Certificat de cession + conseils achat d'occasion

[Fisher24]

Bonjour à tous,

Je suis sur le point de faire mon premier achat d'occasion : un objectif canon 300 f4 IS que je compte aller chercher sur place. Je me suis énormément renseigné pour ne pas me faire arnaquer (conseils sur divers sites internet et forum, ainsi que sur le magazine Image & nature n°58) mais tout conseil supplémentaire sera bon à prendre car j'avoue que j'appréhende un peu. Par exemple, je lis souvent qu'il faut vérifier qu'il n'y ait pas de poussière ou de champignons sur/dans l'objectif. Mais est-ce que ces poussières / champignons se voient bien ? Je compte également prendre quelques photos que je téléchargerait sur un ordinateur portable pour voir s'il n'y a aucun soucis.

Bref, si j'ouvre ce sujet c'est aussi pour vous demander si un certificat de cession est nécessaire dans le cas où le vendeur fourni la facture d'origine ? A quoi sert exactement ce certificat ?

Merci d'avance à tous ceux qui m'aideront.

Lolo.

P.S. : L'objectif aurait été acheté au Canada en 1998. Est-ce que cela est risqué d'acheter un objectif aussi ancien (usure de certaines pièces, ...etc) ?

[groux]

Le certificat de session servira à prouver que l'objectif t'appartient bien., la facture initiale portant un autre nom (en cas de vol, ou de sinistre par exemple).

Par contre, il n'a aucune valeur tout seul en cas de contrôle de la douane, il faut qu'il soit accompagné de la facture d'origine.
Et là, ton P.S devient TRES important:

Si l'objectif a été acheté au Canada, ton vendeur doit te fournir le certificat de dédouannement de l'objectif, prouvant que la TVA français a bien été réglée , de même que les 6% (environ) de taxes de douane sur cette catégorie de matériel.

En effet, sans ce document, et en cas de contrôle de douane lors d'un voyage, un douanier va considérer que l'objectif n'est pas en règle et te demander le règlement des 19.6% de TVA + les taxes de douanes + une éventuelle amende.

Ca n'arrive pas tous les jours, j'en convient très bien. Mais il faut en être conscient et savoir que le jour ou ça t'arrive, et bien la facture sera pour toi.

[Fisher24]

Merci pour cette première réponse.

La personne qui vend se 300 f4 IS l'a achetée au Canada à l'époque où il travaillait (et habitait ?) là-bas. S'il n'habitait pas en France lors de l'achat, ça change quelque chose ?

Lolo.

[groux]

Ca ne change pas grand chose.
Qqu'un qui transfert sa résidence principale en France, en provenance d'un pays tiers doit faire une déclaration en Douane pour bénéficier sur ses bien personnels
d'une exanération des droits et taxes (mais il faut posséder ces biens depuis plus de 6mois).
cf lien suivant vers le site de la douane: Site internet de la Douane : Vous souhaitez transférer en France votre résidence principale

Si elle peut te fournir une copie de cette déclaration comportant l'objectif, ca devrait aller, mais si ce n'est pas le cas, tu n'aura aucune preuve et l'objectif sera réputé être en situation illégale.
Pour le "légaliser" il faudra se présenter au bureau des douanes et procéder à son dédouannement: paiement de la TVA+ taxes de douanes.
Tu aura alors un objectif en règle.

Comme je l'ai déjà dit, on n'est pas contrôlé tous les jours, il faut en être conscient en cas de voyage et ne jamais dire jamais.

[Fisher24]

Oui merci pour tous ces détails. Ne roulant pas sur l'or, je préfère être en règle. Car le jour où je pourrai enfin me payer un voyage photo à l'étranger, ça m'emmerderait d'avoir une mauvaise surprise aux douanes ... .

Lolo.

[Rayinbit]

Bonjour,
+1 sur le fait d'être en règle surtout quand il s'agit de "gros" matériel : les douanes se montrent un peu plus attentives (et pointilleuses). Sans compter sur le fait que si un objectif n'est pas en règle, ils vont vouloir vérifier tout le matériel dans les moindres détails...

[wechmech]

Je remonte la discussion , je suis a la recherche actuellement d'un objectif qui se fait plus en neuf, je désire l'acheter d'occasion mais souvent il n'y a pas la facture d'origine, est ce que aux yeux de la loi française si je n'ai que le certificat de cession ça devrait suffire et pas être considèrer comme un receleur dans le cas ou l'objectif aurait été volé ou
Comment je peux procéder.

[oly]

Je remonte la discussion , je suis a la recherche actuellement d'un objectif qui se fait plus en neuf, je désire l'acheter d'occasion mais souvent il n'y a pas la facture d'origine, est ce que aux yeux de la loi française si je n'ai que le certificat de cession ça devrait suffire et pas être considèrer comme un receleur dans le cas ou l'objectif aurait été volé ou
Comment je peux procéder.

T'inquiettes pas les prisons sont pleines!!!!! Lol

[wechmech]

Oui certes mais ça m'embêterait d'avoir un objectif vole , et vaut mieux faire ça dans les règles, maintenant j'ai déjà un mal fou à trouver l'objectif, c'est soit il a un problème soit pas de facture