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Discussion: voyages ...
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03/08/2006, 17h23 #6
ça s'appelle un carte de libre circulation.
Etablie par le service des douanes du département, se renseigner à la préfècture pour connaitre l'endroit.
Ne pas confondre avec le carnet ATA.
Il faut apporter le matériel ET les documents.
Cela signifie que le matériel a bien acquitté les droits de douanes Français, mais ne vaut pas titre de propriété.
En fait, c'est juste pour ne pas être "embêté" au retour, et c'est suffisant.Dernière modification par Viktor ; 03/08/2006 à 17h29.
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