Pour l'instant j'ai effectuer 3 achats distincts sans aucun problème.
Je me coucherais moins bète ce soir...

[Kliklak]

Après quel est le risque de se faire controler par la douane si cela reste des achats ponctuels?

C'est clairement exprimé sur le site dont vous parlez : ponctuel ou pas, tout article entrant sur le territoire français doit être acquitté des taxes en vigueur, comme vous l'avez précisément mentionné.
Si votre article n'est pas en règle, on peut vous réclamer de payer les taxes manquantes avec prise en compte de la vétusté + amende...
Je ne pense pas qu'on vous confisque l'article défaillant comme le feraient les douanes, dans le cas de produits de contrefaçon.
Les membres de ce forum qui se sont fait avoir ne le disent pas !

[Fredo_45]

Merci pour tous ces éclaircissements. Vous avez en effet raison. En effet sur le site il est mentionné "Suivant le pays de résidence de l'acheteur, celui-ci devra se mettre en conformité avec la législation concernant les taxes (TVA et douane) auprès de l'administration fiscale/douanière locale compétente.". Après quel est le risque de se faire controler par la douane si cela reste des achats ponctuels? Pour l'instant j'ai effectuer 3 achats distincts sans aucun problème.
Je me coucherais moins bète ce soir...

tout dépend comment le colis est envoyé. Si c'est de l'UPS par exemple, tu as toute les chances d'avoir la TVA et les frais de douanes a payer pour récupérer le colis, plus pour UPS des frais de présentation au douane, ce qui risque de rendre l'opération plus couteuse que le prix France ... A moins que l'expéditeur envoie en tant que cadeau, mais sans valeur assuré, risque de perte, de casse du coli, et méga difficulté pour l'acheteur d'avoir gain de cause rapidement.

[ishoot]

tout dépend comment le colis est envoyé. Si c'est de l'UPS par exemple, tu as toute les chances d'avoir la TVA et les frais de douanes a payer pour récupérer le colis, plus pour UPS des frais de présentation au douane, ce qui risque de rendre l'opération plus couteuse que le prix France ... A moins que l'expéditeur envoie en tant que cadeau, mais sans valeur assuré, risque de perte, de casse du coli, et méga difficulté pour l'acheteur d'avoir gain de cause rapidement.

Fredo, ceci devient quasiment systématique.
Il m'arrive de commander des bricoles de peu de valeur au Japon (introuvables ici) et en général je recevais cela sans TVA; maintenant le passage en douane est quasiment systématique et ce quelque soit le transporteur (chronopost, ups, ...)
Si je trouvais ces bricoles ici il est clair que je ne commanderais pas là bas car lorsque l'on additionne tous les frais, ça double presque le prix des bricoles ....

[marsouin]

bonjour,

la France tout comme l’Angleterre font parties de l' U.E et donc vous n'avez pas de TVA à payer en France,

Comment faire des achats à l'étranger dans l'UE et hors UE.

[ishoot]

bonjour,

la France tout comme l’Angleterre font parties de l' U.E et donc vous n'avez pas de TVA à payer en France,

Comment faire des achats à l'étranger dans l'UE et hors UE.

Il faut bien relire ce qui a été écrit plus haut:
- le matériel vient de Hong Kong
- le site du vendeur spécifie qu'il faut se mettre en règle vis à vis de la réglementation douanière du pays de destination (donc envoi en hors taxes)
Les produits sont expédiés de Hong Kong vers le Royaume Uni (hors taxes) et ré-expédiés vers le destinataire (toujours non dédouanés et donc hors taxe)
Le produit qui arrive ainsi en France doit donc être dédouané pour être en règle

[Mnemmeth]

bonjour,

la France tout comme l’Angleterre font parties de l' U.E et donc vous n'avez pas de TVA à payer en France,

Comment faire des achats à l'étranger dans l'UE et hors UE.

si ca vient d'un vrai vendeur anglais et pas d'un importateur de hong kong plus ou moins deguise... les regles qui sont valables entre HK et UK ne le sont pas pour le reste de l'europe

[ishoot]

Merci pour tous ces éclaircissements. Vous avez en effet raison. En effet sur le site il est mentionné "Suivant le pays de résidence de l'acheteur, celui-ci devra se mettre en conformité avec la législation concernant les taxes (TVA et douane) auprès de l'administration fiscale/douanière locale compétente.". Après quel est le risque de se faire controler par la douane si cela reste des achats ponctuels? Pour l'instant j'ai effectuer 3 achats distincts sans aucun problème.
Je me coucherais moins bète ce soir...

La leçon dans tout cela c'est que pour avoir un produit en règle: 2027 € + 20 % de TVA et frais de dossier, ça fait plus cher qu'un produit acheté ici
Ceci sans oublier le problème de garantie.
Le risque de se faire contrôler par les gabelous... il est plus important pour ceux qui voyagent beaucoup et transitent par les aéroports. La douane volante s'intéresse plus à d'autres produits.
Et comme l'écrit Kliklak, ceux qui se sont fait attraper ne s'en vantent probablement pas.